17 false false ORG-0001 ATM CROIX DU SUD 53 Boulevard de Sebastopol PARIS 75003 FR101 FRA 98799535400014 0614258494 pierre.ayrem@atmcroixdusud.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire de Nanterre 179-191 avenue Joliot-Curie Nanterre Cedex 92020 FR101 FRA 17780111500151 01 40 97 10 10 accueil.tj-nanterre@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 86eec734-8791-4a36-bff9-3337e237d7d2 f8746e4d-aec7-4f31-9c9e-8166eb2ca987 2026-10-21+02:00 15:31:30.234+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://atm-croixdusud.e-marchespublics.com spec-rights-entity urttb ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false Marché d'exploitation - Maintenance multi-technique Afin de garantir la disponibilité, la sécurité, la conformité réglementaire et la pérennité de ces installations, ATM CROIX DU SUD souhaite confier à un prestataire spécialisé l'exploitation et la maintenance multitechnique de ses bâtiments, installations et équipements techniques. services 50000000 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds false false ATM - Maintenance multi-technique non-restricted-document https://atm-croixdusud.e-marchespublics.com Le financement est assuré sur les crédits de fonctionnement de l'entité adjudicatrice. Le paiement s’effectuera par virement administratif à 30 jours sur présentation de factures conformes, selon les dispositions prévues au CCAP. epo-procurement-document false none no performance Le marché porte sur l'exploitation et la maintenance multitechnique des bâtiments, installations et équipements relevant de la DSP40 « Croix du Sud », notamment le centre opérationnel bus de Fontenay-aux-Roses et les sites annexes concernés. Les prestations comprennent la maintenance préventive et corrective, la gestion des interventions urgentes, le suivi réglementaire et la traçabilité des opérations. Le marché comporte une part forfaitaire et une part à prix unitaires exécutée par bons de commande. Certaines prestations spécialisées pourront être confiées à des sous-traitants dans les conditions prévues au marché. Les modalités détaillées d'exécution seront précisées dans le DCE remis aux candidats admis à présenter une offre. required not-allowed ORG-0001 https://atm-croixdusud.e-marchespublics.com Le référé précontractuel peut être introduit jusqu’à la signature du marché (article L. 551-5 du code de justice administrative). Le référé contractuel peut être introduit dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du même code. ORG-0002 FRA true false false required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories fa-wo-rc none Marché d'exploitation - Maintenance multi-technique Le marché porte sur l'exploitation et la maintenance multitechnique des bâtiments, installations et équipements relevant de la DSP40 « Croix du Sud », notamment le centre opérationnel bus de Fontenay-aux-Roses et les sites annexes concernés. Les prestations comprennent la maintenance préventive et corrective, la gestion des interventions urgentes, le suivi réglementaire et la traçabilité des opérations. Le marché comporte une part forfaitaire et une part à prix unitaires exécutée par bons de commande. Certaines prestations spécialisées pourront être confiées à des sous-traitants dans les conditions prévues au marché. Les modalités détaillées d'exécution seront précisées dans le DCE remis aux candidats admis à présenter une offre. services 50000000 FR101 FRA 3 2 26-102460 3.2.5 ATM CROIX DU SUD 2026-10-23 2026-11-12 59 Chauffage (exploitation, entretien) 105 Electricité (travaux) 196 Maintenance 270 Plomberie (travaux) 75 77 78 91 92 93 94 Marché d'exploitation - Maintenance multi-technique Avis de marché - Avis n° 26-102460 du 21/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94
Annonce n° 26-102460
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ATM CROIX DU SUD
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché d'exploitation - Maintenance multi-technique
Description : Afin de garantir la disponibilité, la sécurité, la conformité réglementaire et la pérennité de ces installations, ATM CROIX DU SUD souhaite confier à un prestataire spécialisé l'exploitation et la maintenance multitechnique de ses bâtiments, installations et équipements techniques.
Identifiant de la procédure : f8746e4d-aec7-4f31-9c9e-8166eb2ca987
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché d'exploitation - Maintenance multi-technique
Description : Le marché porte sur l'exploitation et la maintenance multitechnique des bâtiments, installations et équipements relevant de la DSP40 « Croix du Sud », notamment le centre opérationnel bus de Fontenay-aux-Roses et les sites annexes concernés. Les prestations comprennent la maintenance préventive et corrective, la gestion des interventions urgentes, le suivi réglementaire et la traçabilité des opérations. Le marché comporte une part forfaitaire et une part à prix unitaires exécutée par bons de commande. Certaines prestations spécialisées pourront être confiées à des sous-traitants dans les conditions prévues au marché. Les modalités détaillées d'exécution seront précisées dans le DCE remis aux candidats admis à présenter une offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://atm-croixdusud.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://atm-croixdusud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 16/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le marché porte sur l'exploitation et la maintenance multitechnique des bâtiments, installations et équipements relevant de la DSP40 « Croix du Sud », notamment le centre opérationnel bus de Fontenay-aux-Roses et les sites annexes concernés. Les prestations comprennent la maintenance préventive et corrective, la gestion des interventions urgentes, le suivi réglementaire et la traçabilité des opérations. Le marché comporte une part forfaitaire et une part à prix unitaires exécutée par bons de commande. Certaines prestations spécialisées pourront être confiées à des sous-traitants dans les conditions prévues au marché. Les modalités détaillées d'exécution seront précisées dans le DCE remis aux candidats admis à présenter une offre.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le financement est assuré sur les crédits de fonctionnement de l'entité adjudicatrice. Le paiement s’effectuera par virement administratif à 30 jours sur présentation de factures conformes, selon les dispositions prévues au CCAP.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit jusqu’à la signature du marché (article L. 551-5 du code de justice administrative). Le référé contractuel peut être introduit dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du même code.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATM CROIX DU SUD
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ATM CROIX DU SUD
Numéro d’enregistrement : 98799535400014
Adresse postale : 53 Boulevard de Sebastopol
Ville : PARIS
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : pierre.ayrem@atmcroixdusud.fr
Téléphone : 0614258494
Profil de l’acheteur : https://atm-croixdusud.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement : 17780111500151
Adresse postale : 179-191 avenue Joliot-Curie
Ville : Nanterre Cedex
Code postal : 92020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-nanterre@justice.fr
Téléphone : 01 40 97 10 10
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 86eec734-8791-4a36-bff9-3337e237d7d2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2026 à 15:31
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026
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L’essentiel du marché

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