414155 RES-0001 selec-w TEN-0001 414155 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 414155 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-09-14+02:00 Fourniture et livraison de gazole non routier (Gnr) « Grand Froid » false 2627-001 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DA999056-F6E7-48B3-FDA76B65804972C1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 SOLEGETS 61 Route Du Front De Neige Les Gets 74260 FRK28 FRA 5911 Michel Mugnier PDG 0450797979 info@solegets.com ORG-0003 Tribunal judiciaire de Bonneville Quai du Parquet Bp 136 Bonneville 74136 FRK28 FRA DA999077-057A-DF80-C2EA333C06F28C14 (33)450254800 (33)450973986 accueil-bonneville@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Bonneville Quai du Parquet Bp 136 Bonneville 74136 FRK28 FRA DA999087-A039-B66D-CD218F15E738D989 (33)450254800 (33)450973986 accueil-bonneville@justice.fr false UBO-0005 large ORG-0005 CHARVET LA MURE BIANCO 42 Crs Suchet Lyon 2eme 69002 FRK26 FRA 76899-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 d951a661-7b12-4659-842e-3d3106f86e10 ba7d9400-a04f-4a41-8a73-acbf0e3038c1 2026-10-22+02:00 10:10:02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA pub-undert rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false SOLEGETS-2627-001-FS Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) « Grand Froid » Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de GNR « Grand Froid » sur les sites de Les Gets et La Côte-d'Arbroz (Haute-Savoie). Le GNR est destiné à l'alimentation des cuves exploitées par SoleGets pour ses engins et matériels d'exploitation. Le marché inclut une consommation prévisionnelle de 350 000 litres sur la durée du marché, sans engagement de volume minimal. Les livraisons seront effectuées sur la base de bons de commande émis par SoleGets supplies 09134200 09134000 09134220 FRK28 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 cost Critère prix ORG-0004 ORG-0003 true 548434-2026 false fa-wo-rc none F-PF-76899 Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) « Grand Froid » Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de GNR « Grand Froid » sur les sites de Les Gets et La Côte-d'Arbroz (Haute-Savoie). Le GNR est destiné à l'alimentation des cuves exploitées par SoleGets pour ses engins et matériels d'exploitation. Le marché inclut une consommation prévisionnelle de 350 000 litres sur la durée du marché, sans engagement de volume minimal. Les livraisons seront effectuées sur la base de bons de commande émis par SoleGets supplies 09134200 09134000 09134220 61 Route Du Front De Neige Les Gets 74260 FRK28 FRA 2026-09-20+02:00 2027-10-20+02:00 2000-01-01Z 26-102612 26-78655 3.2.5 SOLEGETS CHARVET LA MURE BIANCO 2026-10-23 2027-01-19 52 Carburant, hydrocarbure 74 Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) « Grand Froid » Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-102612 du 22/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-102612
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SOLEGETS
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) « Grand Froid »
Description : Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de GNR « Grand Froid » sur les sites de Les Gets et La Côte-d'Arbroz (Haute-Savoie). Le GNR est destiné à l'alimentation des cuves exploitées par SoleGets pour ses engins et matériels d'exploitation. Le marché inclut une consommation prévisionnelle de 350 000 litres sur la durée du marché, sans engagement de volume minimal. Les livraisons seront effectuées sur la base de bons de commande émis par SoleGets
Identifiant de la procédure : ba7d9400-a04f-4a41-8a73-acbf0e3038c1
Identifiant interne : SOLEGETS-2627-001-FS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134220 Carburant diesel (EN 590)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) « Grand Froid »
Description : Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de GNR « Grand Froid » sur les sites de Les Gets et La Côte-d'Arbroz (Haute-Savoie). Le GNR est destiné à l'alimentation des cuves exploitées par SoleGets pour ses engins et matériels d'exploitation. Le marché inclut une consommation prévisionnelle de 350 000 litres sur la durée du marché, sans engagement de volume minimal. Les livraisons seront effectuées sur la base de bons de commande émis par SoleGets
Identifiant interne : F-PF-76899
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134220 Carburant diesel (EN 590)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 61 Route Du Front De Neige
Ville : Les Gets
Code postal : 74260
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/09/2026
Date de fin de durée : 20/10/2027
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 548434-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Critère prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bonneville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bonneville
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 414,155 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 414,155 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 414,155 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2627-001
Titre : Fourniture et livraison de gazole non routier (Gnr) « Grand Froid »
Date de conclusion du marché : 14/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DA999056-F6E7-48B3-FDA76B65804972C1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SOLEGETS
Numéro d’enregistrement : 5911
Adresse postale : 61 Route Du Front De Neige
Ville : Les Gets
Code postal : 74260
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Michel Mugnier
Adresse électronique : info@solegets.com
Téléphone : 0450797979
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Bonneville
Numéro d’enregistrement : DA999077-057A-DF80-C2EA333C06F28C14
Adresse postale : Quai du Parquet Bp 136
Ville : Bonneville
Code postal : 74136
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-bonneville@justice.fr
Téléphone : (33)450254800
Télécopieur : (33)450973986
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Bonneville
Numéro d’enregistrement : DA999087-A039-B66D-CD218F15E738D989
Adresse postale : Quai du Parquet Bp 136
Ville : Bonneville
Code postal : 74136
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-bonneville@justice.fr
Téléphone : (33)450254800
Télécopieur : (33)450973986
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 76899-1-0-1
Adresse postale : 42 Crs Suchet
Ville : Lyon 2eme
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d951a661-7b12-4659-842e-3d3106f86e10 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2026
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L’essentiel du marché

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