16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 14890846-96D5-F39D-835AF715F8BF69CB +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ville-pezenas.fr ORG-0002 Ville de Pézenas 73 6 rue Massillon Pézenas 34120 FRJ13 FRA 108 RIVIERE Armand Maire 0467909784 0467983540 affaires-juridiques@ville-pezenas.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 14890866-F9B2-2CD3-D1B593E9E80A2C83 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 14890875-E31F-83D4-98AFDD6E4D3C8CA7 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false ORG-0005 COMMUNE DE PEZENAS Mairie de Pézenas 6 Rue Massillon, Cs20073 Pézenas 34120 FRJ13 FRA 14890885-9DCA-FDC3-47E15ED0003C9E9A 0467909784 affaires-juridiques@ville-pezenas.fr false ORG-0006 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ccas de Pézenas 6 Rue Massillon Pézenas 34120 FRJ13 FRA 14890894-9ABA-23C8-F2AB1FE86CCFBF3F 0467909784 affaires-juridiques@ville-pezenas.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c3155128-2783-474c-a4f1-6eaf8e0b4a5e a244e0d4-4571-4435-8460-096a3426f7e3 2026-10-23+02:00 13:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.midilibre-marchespublics.com/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.midilibre-marchespublics.com/ la gen-pub ORG-0005 http://www.midilibre-marchespublics.com/ la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 3 3 open false 2027DG01 Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune et du CCAS de Pézenas La présente consultation est répartie en contrats distincts afin de répondre aux besoins respectifs de la Commune de Pézenas et du CCAS. Les conditions et modalités de la consultation sont précisées dans le Règlement de la Consultation (RC) services 539600 66510000 66510000 FRJ13 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 24210 non-restricted-document FRA official https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=24210 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=24210 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-24+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-24+01:00 16:10:00+01:00 Pézenas false none none 01 Dommages aux biens Dommages aux biens mobiliers et immobiliers services other 354000 66510000 66515000 6 rue Massillon Pézenas 34120 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 LOT-0002 allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 24210 non-restricted-document FRA official https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=24210 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=24210 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-24+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-24+01:00 16:10:00+01:00 Pézenas false none none 02 Flotte véhicules Flotte véhicules services other 164800 66510000 66514110 6 rue Massillon Pézenas 34120 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 LOT-0003 allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 24210 non-restricted-document FRA official https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=24210 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=24210 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-24+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-24+01:00 16:10:00+01:00 Pézenas false none none 03 Protection fonctionnelle Protection fonctionnelle services other 20800 66510000 66513100 6 rue Massillon Pézenas 34120 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 26-103374 3.2.5 Ville de Pézenas 2026-10-25 2026-11-24T16:00:00+01:00 2026-11-24 20 Assurance 34 Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune et du CCAS de Pézenas Avis de marché - Avis n° 26-103374 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-103374
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Pézenas
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE PEZENAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune et du CCAS de Pézenas
Description : La présente consultation est répartie en contrats distincts afin de répondre aux besoins respectifs de la Commune de Pézenas et du CCAS. Les conditions et modalités de la consultation sont précisées dans le Règlement de la Consultation (RC)
Identifiant de la procédure : a244e0d4-4571-4435-8460-096a3426f7e3
Identifiant interne : 2027DG01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 539,600 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Dommages aux biens
Description : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 rue Massillon
Ville : Pézenas
Code postal : 34120
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 354,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=24210
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=24210
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2026 à 16:10
Lieu : Pézenas
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Flotte véhicules
Description : Flotte véhicules
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 rue Massillon
Ville : Pézenas
Code postal : 34120
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 164,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=24210
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=24210
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2026 à 16:10
Lieu : Pézenas
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Protection fonctionnelle
Description : Protection fonctionnelle
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 rue Massillon
Ville : Pézenas
Code postal : 34120
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=24210
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=24210
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2026 à 16:10
Lieu : Pézenas
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 14890846-96D5-F39D-835AF715F8BF69CB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Pézenas
Numéro d’enregistrement : 108
Adresse postale : 6 rue Massillon
Ville : Pézenas
Code postal : 34120
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : RIVIERE Armand
Adresse électronique : affaires-juridiques@ville-pezenas.fr
Téléphone : 0467909784
Télécopieur : 0467983540
Adresse internet : http://www.ville-pezenas.fr
Profil de l’acheteur : http://www.midilibre-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 14890866-F9B2-2CD3-D1B593E9E80A2C83
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 14890875-E31F-83D4-98AFDD6E4D3C8CA7
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : COMMUNE DE PEZENAS
Numéro d’enregistrement : 14890885-9DCA-FDC3-47E15ED0003C9E9A
Adresse postale : Mairie de Pézenas 6 Rue Massillon, Cs20073
Ville : Pézenas
Code postal : 34120
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : affaires-juridiques@ville-pezenas.fr
Téléphone : 0467909784
Profil de l’acheteur : http://www.midilibre-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE
Numéro d’enregistrement : 14890894-9ABA-23C8-F2AB1FE86CCFBF3F
Adresse postale : Ccas de Pézenas 6 Rue Massillon
Ville : Pézenas
Code postal : 34120
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : affaires-juridiques@ville-pezenas.fr
Téléphone : 0467909784
Profil de l’acheteur : http://www.midilibre-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c3155128-2783-474c-a4f1-6eaf8e0b4a5e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
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L’essentiel du marché

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