16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hflzMtJgOU ORG-0001 TOULON METROPOLE EVENEMENTS ET CONGRES Place Besagne CS 41201 TOULON CEDEX 83070 FRL05 FRA 91280096800014 0498008383 mjulien@congresneptune.com ORG-0002 Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine TOULON 83000 FRL05 FRA 91280096800014 2.3 eforms-sdk-1.13 83d159d7-3cca-4ee0-a55d-ad73a6084aed 90510780-3f6c-4420-9458-54adbeb6bf91 2026-10-21+02:00 16:50:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la rcr ORG-0001 Code de la commande publique Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés epo-procurement-document oth-single 2026/11/02 Prestations de sécurité événementielle Prestations de sécurité événementielle pour la SPL Toulon Métropole Événements et Congrès sur des sites fermés ou en extérieur lors de diverses manifestations culturelles, sportives, événementielles et grands rassemblements sur le territoire Métropolitain services 75240000 Métropole Toulonnaise FRL05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hflzMtJgOU non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hflzMtJgOU epo-procurement-document none no allowed not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations sur la base du montant total HT du DQE per-exa 55 quality La valeur technique sera évaluée sur la base des réponses du cadre de réponse per-exa 5 quality Critère environnemental https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hflzMtJgOU 120 Le Référé précontractuel avant la signature du contrat ; le Référé contractuel après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA ; le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat ; le Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-14+02:00 12:00:00+02:00 false 4 fa-w-rc none 2026/11/02 Prestations de sécurité événementielle Prestations de sécurité événementielle pour la SPL Toulon Métropole Événements et Congrès sur des sites fermés ou en extérieur lors de diverses manifestations culturelles, sportives, événementielles et grands rassemblements sur le territoire Métropolitain services 75240000 Métropole Toulonnaise FRL05 FRA 1 3 26-102535 3.2.5 TOULON METROPOLE EVENEMENTS ET CONGRES 2026-10-23 2026-12-14T12:00:00+02:00 2026-12-14 331 Surveillance 83 Prestations de sécurité événementielle Avis de marché - Avis n° 26-102535 du 21/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-102535
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : TOULON METROPOLE EVENEMENTS ET CONGRES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de sécurité événementielle
Description : Prestations de sécurité événementielle pour la SPL Toulon Métropole Événements et Congrès sur des sites fermés ou en extérieur lors de diverses manifestations culturelles, sportives, événementielles et grands rassemblements sur le territoire Métropolitain
Identifiant de la procédure : 90510780-3f6c-4420-9458-54adbeb6bf91
Identifiant interne : 2026/11/02
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75240000 Services de sécurité et d'ordre public
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Métropole Toulonnaise
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de sécurité événementielle
Description : Prestations de sécurité événementielle pour la SPL Toulon Métropole Événements et Congrès sur des sites fermés ou en extérieur lors de diverses manifestations culturelles, sportives, événementielles et grands rassemblements sur le territoire Métropolitain
Identifiant interne : 2026/11/02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75240000 Services de sécurité et d'ordre public
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Métropole Toulonnaise
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du montant total HT du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée sur la base des réponses du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hflzMtJgOU
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hflzMtJgOU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Le Référé précontractuel avant la signature du contrat ; le Référé contractuel après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA ; le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat ; le Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : TOULON METROPOLE EVENEMENTS ET CONGRES
Numéro d’enregistrement : 91280096800014
Adresse postale : Place Besagne CS 41201
Ville : TOULON CEDEX
Code postal : 83070
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : mjulien@congresneptune.com
Téléphone : 0498008383
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hflzMtJgOU
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 91280096800014
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 83d159d7-3cca-4ee0-a55d-ad73a6084aed - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2026 à 16:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>