1400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1000000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 208243.64 202920 selec-w TEN-0002 400000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 677412.8 no TPA-0001 LOT-0001 PLI 1 TEN-0002 1 true false 202920 no TPA-0002 LOT-0002 PLI 2 CON-0001 2026-06-24+02:00 2026-08-17+02:00 Lot n° 01 : Location et maintenance de 3 balayeuses aspiratoires compactes de voirie en "full service" sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine de Six-Fours-Les-Plages ORG-0001 68RL26 TEN-0001 CON-0002 2026-06-24+02:00 2026-08-07+02:00 Lot n° 02 : Location et maintenance d'une laveuse compacte de voirie en "full service" sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine de Six-Fours-Les-Plages ORG-0001 69RL26 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 https://metropoletpm.e-marchespublics.com ORG-0001 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee 107 BD HENRI FABRE, CS30536 TOULON 83041 FRL05 FRA 24830054300217 +33494938300 marchespublics@metropoletpm.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulon TOULON 83041 FRL05 FRA TA TOULON greffe.ta-toulon@juradm.fr +33494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA MARSEILLE 13282 FRL04 FRA CCRA catherine.pietri@paca.gouv.fr +33484354554 medium ORG-0004 Service Assistance Maintenance Location S.A.S 9/11 rue Gustave Eiffel GRIGNY CEDEX 91350 FR104 FRA 39890731100045 0169126830 a.delton@saml.fayat.com small ORG-0005 SSV ENVIRONNEMENT 9, rue Robert MOINON GOUSSAINVILLE 95190 FR108 FRA 33411920300183 0130111820 Cyril.decleene@ssvenvironnement.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 7d3d4a7c-dcf5-4556-a4d9-5b5094ac5933 03da5f34-8ab8-47f8-b403-53df55f8eb35 2026-10-23+02:00 11:20:18+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://metropoletpm.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7 du CCAP commun à tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter du 03/02/2026 ou de la date de notification du contrat si ultérieure au 03/02/2026. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s). open b62311bd-670f-431f-b042-f146387d7efc-01 25FOUR07 25FOUR07 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA LOCATION ET LA MAINTENANCE D'ENGINS SPECIAUX POUR L'ANTENNE METROPOLITAINE TPM DE SIX-FOURS-LES-PLAGES La présente consultation concerne LA LOCATION ET LA MAINTENANCE D'ENGINS SPECIAUX POUR L'ANTENNE METROPOLITAINE TPM DE SIX-FOURS-LES-PLAGES. Le présent accord-cadre a pour objet la location et la maintenance de 3 balayeuses aspiratrices de voirie en " full service " sans chauffeur (lot n°1) et la location et la maintenance d'une laveuse compacte en " full service " sans chauffeur (lot n°2). supplies 1400000 862200 34144431 34144450 Territoire de la Métropole TPM FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality 1- Valeur Technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC. poi-exa 40 price 2- Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC. ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none LOT 1 25FOUR07 Location et maintenance de 3 balayeuses aspiratoires compactes de voirie en "full service" sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine de Six-Fours-Les-Plages supplies Le montant des prestations pour 4 ans ferme est défini comme suit: montant minimum: montant de la DPGF de l'attributaire valorisé par mise au point et montant maximum: 1 000 000.00 euros HT. 652800 34144431 Territoire de la Métropole TPM FRL05 FRA 48 Une clause de réexamen et un plan de progrès sont définies aux articles 1.7 du RC et 16 du CCAP. LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality 1- Valeur Technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC. poi-exa 40 price 2- Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC. ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none LOT 2 25FOUR17 Location et maintenance d'une laveuse compacte de voirie en "full service" sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine de Six-Fours-Les-Plages supplies Le montant des prestations pour 4 ans ferme est défini comme suit: montant minimum: montant de la DPGF de l'attributaire valorisé par mise au point et montant maximum: 400 000.00 euros HT. 209400 34144450 Territoire de la Métropole TPM FRL05 FRA 48 Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 16 du CCAP commun à tous les lots. 1970-01-01+01:00 26-103264 26-10123 3.2.5 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee Service Assistance Maintenance Location S.A.S SSV ENVIRONNEMENT 2026-10-25 2026-12-23 185 Location (matériels) 365 Voirie 83 25FOUR07 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA LOCATION ET LA MAINTENANCE D'ENGINS SPECIAUX POUR L'ANTENNE METROPOLITAINE TPM DE SIX-FOURS-LES-PLAGES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-103264 du 23/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-103264
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25FOUR07 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA LOCATION ET LA MAINTENANCE D'ENGINS SPECIAUX POUR L'ANTENNE METROPOLITAINE TPM DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Description : La présente consultation concerne LA LOCATION ET LA MAINTENANCE D'ENGINS SPECIAUX POUR L'ANTENNE METROPOLITAINE TPM DE SIX-FOURS-LES-PLAGES. Le présent accord-cadre a pour objet la location et la maintenance de 3 balayeuses aspiratrices de voirie en " full service " sans chauffeur (lot n°1) et la location et la maintenance d'une laveuse compacte en " full service " sans chauffeur (lot n°2).
Identifiant de la procédure : 03da5f34-8ab8-47f8-b403-53df55f8eb35
Avis précédent : b62311bd-670f-431f-b042-f146387d7efc-01
Identifiant interne : 25FOUR07
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7 du CCAP commun à tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter du 03/02/2026 ou de la date de notification du contrat si ultérieure au 03/02/2026. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144450 Arroseuses de voirie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole TPM
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 862,200 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 25FOUR07
Description : Location et maintenance de 3 balayeuses aspiratoires compactes de voirie en "full service" sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine de Six-Fours-Les-Plages
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices
Options :
Description des options : Une clause de réexamen et un plan de progrès sont définies aux articles 1.7 du RC et 16 du CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole TPM
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 652,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour 4 ans ferme est défini comme suit: montant minimum: montant de la DPGF de l'attributaire valorisé par mise au point et montant maximum: 1 000 000.00 euros HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur Technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 25FOUR17
Description : Location et maintenance d'une laveuse compacte de voirie en "full service" sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine de Six-Fours-Les-Plages
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144450 Arroseuses de voirie
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 16 du CCAP commun à tous les lots.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole TPM
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 209,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour 4 ans ferme est défini comme suit: montant minimum: montant de la DPGF de l'attributaire valorisé par mise au point et montant maximum: 400 000.00 euros HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur Technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Service Assistance Maintenance Location S.A.S
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 677,412.8 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 68RL26
Titre : Lot n° 01 : Location et maintenance de 3 balayeuses aspiratoires compactes de voirie en "full service" sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine de Six-Fours-Les-Plages
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/06/2026
Date de conclusion du marché : 17/08/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SSV ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 202,920 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 69RL26
Titre : Lot n° 02 : Location et maintenance d'une laveuse compacte de voirie en "full service" sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine de Six-Fours-Les-Plages
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/06/2026
Date de conclusion du marché : 07/08/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 202,920 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 208,243.64 Euro
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33494938300
Adresse internet : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Profil de l’acheteur : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33494427930
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d’enregistrement : CCRA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Service Assistance Maintenance Location S.A.S
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 39890731100045
Adresse postale : 9/11 rue Gustave Eiffel
Ville : GRIGNY CEDEX
Code postal : 91350
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : a.delton@saml.fayat.com
Téléphone : 0169126830
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SSV ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 33411920300183
Adresse postale : 9, rue Robert MOINON
Ville : GOUSSAINVILLE
Code postal : 95190
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : Cyril.decleene@ssvenvironnement.fr
Téléphone : 0130111820
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7d3d4a7c-dcf5-4556-a4d9-5b5094ac5933 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2026 à 11:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
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L’essentiel du marché

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