310452 50000 RES-0001 selec-w TEN-0001 500000 310452 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 294800 no TPA-0001 LOT-0001 PLI 3 CON-0001 2026-09-22+02:00 2026-10-22+02:00 ORG-0001 96Rl26 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ ORG-0001 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee 107 BD HENRI FABRE, CS30536 TOULON 83041 FRL05 FRA 24830054300217 +33 494938300 marchespublics@metropoletpm.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON TOULON 83041 FRL05 FRA TA TOULON greffe.ta-toulon@juradm.fr 0494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends MARSEILLE 13282 FRL04 FRA CCRA de Marseille catherine.pietri@paca.gouv.fr +33 484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr large ORG-0004 LOXAM 256 RUE NICOLAS COATANLEM CAUDAN 56855 FRH04 FRA 45077696805188 0158440113 marchespublics@loxam.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 d3522c9a-49bd-4044-b4bc-fe1c4e57cae9 7fa1023e-9cad-4762-9f89-be2a5cc24cc4 2026-10-23+02:00 16:10:07+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://metropoletpm.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de retenue de garantie est prévu au marché. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 12 du CCAP commun à tous les lots. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que : -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) open 230bd59a-7f3f-47da-a261-7da22925cd86-01 25FOUR12 25FOUR12 - Accord-cadre à bons de commande relatif à la location et la maintenance d'une chargeuse " full service " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages Les prestations comprennent la location et la maintenance d'une chargeuse en " fullservice " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine TPM de Six-Fours-Les-Plages. Elle sera utilisée pour la remise en état et l'entretien des plages de l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages avec notamment du nivelage, du chargement d'agrégats et de posidonies ainsi que le reprofilage du bord de l'eau. La chargeuse devra conformément à son utilisation rouler sur la route, le sable mais aussi dans l'eau de mer lors du reprofilage du bord de plage. supplies 500000 310452 34114000 Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée - Antenne de Six-Fours-Les-Plages. FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality 1-Valeur technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC poi-exa 40 price 2- Prix des prestations apprécié au vu des montants portés à l'AE Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none unique 25FOUR12 - Accord-cadre à bons de commande relatif à la location et la maintenance d'une chargeuse " full service " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages Les prestations comprennent la location et la maintenance d'une chargeuse en " fullservice " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine TPM de Six-Fours-Les-Plages. Elle sera utilisée pour la remise en état et l'entretien des plages de l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages avec notamment du nivelage, du chargement d'agrégats et de posidonies ainsi que le reprofilage du bord de l'eau. La chargeuse devra conformément à son utilisation rouler sur la route, le sable mais aussi dans l'eau de mer lors du reprofilage du bord de plage. supplies Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois ferme) est défini(e) comme suit : Minimum en euros H.T / 48 mois : Montant D.P.G.F porté à l'AE de l'attributaire valorisé par mise au point Maximum en euros H.T / 48 mois : 500 000,00 euros Le montant des fournitures et prestations est estimé pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois ferme) à : D.P.G.F : 273 696 euros HT B.P.U.F contractuel valant D.E.N.C : 36 756 euros HT Total (D.P.G.F + B.P.U.F) : 310 452 euros HT Le titulaire mettra à disposition un véhicule neuf. Le véhicule neuf devra être livré dans un délai maximum de 120 jours calendaires à compter de la date de notification de l'accord-cadre, et le titulaire mettra à disposition un véhicule d'occasion équivalent durant la période de fabrication et de livraison du véhicule neuf dans le délai de 24 heures maximum à compter de la notification. Les dates de signature Départ / Retour consignées sur la " feuille de mouvement du véhicule " feront foi jusqu'en fin de l'accord-cadre. 310452 34114000 Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée - Antenne de Six-Fours-Les-Plages. FRL05 FRA 48 Une clause de réexamen est prévu à l'article 1.8 du RC et 16 du CCAP 1970-01-01+01:00 26-103558 26-27570 3.2.5 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee LOXAM 2026-10-25 2026-12-23 185 Location (matériels) 83 25FOUR12 - Accord-cadre à bons de commande relatif à la location et la maintenance d'une chargeuse " full service " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-103558 du 23/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-103558
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25FOUR12 - Accord-cadre à bons de commande relatif à la location et la maintenance d'une chargeuse " full service " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages
Description : Les prestations comprennent la location et la maintenance d'une chargeuse en " fullservice " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine TPM de Six-Fours-Les-Plages. Elle sera utilisée pour la remise en état et l'entretien des plages de l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages avec notamment du nivelage, du chargement d'agrégats et de posidonies ainsi que le reprofilage du bord de l'eau. La chargeuse devra conformément à son utilisation rouler sur la route, le sable mais aussi dans l'eau de mer lors du reprofilage du bord de plage.
Identifiant de la procédure : 7fa1023e-9cad-4762-9f89-be2a5cc24cc4
Avis précédent : 230bd59a-7f3f-47da-a261-7da22925cd86-01
Identifiant interne : 25FOUR12
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de retenue de garantie est prévu au marché. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 12 du CCAP commun à tous les lots. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que : -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée - Antenne de Six-Fours-Les-Plages.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 310,452 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 25FOUR12 - Accord-cadre à bons de commande relatif à la location et la maintenance d'une chargeuse " full service " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages
Description : Les prestations comprennent la location et la maintenance d'une chargeuse en " fullservice " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine TPM de Six-Fours-Les-Plages. Elle sera utilisée pour la remise en état et l'entretien des plages de l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages avec notamment du nivelage, du chargement d'agrégats et de posidonies ainsi que le reprofilage du bord de l'eau. La chargeuse devra conformément à son utilisation rouler sur la route, le sable mais aussi dans l'eau de mer lors du reprofilage du bord de plage.
Identifiant interne : unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévu à l'article 1.8 du RC et 16 du CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée - Antenne de Six-Fours-Les-Plages.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 310,452 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois ferme) est défini(e) comme suit : Minimum en euros H.T / 48 mois : Montant D.P.G.F porté à l'AE de l'attributaire valorisé par mise au point Maximum en euros H.T / 48 mois : 500 000,00 euros Le montant des fournitures et prestations est estimé pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois ferme) à : D.P.G.F : 273 696 euros HT B.P.U.F contractuel valant D.E.N.C : 36 756 euros HT Total (D.P.G.F + B.P.U.F) : 310 452 euros HT Le titulaire mettra à disposition un véhicule neuf. Le véhicule neuf devra être livré dans un délai maximum de 120 jours calendaires à compter de la date de notification de l'accord-cadre, et le titulaire mettra à disposition un véhicule d'occasion équivalent durant la période de fabrication et de livraison du véhicule neuf dans le délai de 24 heures maximum à compter de la notification. Les dates de signature Départ / Retour consignées sur la " feuille de mouvement du véhicule " feront foi jusqu'en fin de l'accord-cadre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1-Valeur technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations apprécié au vu des montants portés à l'AE
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 50,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 310,452 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 310,452 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LOXAM
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 294,800 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 96Rl26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/09/2026
Date de conclusion du marché : 22/10/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33 494938300
Adresse internet : https://metropoletpm.e-marchespublics.com/
Profil de l’acheteur : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d’enregistrement : CCRA de Marseille
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : LOXAM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 45077696805188
Adresse postale : 256 RUE NICOLAS COATANLEM
Ville : CAUDAN
Code postal : 56855
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@loxam.fr
Téléphone : 0158440113
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d3522c9a-49bd-4044-b4bc-fe1c4e57cae9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
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L’essentiel du marché

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