CHU GRENOBLE-ALPES 26380030200014 GRENOBLE 38043 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3092072?orgAcronyme=x7c 2026E179 Service de la commande publique Marches@chu-grenoble.fr +33 476766859 se référer à l'article 4.1.1 du règlement de la consultation se référer à l'article 4.1.1 du règlement de la consultation se référer à l'article 4.1.1 du règlement de la consultation 2026-11-23T11:00:00 true true Restauration - Direction des Achats, de la Logistique et de la Transformation Ecologique Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques pour le CHU Grenoble-Alpes (relance du lot 9 : Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant à partir de 1 an) 33692300 Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques pour le CHU Grenoble-Alpes (relance du lot 9 : Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant à partir de 1 an) Livraison : Plateforme Logistique de Domène Zone industrielle du Domeynon Rue des Bourelles 38420 Domene 48 24000 true true Des échantillons doivent être remis obligatoirement (se référer à l'article 5.3 du RC). II s'agit de la relance du lot n°9 de l'appel d'offres initial n°2026E171_a_2026E180 déclaré sans suite. il est relancé selon une procédure adaptée dite de petit lot, en application de l’article R.2123-1 2°) du code de la commande publique (CCP) dans la mesure où les conditions requises par l’article sont respectées à savoir la valeur estimée du lot doit être inférieur à 80 000 € HT et la valeur estimée du lot ne doit pas dépasser 20% de le montant estimé de tous les lots.Il prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant max pour le période initiale (24 mois) fixé à 26 400 euros H.T. puis fixé à 13 200 euros H.T. pour les périodes de reconduction (2x1 an). A noter que le budget alloué à cette consultation est de 24 000 euros HT conformément à l'article L.2152-3 du CCP. Montage financier : se référer à l'article 1.6 du RC. recours : Tribunal administratif de Grenoble Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Codedejustice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu auxarticlesL. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recoursdepleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquellelaconclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. 26-103312 3.2.5 CHU GRENOBLE ALPES 2026-10-23 2026-11-23T11:00:00 2026-11-23 304 Repas, traiteur 38 Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques (relance du lot 9 : Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant à partir de 1 an) Avis de marché - Avis n° 26-103312 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-103312
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CHU GRENOBLE-ALPES
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26380030200014
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38043
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 38
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3092072?orgAcronyme=x7c
Identifiant interne de la consultation : 2026E179
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Adresse mail du contact : Marches@chu-grenoble.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 476766859
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/11/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Restauration - Direction des Achats, de la Logistique et de la Transformation Ecologique
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques pour le CHU Grenoble-Alpes (relance du lot 9 : Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant à partir de 1 an)
Code CPV principal - Descripteur principal : 33692300
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques pour le CHU Grenoble-Alpes (relance du lot 9 : Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant à partir de 1 an)
Lieu principal d'exécution du marché : Livraison : Plateforme Logistique de Domène Zone industrielle du Domeynon Rue des Bourelles 38420 Domene
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 24000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Des échantillons doivent être remis obligatoirement (se référer à l'article 5.3 du RC). II s'agit de la relance du lot n°9 de l'appel d'offres initial n°2026E171_a_2026E180 déclaré sans suite. il est relancé selon une procédure adaptée dite de petit lot, en application de l’article R.2123-1 2°) du code de la commande publique (CCP) dans la mesure où les conditions requises par l’article sont respectées à savoir la valeur estimée du lot doit être inférieur à 80 000 € HT et la valeur estimée du lot ne doit pas dépasser 20% de le montant estimé de tous les lots.Il prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant max pour le période initiale (24 mois) fixé à 26 400 euros H.T. puis fixé à 13 200 euros H.T. pour les périodes de reconduction (2x1 an). A noter que le budget alloué à cette consultation est de 24 000 euros HT conformément à l'article L.2152-3 du CCP. Montage financier : se référer à l'article 1.6 du RC. recours : Tribunal administratif de Grenoble Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Codedejustice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu auxarticlesL. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recoursdepleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquellelaconclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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