760000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 t-esubm 1 CON-0005 LOT-0005 TEN-0001 true 160000 no TPA-0001 LOT-0001 Lot 1 TEN-0002 true 180000 no TPA-0002 LOT-0002 LOT 2 TEN-0003 true 180000 no TPA-0003 LOT-0003 Lot 3 TEN-0004 true 160000 no TPA-0004 LOT-0004 Lot 4 TEN-0005 true 80000 no TPA-0005 LOT-0005 Lot 5 CON-0001 2026-09-25+02:00 2026-10-19+02:00 true e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01 ORG-0001 635G26 TEN-0001 CON-0002 2026-09-25+02:00 2026-10-19+02:00 true e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01 ORG-0001 636G26 TEN-0002 CON-0003 2026-09-25+02:00 2026-10-19+02:00 true e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01 ORG-0001 637G26 TEN-0003 CON-0004 2026-09-25+02:00 2026-10-19+02:00 true e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01 ORG-0001 638G26 TEN-0004 CON-0005 2026-09-25+02:00 2026-10-19+02:00 true e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01 ORG-0001 639G26 TEN-0005 TPA-0001 NOREMAT ORG-0003 TPA-0002 ALAMO GROUP AGRICULTURE FORGES GORCE ORG-0004 TPA-0003 ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE ORG-0009 TPA-0004 MANEKO ORG-0005 TPA-0005 EUROPE SERVICE ORG-0008 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jg1_c_bhCw ORG-0001 Département de la Charente-Maritime DJCP 85 Boulevard de la République LA ROCHELLE CEDEX 9 17076 FRI32 FRA 22170001600738 X 0546317000 Proceduredemat.marches@charente-marirtime.fr http://poitiers.tribunal-adminitratif.fr ORG-0002 Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers 15 Rue Blossac POITIERS 86020 FRI34 FRA 89032771100010 sme ORG-0003 NOREMAT 166 Rue Ampère LUDRES 54710 FRF31 FRA 32221367900036 0354501609 marches_noremat@noremat.fr sme ORG-0004 ALAMO GROUP AGRICULTURE - FORGES GORCE 6 Zone Industrielle des Forges PESCHADOIRES 63920 FRK14 FRA 35051087100022 0473803522 info@forges-gorce.fr sme ORG-0005 MANEKO Rue Raymond Frénot TOUL 54200 FRF31 FRA 88531862600011 0354501600 marche@maneko.fr sme ORG-0008 EUROPE SERVICE Avenue de Garric AURILLAC 15000 FRK12 FRA 38388818700028 0471641564 service.secretariat@europe-service.com sme ORG-0009 ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE 40 Avenue Gustave Wissel NEUVILLE SUR SAONE 69250 FRK26 FRA 35051087100014 0426553650 info@smafaucheux.com 2.3 eforms-sdk-1.13 47247701-6c9c-470f-8ac3-b00325e6fd6b d2622a4c-5ce7-4b0a-aa65-bd883944643e 2026-10-23+02:00 08:42:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la gen-pub ORG-0001 open e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01 false 26GFALM01 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE ET PIECES D'USURE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE, LAMIER ET TURBO TONDEUSE Le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine constructeur ou de pièces d'usure adaptables destinées à équiper les matériels (porteurs ou tracteurs) de fauchage et débroussaillage du département de la Charente-Maritime. Cet accord cadre est divisé en 5 lots : Lot 1 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur ainsi que des pièces d'usure pour les lamiers. Le département de la Charente-Maritime dispose de 11 lamiers de marque COUP ECO. Lot 2 : Remplacement des pièces d'usure de ces matériels (couteaux, cuillères, manilles, etc.). Lot 3 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage SMA FAUCHEUX. Lot 4 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage ROUSSEAU. Le département possède 29 tracteurs ou porteurs équipés de bras de fauchage de marque SMA FAUCHEUX et ROUSSEAU Lot 5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange pour une machine Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à : Pour le lot 1 : 40 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 2 : 45 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 3 : 45 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 4 : 40 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 5 : 20 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction supplies Les modalités de consultation du contrat sont : Direction Juridique et de la Commande Publique -service de la commande publique 85 Boulevard de la république CS 60003 17076 LA ROCHELLE CEDEX 9 - Mail : proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 760000 760000 16810000 FRI32 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 100 price Prix des prestations au vu du DEF 100 per-exa 50 quality Valeur technique au vu du mémoire technique ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR LAMIER Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant. supplies 160000 16810000 FRI32 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds 100 per-exa 50 price Prix des prestations au vu du DEF 100 per-exa 50 quality Valeur technique au vu du mémoire technique ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 2 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES D'USURE ADAPTABLES POUR FAUCHEUSE DEBROUISSAILLEUSE A BRAS Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant supplies 180000 16810000 FRI32 FRA 4 LOT-0003 no-eu-funds 100 per-exa 50 price Prix des prestations au vu du DEF 100 per-exa 50 quality Valeur technique au vu du mémoire technique ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 3 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - SMA FAUCHEUX Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant supplies 180000 16810000 FRI32 FRA 4 LOT-0004 no-eu-funds 100 per-exa 50 price Prix des prestations au vu du DEF 100 per-exa 50 quality Valeur technique au vu du mémoire technique ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 4 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - ROUSSEAU Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu à compter pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant supplies 160000 16810000 FRI32 FRA 4 LOT-0005 no-eu-funds 100 per-exa 50 price Prix des prestations au vu du DEF 100 per-exa 50 quality Valeur technique au vu du mémoire technique ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 5 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR TURBO TONDEUSE ET FAUCHEUSE SOUS GLISSIERE DE MARQUE MULAG Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 20 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant supplies 80000 16810000 FRI32 FRA 4 2000-01-01Z 26-103076 26-50400 3.2.5 Département de la Charente-Maritime NOREMAT ALAMO GROUP AGRICULTURE - FORGES GORCE ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE MANEKO EUROPE SERVICE 2026-10-25 2026-12-29 266 Pièces détachées 17 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE ET PIECES D'USURE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE, LAMIER ET TURBO TONDEUSE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-103076 du 23/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 26-103076
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Charente-Maritime
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE ET PIECES D'USURE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE, LAMIER ET TURBO TONDEUSE
Description : Le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine constructeur ou de pièces d'usure adaptables destinées à équiper les matériels (porteurs ou tracteurs) de fauchage et débroussaillage du département de la Charente-Maritime. Cet accord cadre est divisé en 5 lots : Lot 1 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur ainsi que des pièces d'usure pour les lamiers. Le département de la Charente-Maritime dispose de 11 lamiers de marque COUP ECO. Lot 2 : Remplacement des pièces d'usure de ces matériels (couteaux, cuillères, manilles, etc.). Lot 3 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage SMA FAUCHEUX. Lot 4 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage ROUSSEAU. Le département possède 29 tracteurs ou porteurs équipés de bras de fauchage de marque SMA FAUCHEUX et ROUSSEAU Lot 5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange pour une machine Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à : Pour le lot 1 : 40 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 2 : 45 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 3 : 45 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 4 : 40 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 5 : 20 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Identifiant de la procédure : d2622a4c-5ce7-4b0a-aa65-bd883944643e
Avis précédent : e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Identifiant interne : 26GFALM01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 760,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 760,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les modalités de consultation du contrat sont : Direction Juridique et de la Commande Publique -service de la commande publique 85 Boulevard de la république CS 60003 17076 LA ROCHELLE CEDEX 9 - Mail : proceduredemat.marches@charente-maritime.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR LAMIER
Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant.
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Charente-Maritime
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES D'USURE ADAPTABLES POUR FAUCHEUSE DEBROUISSAILLEUSE A BRAS
Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - SMA FAUCHEUX
Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Charente-Maritime
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - ROUSSEAU
Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu à compter pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Charente-Maritime
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR TURBO TONDEUSE ET FAUCHEUSE SOUS GLISSIERE DE MARQUE MULAG
Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 20 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Charente-Maritime
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 760,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NOREMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 635G26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALAMO GROUP AGRICULTURE - FORGES GORCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 636G26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 637G26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MANEKO
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 638G26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROPE SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 80,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 639G26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Organisation qui signe le marché : Département de la Charente-Maritime
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de la Charente-Maritime
Numéro d’enregistrement : 22170001600738
Adresse postale : DJCP 85 Boulevard de la République
Ville : LA ROCHELLE CEDEX 9
Code postal : 17076
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : X
Adresse électronique : Proceduredemat.marches@charente-marirtime.fr
Téléphone : 0546317000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jg1_c_bhCw
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 89032771100010
Adresse postale : 15 Rue Blossac
Ville : POITIERS
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-adminitratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : NOREMAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32221367900036
Adresse postale : 166 Rue Ampère
Ville : LUDRES
Code postal : 54710
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marches_noremat@noremat.fr
Téléphone : 0354501609
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ALAMO GROUP AGRICULTURE - FORGES GORCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 35051087100022
Adresse postale : 6 Zone Industrielle des Forges
Ville : PESCHADOIRES
Code postal : 63920
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : info@forges-gorce.fr
Téléphone : 0473803522
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : MANEKO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 88531862600011
Adresse postale : Rue Raymond Frénot
Ville : TOUL
Code postal : 54200
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@maneko.fr
Téléphone : 0354501600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : EUROPE SERVICE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38388818700028
Adresse postale : Avenue de Garric
Ville : AURILLAC
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : service.secretariat@europe-service.com
Téléphone : 0471641564
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0009
Nom officiel : ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 35051087100014
Adresse postale : 40 Avenue Gustave Wissel
Ville : NEUVILLE SUR SAONE
Code postal : 69250
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : info@smafaucheux.com
Téléphone : 0426553650
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 47247701-6c9c-470f-8ac3-b00325e6fd6b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2026 à 08:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
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L’essentiel du marché

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