1140000 1140000 RES-0001 selec-w TEN-0002 TEN-0001 240000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0003 TEN-0004 600000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0005 TEN-0006 240000 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0007 60000 t-esubm 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0005 TEN-0001 2 true false 60000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre CIOTAT GARAGE LOT 1 TEN-0002 1 true false 60000 no TPA-0002 LOT-0001 Offre GARAGE DES CALANQUES LOT 1 TEN-0003 2 true false 150000 no TPA-0001 LOT-0002 Offre CIOTAT GARAGE LOT 2 TEN-0004 1 true false 150000 no TPA-0002 LOT-0002 Offre GARAGE DES CALANQUES LOT 2 TEN-0005 1 true false 60000 no TPA-0001 LOT-0003 Offre CIOTAT GARAGE LOT 3 TEN-0006 2 true false 60000 no TPA-0002 LOT-0003 Offre GARAGE DES CALANQUES LOT 3 TEN-0007 1 true false 15000 no TPA-0003 LOT-0004 Offre RENAULT TRUCKS MARSEILLE LOT 4 CON-0001 2026-09-30+02:00 2026-10-19+02:00 Révision des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes true 485695-2026 ORG-0001 LOT 1 TEN-0001 TEN-0002 CON-0002 2026-09-30+02:00 2026-10-19+02:00 Réparation et dépannage des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes true 485695-2026 ORG-0001 LOT 2 TEN-0003 TEN-0004 CON-0003 2026-09-30+02:00 2026-10-19+02:00 Carrosserie des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes et carrosserie spécifique pour les V.L de la police municipale true 485695-2026 ORG-0001 LOT 3 TEN-0005 TEN-0006 CON-0004 2026-09-30+02:00 2026-10-19+02:00 Entretien et Réparation d'un poids lourd true 485695-2026 ORG-0001 LOT 4 TEN-0007 TPA-0001 CIOTAT GARAGE ORG-0006 TPA-0002 GARAGE DES CALANQUES ORG-0007 TPA-0003 RENAULT TRUCKS MARSEILLE ORG-0008 29 https://www.laciotat.com/votre-mairie/marches-publics-la-ciotat https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cxNB1fcz-3 ORG-0001 COMMUNE DE LA CIOTAT Rond-point des messageries maritimes , BP 161 LA CIOTAT 13708 FRL04 FRA 21130028000420 +33 42088800 marchespublics@mairie-laciotat.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 31, rue Jean François LECA MARSEILLE 13002 FRL04 FRA 17130005600024 +33 491134813 +3391811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr true sme ORG-0006 CIOTAT GARAGE LA CIOTAT 13600 FRL04 FRA 33793546400012 true sme ORG-0007 GARAGE DES CALANQUES LA CIOTAT 13600 FRL04 FRA 43031875800025 true sme ORG-0008 RENAULT TRUCKS MARSEILLE AUBAGNE 13400 FRL04 FRA 30247250100089 2.3 eforms-sdk-1.13 a6c2c844-c6e6-46c1-9336-ccc1e8e91ab3 44df6a08-3efd-43c9-adb8-ca45f1823c03 2026-10-21+02:00 15:22:06+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cxNB1fcz-3&v=1&selected=0 la gen-pub ORG-0001 open 9e5cecdf-9505-417a-839d-668b1d2e606a-01 false 041/26 Entretien et réparation des véhicules de la commune de La Ciotat et du CCAS (13600) Le présent marché porte sur l'entretien et la réparation des véhicules de la Commune de la Ciotat et du centre communal d'action sociale. services Les montants maxi sont les suivants : Lot 1 : maxi annuel = 60.000 Euros HT / Lot 2 : maxi annuel = 150.000 Euros HT / Lot 3 : maxi annuel = 60.000 Euros HT / Lot 4 : maxi annuel = 15.000 Euros HT. / Lot 5 : maxi annuel = 10.000 Euros HT. Pour ce qui concerne les lots 1, 2 et 3 et conformément aux dispositions du code de la commande publique et dans le cadre de la convention de groupement de commandes conclue entre elles, la commune de La Ciotat et le CCAS de La Ciotat ont décidé de passer le présent marché à travers un groupement de commandes. La commune de La Ciotat est désignée coordinateur du groupement de commandes. Chacun des membres du groupement passera un marché distinct auprès de l'attributaire retenu par le coordonnateur Les 5 lots font l'objet d'une clause d'action sociale. 1180000 1180000 50111000 Informations complémentaires : Le marché est consultable à l'Hôtel de ville de La Ciotat (13600), Rond-point des messageries maritimes, deuxième étage, Direction des affaires jurdiques, du lundi au vendredi de 9 h 30 à 17 h 00. Pour tout renseignement, veuillez adresser vos demandes à l'adresse mail : marchespublics@mairie-laciotat.fr COMMUNE DE LA CIOTAT FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix et pourcentage de remise poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0005 ORG-0005 ORG-0005 false false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Révision des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes Révision des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes services 240000.00 50111000 COMMUNE DE LA CIOTAT 13600 FRL04 FRA 1 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans. LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix et pourcentages de remise poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0005 ORG-0005 ORG-0005 false false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Réparation et dépannage des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes Réparation et dépannage des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes services 600000 50111000 COMMUNE DE LA CIOTAT 13600 FRL04 FRA 1 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans. LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix et pourcentages de remise poi-exa 25 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0005 ORG-0005 ORG-0005 false false buyer-categories none fa-wo-rc 3 Carrosserie des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes et carrosserie spécifique pour les V.L de la police municipale Carrosserie des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes et carrosserie spécifique pour les V.L de la police municipale services 240000 50111000 COMMUNE DE LA CIOTAT 13600 FRL04 FRA 1 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans. LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix et pourcentages de remise poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0005 ORG-0005 ORG-0005 false false buyer-categories none fa-wo-rc 4 Entretien et réparation d'un poids lourd Entretien et réparation d'un poids lourd services 60000 50111000 COMMUNE DE LA CIOTAT 13600 FRL04 FRA 1 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans. LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix et pourcentage de remise poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0005 ORG-0005 ORG-0005 false false buyer-categories none fa-wo-rc 5 Entretien et réparation des motos, scooters et scooters sérigraphiés de la Police Municipale Entretien et réparation des motos, scooters et scooters sérigraphiés de la Police Municipale services 50111000 COMMUNE DE LA CIOTAT FRL04 FRA 1 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans. 2000-01-01Z 26-102455 26-69815 3.2.5 COMMUNE DE LA CIOTAT CIOTAT GARAGE GARAGE DES CALANQUES RENAULT TRUCKS MARSEILLE 2026-10-23 2026-12-21 359 Véhicules 13 Entretien et réparation des véhicules de la commune de La Ciotat et du CCAS (13600) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-102455 du 21/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-102455
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE LA CIOTAT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien et réparation des véhicules de la commune de La Ciotat et du CCAS (13600)
Description : Le présent marché porte sur l'entretien et la réparation des véhicules de la Commune de la Ciotat et du centre communal d'action sociale.
Identifiant de la procédure : 44df6a08-3efd-43c9-adb8-ca45f1823c03
Avis précédent : 9e5cecdf-9505-417a-839d-668b1d2e606a-01
Identifiant interne : 041/26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : COMMUNE DE LA CIOTAT
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Informations complémentaires : Le marché est consultable à l'Hôtel de ville de La Ciotat (13600), Rond-point des messageries maritimes, deuxième étage, Direction des affaires jurdiques, du lundi au vendredi de 9 h 30 à 17 h 00. Pour tout renseignement, veuillez adresser vos demandes à l'adresse mail : marchespublics@mairie-laciotat.fr
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,180,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,180,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les montants maxi sont les suivants : Lot 1 : maxi annuel = 60.000 Euros HT / Lot 2 : maxi annuel = 150.000 Euros HT / Lot 3 : maxi annuel = 60.000 Euros HT / Lot 4 : maxi annuel = 15.000 Euros HT. / Lot 5 : maxi annuel = 10.000 Euros HT. Pour ce qui concerne les lots 1, 2 et 3 et conformément aux dispositions du code de la commande publique et dans le cadre de la convention de groupement de commandes conclue entre elles, la commune de La Ciotat et le CCAS de La Ciotat ont décidé de passer le présent marché à travers un groupement de commandes. La commune de La Ciotat est désignée coordinateur du groupement de commandes. Chacun des membres du groupement passera un marché distinct auprès de l'attributaire retenu par le coordonnateur Les 5 lots font l'objet d'une clause d'action sociale.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Révision des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes
Description : Révision des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : COMMUNE DE LA CIOTAT
Code postal : 13600
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix et pourcentage de remise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réparation et dépannage des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes
Description : Réparation et dépannage des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : COMMUNE DE LA CIOTAT
Code postal : 13600
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix et pourcentages de remise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Carrosserie des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes et carrosserie spécifique pour les V.L de la police municipale
Description : Carrosserie des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes et carrosserie spécifique pour les V.L de la police municipale
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : COMMUNE DE LA CIOTAT
Code postal : 13600
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix et pourcentages de remise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Entretien et réparation d'un poids lourd
Description : Entretien et réparation d'un poids lourd
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : COMMUNE DE LA CIOTAT
Code postal : 13600
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix et pourcentages de remise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Entretien et réparation des motos, scooters et scooters sérigraphiés de la Police Municipale
Description : Entretien et réparation des motos, scooters et scooters sérigraphiés de la Police Municipale
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : COMMUNE DE LA CIOTAT
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix et pourcentage de remise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,140,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,140,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GARAGE DES CALANQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GARAGE DES CALANQUES LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 60,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Titre : Révision des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 485695-2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Lauréat :
Nom officiel : CIOTAT GARAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CIOTAT GARAGE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 60,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Titre : Révision des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 485695-2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CIOTAT GARAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CIOTAT GARAGE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 150,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Titre : Réparation et dépannage des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 485695-2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Lauréat :
Nom officiel : GARAGE DES CALANQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GARAGE DES CALANQUES LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 150,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Titre : Réparation et dépannage des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 485695-2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CIOTAT GARAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CIOTAT GARAGE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 60,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Titre : Carrosserie des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes et carrosserie spécifique pour les V.L de la police municipale
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 485695-2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
Lauréat :
Nom officiel : GARAGE DES CALANQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GARAGE DES CALANQUES LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 60,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Titre : Carrosserie des véhicules V.P et V.U de moins de 3.5 tonnes et carrosserie spécifique pour les V.L de la police municipale
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 485695-2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RENAULT TRUCKS MARSEILLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre RENAULT TRUCKS MARSEILLE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 15,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Titre : Entretien et Réparation d'un poids lourd
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 485695-2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LA CIOTAT
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE LA CIOTAT
Numéro d’enregistrement : 21130028000420
Adresse postale : Rond-point des messageries maritimes , BP 161
Ville : LA CIOTAT
Code postal : 13708
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-laciotat.fr
Téléphone : +33 42088800
Adresse internet : https://www.laciotat.com/votre-mairie/marches-publics-la-ciotat
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cxNB1fcz-3
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cxNB1fcz-3&v=1&selected=0
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31, rue Jean François LECA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33 491134813
Télécopieur : +3391811387
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CIOTAT GARAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33793546400012
Ville : LA CIOTAT
Code postal : 13600
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0007
Nom officiel : GARAGE DES CALANQUES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43031875800025
Ville : LA CIOTAT
Code postal : 13600
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0008
Nom officiel : RENAULT TRUCKS MARSEILLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 30247250100089
Ville : AUBAGNE
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a6c2c844-c6e6-46c1-9336-ccc1e8e91ab3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2026 à 15:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026
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L’essentiel du marché

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