725825 6000000 RES-0001 687698 458375 selec-w TEN-0001 4000000 500310 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw all-rej t-esubm 2 LOT-0003 RES-0003 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0005 RES-0004 211850 211850 selec-w TEN-0002 2000000 225515 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0007 TEN-0001 true false 458375 no TPA-0001 LOT-0001 PLI 3 TEN-0002 false false 211850 no TPA-0002 LOT-0007 pli 5 CON-0001 2026-06-09+02:00 2026-07-10+02:00 FURNITURE DE MOBILIERS URBAINS GENERAUX DE VOIRIE ORG-0001 62RL26 TEN-0001 CON-0002 2026-06-09+02:00 2026-07-10+02:00 Lot n° 07 : Fourniture de mobiliers de la marque SINEU-GRAFF ORG-0001 64RL25 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 true ORG-0005 false TPA-0002 ORG-0006 29 https://metropoletpm.e-marchespublics.com ORG-0001 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee METROPOLE TOULON 83000 FRL05 FRA 24830054300217 0494938300 marchespublics@metropoletpm.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9 TOULON 83041 FRL05 FRA 13000525900010 greffe.ta-toulon@juradm.fr +33494427930 marchespublics@metropoletpm.fr ORG-0003 Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA Place Félix BARET, CS 80001 MARSEILLE 13282 FRL04 FRA CCRA MARSEILLE catherine.pietri@paca.gouv.fr +33484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr micro ORG-0004 HENRY SAS Clos de Souspiron MONTFAVET 84140 FRL06 FRA 71262041800012 0490321983 j.henry@henry.fr micro ORG-0005 HENRY MOBILIER Chemin de Saint Perret MONTFAVET 84140 FRL06 FRA 90819201600016 0490327882 charlotte@henrymobilier.fr medium ORG-0006 SINEU GRAFF SAS 253 RUE D'EPFIG KOGENHEIM 67230 FRF11 FRA 71850052300011 0388587458 contact@sineugraff.com www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 a38329f1-acba-47f7-bf9d-7cf6f8fb23c0 38edf159-fa45-4d08-80f3-3512c5032d13 2026-10-23+02:00 11:20:09+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://metropoletpm.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Le délai de validité des offres est de 6 mois à partir de la date de limite de remise des offres. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation comme le défini l'article 6.1 du RC. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de garantie des fournitures est définie à l'article 12 du CCAP commun à tous les lots. Une clause environnementale est défini par l'article 10 du CCAP commun à tous les lots. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment une liste de renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire, -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s). open 532e2813-75ee-4fdc-bab0-fa2207e8f11b-01 25FOUR06 25FOUR06 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN SUR LES TERRITOIRES DE L'EST ET DE L'OUEST DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest. Les lots 2 et 4 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article L. 2123-1 3° du Code de la commande publique : Lot n°02 : Fourniture de mobiliers pour la propreté canine (procédure petit lot) exclu de l'appel d'offre Lot n°04 : Fourniture de mobiliers de la marque CONCEPT URBAIN (procédure petit lot) exclu de l'appel d'offre Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour les lots 1, 3, 5, et 7. Le lot 6 fera l'objet d'un marché sans publicité ni mise en concurrence estimé annuellement à 72 980 euros HT, conformément aux articles L.2122-1 et R.2122-3-3° du Code de la commande publique, du fait de l'exclusivité de distribution des fournitures demandées. supplies 7080000 3281324 34928400 Le territoire de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER -- LA VALETTE. FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 55 price 1- Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC poi-exa 45 quality 2- Valeur technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none Lot 1 FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS GENERAUX DE VOIRIE Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest. supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini(e) comme suit : Minimum 150 000 euros HT / Maximum 1 000 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et sera reconduit 3 fois soit pour une période de 48 mois. 500310 34928400 Territoires de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER - LA VALETTE DU VAR FRL05 FRA 12 Une clause de réexamen est définie à l'article 16 du CCAP commun à tous les lots et 1.7 du RC. Une clause de reporting est définie à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots. 3 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 55 price 1- Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC poi-exa 45 quality 2- Valeur technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none Lot 3 FOURNITURE DE MOBILIERS A MEMOIRE DE FORME Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest. supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot 3 est défini comme suit : Minimum 7 500 euros HT / Maximum 120 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et sera reconduit 3 fois soit pour une période de 48 mois. 33147 34928400 Territoires de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER - LA VALETTE DU VAR FRL05 FRA 12 Une clause de réexamen est définie à l'article 16 du CCAP commun à tous les lots et 1.7 du RC. Une clause de reporting est définie à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots. 3 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 55 price 1- Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC poi-exa 45 quality 2- Valeur technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none Lot 5 FOURNITURE DE MOBILIERS DE LA MARQUE AGORA MOBILIER URBAIN Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest. supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot 5 est défini comme suit : Minimum 10 000 euros HT / Maximum 150 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et sera reconduit 3 fois soit pour une période de 48 mois. 61359 34928400 Territoires de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER - LA VALETTE DU VAR FRL05 FRA 12 Une clause de réexamen est définie à l'article 16 du CCAP commun à tous les lots et 1.7 du RC. Une clause de reporting est définie à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots. 3 LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 55 price 1- Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC poi-exa 45 quality 2- Valeur technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none Lot 7 FOURNITURE DE MOBILIERS DE LA MARQUE SINEU-GRAFF Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest. supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot 7 est défini comme suit : Minimum 70 000 euros HT / Maximum 500 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et sera reconduit 3 fois soit pour une période de 48 mois. 225515 34928400 Territoires de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER - LA VALETTE DU VAR FRL05 FRA 12 Une clause de réexamen est définie à l'article 16 du CCAP commun à tous les lots et 1.7 du RC. Une clause de reporting est définie à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots. 3 1970-01-01+01:00 26-103263 25-137415 3.2.5 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee HENRY SAS HENRY MOBILIER SINEU GRAFF SAS 2026-10-25 2026-12-23 231 Mobilier urbain 83 25FOUR06 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN SUR LES TERRITOIRES DE L'EST ET DE L'OUEST DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-103263 du 23/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-103263
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25FOUR06 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN SUR LES TERRITOIRES DE L'EST ET DE L'OUEST DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest. Les lots 2 et 4 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article L. 2123-1 3° du Code de la commande publique : Lot n°02 : Fourniture de mobiliers pour la propreté canine (procédure petit lot) exclu de l'appel d'offre Lot n°04 : Fourniture de mobiliers de la marque CONCEPT URBAIN (procédure petit lot) exclu de l'appel d'offre Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour les lots 1, 3, 5, et 7. Le lot 6 fera l'objet d'un marché sans publicité ni mise en concurrence estimé annuellement à 72 980 euros HT, conformément aux articles L.2122-1 et R.2122-3-3° du Code de la commande publique, du fait de l'exclusivité de distribution des fournitures demandées.
Identifiant de la procédure : 38edf159-fa45-4d08-80f3-3512c5032d13
Avis précédent : 532e2813-75ee-4fdc-bab0-fa2207e8f11b-01
Identifiant interne : 25FOUR06
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Le délai de validité des offres est de 6 mois à partir de la date de limite de remise des offres. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation comme le défini l'article 6.1 du RC. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de garantie des fournitures est définie à l'article 12 du CCAP commun à tous les lots. Une clause environnementale est défini par l'article 10 du CCAP commun à tous les lots. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment une liste de renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire, -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER -- LA VALETTE.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,281,324 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,080,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS GENERAUX DE VOIRIE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 16 du CCAP commun à tous les lots et 1.7 du RC. Une clause de reporting est définie à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoires de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER - LA VALETTE DU VAR
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,310 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini(e) comme suit : Minimum 150 000 euros HT / Maximum 1 000 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et sera reconduit 3 fois soit pour une période de 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS A MEMOIRE DE FORME
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest.
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 16 du CCAP commun à tous les lots et 1.7 du RC. Une clause de reporting est définie à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoires de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER - LA VALETTE DU VAR
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 33,147 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du lot 3 est défini comme suit : Minimum 7 500 euros HT / Maximum 120 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et sera reconduit 3 fois soit pour une période de 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS DE LA MARQUE AGORA MOBILIER URBAIN
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest.
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 16 du CCAP commun à tous les lots et 1.7 du RC. Une clause de reporting est définie à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoires de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER - LA VALETTE DU VAR
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 61,359 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du lot 5 est défini comme suit : Minimum 10 000 euros HT / Maximum 150 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et sera reconduit 3 fois soit pour une période de 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS DE LA MARQUE SINEU-GRAFF
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest.
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 16 du CCAP commun à tous les lots et 1.7 du RC. Une clause de reporting est définie à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoires de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER - LA VALETTE DU VAR
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 225,515 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du lot 7 est défini comme suit : Minimum 70 000 euros HT / Maximum 500 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et sera reconduit 3 fois soit pour une période de 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 6,000,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 725,825 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 500,310 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : HENRY SAS
Nom officiel : HENRY MOBILIER
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 458,375 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 62RL26
Titre : FURNITURE DE MOBILIERS URBAINS GENERAUX DE VOIRIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2026
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 458,375 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 687,698 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 225,515 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SINEU GRAFF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : pli 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 211,850 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 64RL25
Titre : Lot n° 07 : Fourniture de mobiliers de la marque SINEU-GRAFF
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2026
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 211,850 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 211,850 Euro
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : METROPOLE
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : 0494938300
Adresse internet : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Profil de l’acheteur : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33494427930
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d’enregistrement : CCRA MARSEILLE
Adresse postale : Place Félix BARET, CS 80001
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : HENRY SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 71262041800012
Adresse postale : Clos de Souspiron
Ville : MONTFAVET
Code postal : 84140
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : j.henry@henry.fr
Téléphone : 0490321983
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : HENRY MOBILIER
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 90819201600016
Adresse postale : Chemin de Saint Perret
Ville : MONTFAVET
Code postal : 84140
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : charlotte@henrymobilier.fr
Téléphone : 0490327882
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SINEU GRAFF SAS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 71850052300011
Adresse postale : 253 RUE D'EPFIG
Ville : KOGENHEIM
Code postal : 67230
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sineugraff.com
Téléphone : 0388587458
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a38329f1-acba-47f7-bf9d-7cf6f8fb23c0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2026 à 11:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
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L’essentiel du marché

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