1000000 RES-0001 228365 156874.7 selec-w TEN-0001 1000000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 156874.7 no TPA-0001 LOT-0001 PLI 2 CON-0001 2026-09-08+02:00 2026-10-14+02:00 ORG-0001 93RL26 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ ORG-0001 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee 107 BD HENRI FABRE, CS30536 TOULON 83041 FRL05 FRA 24830054300217 +33494938300 marchespublics@metropoletpm.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine, BP 40510 TOULON 83041 FRL05 FRA TA TOULON greffe.ta-toulon@juradm.fr +33494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA Place Félix BARET MARSEILLE 13282 FRL04 FRA CCRA catherine.pietri@paca.gouv.fr +33484354554 medium ORG-0004 CEREG Ingénierie 260 avenue du Col de l'Ange GEMENOS 13420 FRL04 FRA 49270633800042 0442323265 aubagne@cereg.com www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 957475d6-97f3-4b86-8f47-c04d6f9db828 707473c8-346a-4152-ac79-e6585d0b27d4 2026-10-23+02:00 14:40:11+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://metropoletpm.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP. Une clause de garanties financières de l'avance sont définies à l'article 7.2 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que: Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s). Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 16 du CCAP. open 92bddeb8-0b4c-405f-8ba5-ffd01e55db99-01 25SERV33 25SERV33 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE METROLOGIE APPLIQUEE A L'ASSAINISSEMENT La direction de l'eau et de l'assainissement a besoin d'évaluer les débits transitant dans les collecteurs d'assainissement par temps sec et par temps de pluie. En effet, ces données sont nécessaires au dimensionnement des ouvrages et à la définition des actions de la direction sur le terrain. Le présent marché de service a pour objet de confier à une société la réalisation de campagnes de mesures temporaires : -Hydrauliques -De pluviométrie -De recherche d'eaux parasites Les campagnes de mesure se feront par temps sec et/ou par temps de pluie. services 1000000 396228 90480000 Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 price 1- Prix des Prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC. poi-exa 40 quality 2- Valeur technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC. ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 25SERV33 25SERV33 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE METROLOGIE APPLIQUEE A L'ASSAINISSEMENT La direction de l'eau et de l'assainissement a besoin d'évaluer les débits transitant dans les collecteurs d'assainissement par temps sec et par temps de pluie. En effet, ces données sont nécessaires au dimensionnement des ouvrages et à la définition des actions de la direction sur le terrain. Le présent marché de service a pour objet de confier à une société la réalisation de campagnes de mesures temporaires : -Hydrauliques -De pluviométrie -De recherche d'eaux parasites Les campagnes de mesure se feront par temps sec et/ou par temps de pluie. services Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: minimum HT: 50 000 euros et maximum HT: 250 000 euros 99057 90480000 Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée FRL05 FRA 12 3 1970-01-01+01:00 26-103437 26-41789 3.2.5 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee CEREG Ingénierie 2026-10-25 2026-12-23 18 Assainissement 274 Prestations de services 83 25SERV33 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE METROLOGIE APPLIQUEE A L'ASSAINISSEMENT Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-103437 du 23/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-103437
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25SERV33 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE METROLOGIE APPLIQUEE A L'ASSAINISSEMENT
Description : La direction de l'eau et de l'assainissement a besoin d'évaluer les débits transitant dans les collecteurs d'assainissement par temps sec et par temps de pluie. En effet, ces données sont nécessaires au dimensionnement des ouvrages et à la définition des actions de la direction sur le terrain. Le présent marché de service a pour objet de confier à une société la réalisation de campagnes de mesures temporaires : -Hydrauliques -De pluviométrie -De recherche d'eaux parasites Les campagnes de mesure se feront par temps sec et/ou par temps de pluie.
Identifiant de la procédure : 707473c8-346a-4152-ac79-e6585d0b27d4
Avis précédent : 92bddeb8-0b4c-405f-8ba5-ffd01e55db99-01
Identifiant interne : 25SERV33
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP. Une clause de garanties financières de l'avance sont définies à l'article 7.2 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que: Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s). Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 16 du CCAP.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 396,228 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 25SERV33 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE METROLOGIE APPLIQUEE A L'ASSAINISSEMENT
Description : La direction de l'eau et de l'assainissement a besoin d'évaluer les débits transitant dans les collecteurs d'assainissement par temps sec et par temps de pluie. En effet, ces données sont nécessaires au dimensionnement des ouvrages et à la définition des actions de la direction sur le terrain. Le présent marché de service a pour objet de confier à une société la réalisation de campagnes de mesures temporaires : -Hydrauliques -De pluviométrie -De recherche d'eaux parasites Les campagnes de mesure se feront par temps sec et/ou par temps de pluie.
Identifiant interne : 25SERV33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 99,057 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: minimum HT: 50 000 euros et maximum HT: 250 000 euros
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des Prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CEREG Ingénierie
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 156,874.7 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 93RL26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/09/2026
Date de conclusion du marché : 14/10/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 156,874.7 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 228,365 Euro
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33494938300
Adresse internet : https://metropoletpm.e-marchespublics.com/
Profil de l’acheteur : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 rue Racine, BP 40510
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33494427930
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d’enregistrement : CCRA
Adresse postale : Place Félix BARET
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CEREG Ingénierie
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 49270633800042
Adresse postale : 260 avenue du Col de l'Ange
Ville : GEMENOS
Code postal : 13420
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : aubagne@cereg.com
Téléphone : 0442323265
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 957475d6-97f3-4b86-8f47-c04d6f9db828 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2026 à 14:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
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L’essentiel du marché

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