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            <nomOfficiel>Metropole Rouen Normandie</nomOfficiel>
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            <procedure>
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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1) Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1) Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Autres exigences économiques ou financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2)</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport (ministère des Transports</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Valeur technique : 40%
Valeur environnementale et sociale de l'offre appréciée au regard du mémoire environnemental établi selon le cadre Envso joint en annexe au présent Règlement de Consultation : 10%
Prix des prestations : 50%</criteresAttrib>
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               <intitule>Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres des expositions Échecs et Renaissance</intitule>
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               <description>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat comporte pour le lot 1 des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Pour le lot 2, le contrat n'est pas un marché à tranches.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Dates d'expositions :
- L'exposition « Fous d'échecs » se déroulera du 16 avril 2027 au 31 octobre 2027
- L'exposition « Renaissance » se déroulera du 16 janvier 2027 au 21 juin 2027</description>
               <lieuExecution>FRD22 - Seine-Maritime</lieuExecution>
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                  <description>01 : Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Fous d'échecs (aller et retour). Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Fous d'échecs (aller et retour)&lt;br/&gt;</description>
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                  <description>02 : Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Trésors de la Renaissance. Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Trésors de la Renaissance&lt;br/&gt;</description>
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               <autresInformComplementaire>La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en 2 Lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial de la tranche affermie est supérieur à 50 000  euro(s)  HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20,00 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du SPASER.
Les critères « Valeur technique » et « Valeur environnementale et sociale » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.
En cas d'égalité, la priorité est donnée au critère « Prix des prestations », puis au critère « Valeur technique ». En cas de persistance d'égalité, le critère valeur environnementale sera prédominant.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 26-MUSEES-VJNC-TranspExpoEchecs
Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.
Date prévisionnelle de début d'exécution : 1er trimestre 2027
NOUS VOUS REMERCIONS DE NE PAS TENIR COMPTE DE L'ADRESSE DE RENSEIGNEMENT COMPLÉMENTAIRE INDIQUÉE ET VOUS INVITONS A DÉPOSER VOS QUESTIONS SUR AWS</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres des expositions échecs et Renaissance</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-103376 du 23/10/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-103376 du 23/10/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Metropole Rouen Normandie</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>20002341400101</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>ROUEN</div>
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            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>76176</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>76</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26-MUSEES-VJNC-TranspExpoEchecs</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 232764422</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1) Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1) Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Autres exigences économiques ou financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport (ministère des Transports</li>
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            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
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            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>19/11/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique : 40%
Valeur environnementale et sociale de l'offre appréciée au regard du mémoire environnemental établi selon le cadre Envso joint en annexe au présent Règlement de Consultation : 10%
Prix des prestations : 50%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres des expositions Échecs et Renaissance</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>60100000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat comporte pour le lot 1 des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Pour le lot 2, le contrat n'est pas un marché à tranches.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Dates d'expositions :
- L'exposition « Fous d'échecs » se déroulera du 16 avril 2027 au 31 octobre 2027
- L'exposition « Renaissance » se déroulera du 16 janvier 2027 au 21 juin 2027</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>FRD22 - Seine-Maritime</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>554000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>01 : Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Fous d'échecs (aller et retour). Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Fous d'échecs (aller et retour)&lt;br/&gt;</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>60100000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>524000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire de la Métropole Rouen Normandie
76100
Rouen</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>02 : Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Trésors de la Renaissance. Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Trésors de la Renaissance&lt;br/&gt;</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>60100000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>30000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire de la Métropole Rouen Normandie
76100
Rouen</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en 2 Lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial de la tranche affermie est supérieur à 50 000  euro(s)  HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20,00 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du SPASER.
Les critères « Valeur technique » et « Valeur environnementale et sociale » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.
En cas d'égalité, la priorité est donnée au critère « Prix des prestations », puis au critère « Valeur technique ». En cas de persistance d'égalité, le critère valeur environnementale sera prédominant.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 26-MUSEES-VJNC-TranspExpoEchecs
Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.
Date prévisionnelle de début d'exécution : 1er trimestre 2027
NOUS VOUS REMERCIONS DE NE PAS TENIR COMPTE DE L'ADRESSE DE RENSEIGNEMENT COMPLÉMENTAIRE INDIQUÉE ET VOUS INVITONS A DÉPOSER VOS QUESTIONS SUR AWS</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>23/10/2026</div>
   </body>
</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Metropole Rouen Normandie</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1892990" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1892990 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1892990</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat comporte pour le lot
            1 des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Pour le lot 2, le contrat
            n'est pas un marché à tranches. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
            Dates d'expositions : - L'exposition « Fous d'échecs » se déroulera du 16 avril 2027
            au 31 octobre 2027 - L'exposition « Renaissance » se déroulera du 16 janvier 2027
            au 21 juin 2027</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>01 : Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition
                  Fous d'échecs (aller et retour). Emballage, enlèvement, transport et installation
                  des oeuvres d'art de l'exposition Fous d'échecs (aller et retour)&lt;br/&gt;</li>
               <li>02 : Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition
                  Trésors de la Renaissance. Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres
                  d'art de l'exposition Trésors de la Renaissance&lt;br/&gt;</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>19/11/2026 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
