120000 RES-0001 selec-w TEN-0001 120000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false 120000 no TPA-0001 LOT-0001 FOUSSIER CON-0001 2026-09-22+02:00 2026-10-08+02:00 ORG-0001 LOT1 TEN-0001 TPA-0001 Offre FOUSSIER ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JSHm6EYs3Z ORG-0001 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE 3 rue du Père Ignace Saint martin de re 17410 FRI32 FRA 24170045900043 0546090097 marchespublics@cc-iledere.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers poitiers 86020 FRI34 FRA 17860004500029 true large ORG-0003 FOUSSIER ZAC Du Monne 21 rue du Chatelet ALLONNES 72700 FRG04 FRA 32968134000173 0477401829 administratif.marches@foussier.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 fd2bf0c2-ce9b-4165-ab5a-ae8539b7fb67 072b46ad-558b-41a4-bbe7-489544a9f21a 2026-10-22+02:00 16:28:35+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 open a450aa67-39c0-4bb6-9176-38bc1b4d3959-01 false 2026_017 Fourniture de quincaillerie pour l'activité de la régie intercommunale La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de quincaillerie pour le service Grand Travaux de la Communauté de Communes de l'Ile de Ré (Cdc). supplies 120000 0.00 44316000 La présente consultation fait suite à la précédente procédure, publiée initialement au BOAMP sous le n° 25-123760, intitulée n°2025_109_accord-cadre de fourniture de matériaux divers et de construction pour le service Grand Travaux de la Communauté de Communes de l'Ile de Ré. (Cdc), dont le lot 3, quincaillerie, a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Le dossier de consultation a été actualisé pour mieux répondre aux besoins de la collectivité et son montant maximum a été augmenté. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 2 fois, la durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est au maximum de 3 ans. saint-martin-de-ré 17410 FRI32 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Critère 1 : Prix per-exa 40 quality Critère 2 : Valeur technique per-exa 10 quality Critère 3 : Performances environnementales Organe chargé des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers - 15 rue de Blossac - BP 541 - 86020 POITIERS Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 true a450aa67-39c0-4bb6-9176-38bc1b4d3959-01 false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Fourniture de quincaillerie pour l'activité de la régie intercommunale La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de quincaillerie pour le service Grand Travaux de la Communauté de Communes de l'Ile de Ré (Cdc). supplies 0.00 44316000 saint-martin-de-ré 17410 FRI32 FRA 36 0 2000-01-01Z 26-102938 26-44994 3.2.5 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE FOUSSIER 2026-10-24 2026-11-30 291 Quincaillerie (articles) 17 33 79 85 Fourniture de quincaillerie pour l'activité de la régie intercommunale Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-102938 du 22/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17, 33, 79, 85
Annonce n° 26-102938
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de quincaillerie pour l'activité de la régie intercommunale
Description : La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de quincaillerie pour le service Grand Travaux de la Communauté de Communes de l'Ile de Ré (Cdc).
Identifiant de la procédure : 072b46ad-558b-41a4-bbe7-489544a9f21a
Avis précédent : a450aa67-39c0-4bb6-9176-38bc1b4d3959-01
Identifiant interne : 2026_017
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : saint-martin-de-ré
Code postal : 17410
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation fait suite à la précédente procédure, publiée initialement au BOAMP sous le n° 25-123760, intitulée n°2025_109_accord-cadre de fourniture de matériaux divers et de construction pour le service Grand Travaux de la Communauté de Communes de l'Ile de Ré. (Cdc), dont le lot 3, quincaillerie, a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Le dossier de consultation a été actualisé pour mieux répondre aux besoins de la collectivité et son montant maximum a été augmenté. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 2 fois, la durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est au maximum de 3 ans.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de quincaillerie pour l'activité de la régie intercommunale
Description : La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de quincaillerie pour le service Grand Travaux de la Communauté de Communes de l'Ile de Ré (Cdc).
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : saint-martin-de-ré
Code postal : 17410
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : a450aa67-39c0-4bb6-9176-38bc1b4d3959-01
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Organe chargé des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers - 15 rue de Blossac - BP 541 - 86020 POITIERS Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 120,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FOUSSIER
Offre :
Identifiant de l’offre : FOUSSIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 120,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/09/2026
Date de conclusion du marché : 08/10/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
Numéro d’enregistrement : 24170045900043
Adresse postale : 3 rue du Père Ignace
Ville : Saint martin de re
Code postal : 17410
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@cc-iledere.fr
Téléphone : 0546090097
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JSHm6EYs3Z
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Ville : poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : FOUSSIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32968134000173
Adresse postale : ZAC Du Monne 21 rue du Chatelet
Ville : ALLONNES
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif.marches@foussier.fr
Téléphone : 0477401829
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fd2bf0c2-ce9b-4165-ab5a-ae8539b7fb67 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2026 à 16:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2026
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L’essentiel du marché

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