Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord-cadre de Maîtrise d'oeuvre, infrastructure, réseaux secs pour le TE Gard-SMEG
Description
:
Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour l'étude, le contrôle et le suivi des travaux d'électrification, d'équipements électroniques de communication, d'éclairage public, et de maitrise de la demande d'énergie pour les années 2027 à 2030.
Identifiant de la procédure
:
d9eedd76-19ab-45c0-93d3-ef1574dada61
Avis précédent
:
a2dee2e8-01ba-48da-b845-70628a1bee2a-01
Identifiant interne
:
MAC ING 2730
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
Procédure formalisée: appel d'offre ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Documents de consultation disponibles suivant les références:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_0HqO7iX1w9
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71314200
Services de gestion de l'énergie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
65400000
Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Maitrise de la demande d'énergie
Description
:
Maîtrise d'oeuvre pour la maitrise de la demande d'énergie
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71314200
Services de gestion de l'énergie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
65400000
Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
80,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Infrastructure 2
Description
:
Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 2
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
770,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Infrastructure 3
Description
:
Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 3
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Infrastructure 4
Description
:
Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 4
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
570,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Infrastructure 5
Description
:
Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 5
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
660,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Infrastructure 6
Description
:
Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 6
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
920,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Infrastructure 7
Description
:
Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 7
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
470,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Infrastructure 8
Description
:
Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 8
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
560,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Infrastructure 9
Description
:
Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 9
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
620,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Infrastructure 10
Description
:
Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 10
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
540,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Infrastructure 11
Description
:
Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 11
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
380,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Infrastructure 12
Description
:
Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 12
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71323100
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32412100
Réseau de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
620,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
6,510,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
770,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Groupement CEDRE-AMEVIA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre Gr CEDRE-AMEVIA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
CONTRAT Gr CEDRE-AMEVIA - Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
22/09/2026
Date de conclusion du marché
:
07/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
400,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Groupement ICS-INECO
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre Gr ICS-INECO
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Gr ICS-INECO - Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
22/09/2026
Date de conclusion du marché
:
07/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
570,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Groupement CETUR - IGEADT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre Gr CETUR - IGEADT
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Gr CETUR - IGEADT - Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
22/09/2026
Date de conclusion du marché
:
07/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
660,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Groupement ODM-AUDETEL-MEDIAE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre Gr ODM-AUDETEL-MEDIAE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Gr ODM-AUDETEL-MEDIAE-Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
22/09/2026
Date de conclusion du marché
:
07/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
920,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CETUR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre CETUR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat CETUR - Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
22/09/2026
Date de conclusion du marché
:
07/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
560,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CETUR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre CETUR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat CETUR - Lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
22/09/2026
Date de conclusion du marché
:
07/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
470,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CEREG
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre CEREG
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat CEREG - Lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
22/09/2026
Date de conclusion du marché
:
07/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
620,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Groupement ICS-INECO
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre Gr ICS-INECO
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Gr ICS-INECO - Lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
22/09/2026
Date de conclusion du marché
:
07/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
540,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Groupement INECO-ICS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre Gr INECO-ICS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Gr INECO-ICS - Lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
22/09/2026
Date de conclusion du marché
:
07/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
380,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CAP INGE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre CAP INGE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0011
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat CAP INGE - Lot 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
22/09/2026
Date de conclusion du marché
:
07/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
620,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Groupement CEDRE-IGEADT-INGELUM
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre Gr CEDRE-IGEADT-INGELUM
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0012
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Gr CEDRE-IGEADT-INGELUM - Lot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
22/09/2026
Date de conclusion du marché
:
07/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Territoire d'Energie GARD-SMEG
Numéro d’enregistrement
:
20003954300018
Adresse postale
:
4 rue bridaine
Ville
:
Nimes
Code postal
:
30000
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service Commande publique
Adresse électronique
:
contact@territoireenergiegard.fr
Téléphone
:
+33 0466386575
Adresse internet
:
https://www.territoireenergiegard.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_0HqO7iX1w9
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement
:
13000192800014
Adresse postale
:
16 , avenue Feuchères
Ville
:
Nîmes
Code postal
:
30000
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone
:
+33 0466273700
Télécopieur
:
+330466362786
Adresse internet
:
http://www.ta-nimes.juradam.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Groupement CEDRE-AMEVIA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
434 373 486 00019
Ville
:
ALES
Code postal
:
30100
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
chaponcedre@yahoo.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Groupement ICS-INECO
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
797 582 590 00015
Ville
:
NIMES
Code postal
:
30900
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@infraconseilsservices.com
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003, LOT-0009
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Groupement CETUR - IGEADT
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
411 709 157 00035
Ville
:
LE VIGAN
Code postal
:
30123
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cetur@ceturlr.com
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
Groupement ODM-AUDETEL-MEDIAE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
508 754 892 00034
Ville
:
BAILLARGUES
Code postal
:
34670
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
odm@orange.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
CETUR
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
411 709 157 00035
Ville
:
LE VIGAN
Code postal
:
30123
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cetur@ceturlr.com
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006, LOT-0008
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
CEREG
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
383 72 7245 00094
Ville
:
NIMES CEDEX 1
Code postal
:
30035
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
nimes@cereg.com
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
Groupement INECO-ICS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
829 004 225 00027
Ville
:
UZES
Code postal
:
30700
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
e.evrard-ineco@outlook.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0010
8.1
ORG-0012
Nom officiel
:
Groupement CEDRE-IGEADT-INGELUM
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
434 373 486 00019
Ville
:
ALES
Code postal
:
30100
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
chaponcedre@yahoo.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0012
8.1
ORG-0011
Nom officiel
:
CAP INGE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
752 689 877 00039
Ville
:
NIMES
Code postal
:
30900
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@cap-inge.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0011
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
d16f9795-789a-42c7-8897-5de50eaf82bb
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/10/2026
à 11:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français