580000 RES-0001 selec-w TEN-0001 580000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 580000 tenders 8 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 580000 tenders 3 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 140000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 320000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 120000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-06-22+02:00 Maintenance et dépannage des brûleurs des bâtiments communaux false 20260501 TEN-0001 CON-0002 2026-06-22+02:00 Maintenance et dépannage des climatisations des bâtiments communaux false 20260502 TEN-0002 CON-0003 2026-06-22+02:00 Maintenance et dépannage des chambres froides de la cuisine centrale et de l'heure bleue false 20260503 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 18DFB297-ABBD-8B8A-CCD3BB3B6E443B2D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saintmartindheres.fr ORG-0002 COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES 111 Avenue Ambroise Croizat Cs50007 Saint-Martin-D'Heres Cedex 38401 FRK24 FRA 50119 QUEIROS DAVID Maire 0476609039 marches.publics@saintmartindheres.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 18DFB2CA-EDB9-B1ED-BC015BB6795876DA 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal Administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 18DFB2DA-9DB5-F1EB-D6534D67D7C4BDF4 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SNEF Parc D'Act. De L'Aerodrome Ouest La Sentinelle 59174 FRE11 FRA 1796828-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 SPIE FACILITIES 1 Pl De La Berline Saint-Denis 93200 FR106 FRA 1796828-1-2-1 false UBO-0007 large ORG-0007 MCI 5 Rue Vega Carquefou 44470 FRG01 FRA 1796828-1-3-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 14a3eb07-d17d-468e-9c2d-5438765e88d7 d6def39d-7d0f-44e0-b621-1ef6c47a252a 2026-10-23+02:00 15:11:20+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202605 Maintenance et dépannage des brûleurs, des climatisations des bâtiments communaux et installations frigorifiques Montant des lots en euros HT: -Lot 1 : Minimum 10 000/ Maximum 35 000 -Lot 2 : Minimum 15 000/ Maximum 80 000 -Lot 3 : Minimum 5 000/ Maximum 30 000 Les montants indiqués sont annuels ( période initiale et reconductions ). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le marché est reconductible 3 fois un an supplies 42512500 42390000 50531100 50700000 FRK24 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance en matière environnementale per-exa 50 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 201148-2026 false fa-wo-rc none 01 Maintenance et dépannage des brûleurs des bâtiments communaux Maintenance et dépannage des brûleurs des bâtiments communaux supplies other 42512500 50531100 42390000 50531100 50700000 FRK24 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 août 2026 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance en matière environnementale per-exa 50 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 201148-2026 false fa-wo-rc none 02 Maintenance et dépannage des climatisations des bâtiments communaux Maintenance et dépannage des climatisations des bâtiments communaux supplies other 42512500 50700000 42390000 50531100 50700000 FRK24 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 août 2026 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance en matière environnementale per-exa 50 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 201148-2026 false fa-wo-rc none 03 Maintenance et dépannage des chambres froides de la cuisine centrale et de l'heure bleue Maintenance et dépannage des chambres froides de la cuisine centrale et de l'Heure Bleue supplies other 42512500 50730000 42390000 50531100 50700000 FRK24 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 août 2026 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure 2000-01-01Z 26-103483 26-29493 3.2.5 COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES SNEF SPIE FACILITIES MCI 2026-10-25 2027-01-20 56 Chambre froide 59 Chauffage (exploitation, entretien) 60 Chauffage (matériel) 62 Climatisation 196 Maintenance 38 Maintenance et dépannage des brûleurs, des climatisations des bâtiments communaux et installations frigorifiques Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-103483 du 23/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-103483
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance et dépannage des brûleurs, des climatisations des bâtiments communaux et installations frigorifiques
Description : Montant des lots en euros HT: -Lot 1 : Minimum 10 000/ Maximum 35 000 -Lot 2 : Minimum 15 000/ Maximum 80 000 -Lot 3 : Minimum 5 000/ Maximum 30 000 Les montants indiqués sont annuels ( période initiale et reconductions ). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le marché est reconductible 3 fois un an
Identifiant de la procédure : d6def39d-7d0f-44e0-b621-1ef6c47a252a
Identifiant interne : 202605
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42512500 Pièces pour machines de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42390000 Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance et dépannage des brûleurs des bâtiments communaux
Description : Maintenance et dépannage des brûleurs des bâtiments communaux
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42512500 Pièces pour machines de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42390000 Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 août 2026 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 201148-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance et dépannage des climatisations des bâtiments communaux
Description : Maintenance et dépannage des climatisations des bâtiments communaux
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42512500 Pièces pour machines de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42390000 Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 août 2026 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 201148-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maintenance et dépannage des chambres froides de la cuisine centrale et de l'heure bleue
Description : Maintenance et dépannage des chambres froides de la cuisine centrale et de l'Heure Bleue
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42512500 Pièces pour machines de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42390000 Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 août 2026 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 201148-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 580,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 580,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SNEF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 140,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20260501
Titre : Maintenance et dépannage des brûleurs des bâtiments communaux
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 580,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SPIE FACILITIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 320,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20260502
Titre : Maintenance et dépannage des climatisations des bâtiments communaux
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 580,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MCI
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 120,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20260503
Titre : Maintenance et dépannage des chambres froides de la cuisine centrale et de l'heure bleue
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 18DFB297-ABBD-8B8A-CCD3BB3B6E443B2D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES
Numéro d’enregistrement : 50119
Adresse postale : 111 Avenue Ambroise Croizat Cs50007
Ville : Saint-Martin-D'Heres Cedex
Code postal : 38401
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : QUEIROS DAVID
Adresse électronique : marches.publics@saintmartindheres.fr
Téléphone : 0476609039
Adresse internet : http://www.saintmartindheres.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 18DFB2CA-EDB9-B1ED-BC015BB6795876DA
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 18DFB2DA-9DB5-F1EB-D6534D67D7C4BDF4
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SNEF
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1796828-1-1-1
Adresse postale : Parc D'Act. De L'Aerodrome Ouest
Ville : La Sentinelle
Code postal : 59174
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SPIE FACILITIES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1796828-1-2-1
Adresse postale : 1 Pl De La Berline
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : MCI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1796828-1-3-1
Adresse postale : 5 Rue Vega
Ville : Carquefou
Code postal : 44470
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 14a3eb07-d17d-468e-9c2d-5438765e88d7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2026 à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
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L’essentiel du marché

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