16 https://www.ch-valenciennes.fr/ ORG-0001 Centre hospitalier de Valenciennes Avenue Désandrouin - Pôle Services - Cellule des marchés publics - B.P. 479 Valenciennes Cedex 59322 FRE11 FRA 26590673500013 Cellule des marchés publics +33 3 27 14 00 42 noulette-j@ch-valenciennes.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400018 Greffe du tribunal administratif de Lille +33 3 59 54 23 42 greffe.talille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 019c7887-9c9b-4472-b8da-7b2e65ad5c09 63789120-1e98-4e5e-81ee-a5b977bdf498 2026-10-23+02:00 16:56:45.09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marchespublics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 34 34 Le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d’établissement support des hôpitaux Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur. L’établissement bénéficiaire (le Centre hospitalier de Maubeuge) est responsable de l’exécution des prestations faisant l’objet du présent accord-cadre. --- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. open false 20260118 AOO - 20260118 - Fourniture de dispositifs médicaux standards pour le Centre hospitalier de Maubeuge Le présent accord-cadre est décomposé en 34 lots, selon la répartition et les spécifications techniques énumérées dans l’annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « Etat des besoins ». Chaque lot est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum (en quantité) pour toute sa durée de validité, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot donne lieu à l'émission de bons de commande. Les quantités maximales par lot et par période d’exécution sont renseignées dans l’annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « Etat des besoins ». supplies Echantillons / Essais : La liste des échantillons à fournir est indiquée dans l'annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « Etat des besoins ». La dernière colonne de ce tableau indique s’il y a lieu de fournir des échantillons, et si oui les quantités demandées. Les candidats doivent obligatoirement envoyer les échantillons demandés, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres indiquée en page n°1 du présent règlement de consultation (RC). Ces échantillons doivent parvenir à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE MAUBEUGE - À l’attention de Mesdames DELFOSSE et ROUSSEAUX - Quai pharmacie – Rue Simone Veil - 59607 MAUBEUGE. Ces échantillons doivent être identifiés de la façon suivante : « Nom du candidat, adresse et coordonnées - NE PAS OUVRIR – ECHANTILLONS - AOO - 20260118 - DISPOSITIFS MEDICAUX STANDARDS - Centre hospitalier de Maubeuge ». Ces derniers seront utiles à la première analyse réalisée en amont des essais au sein des services de soins. Il est précisé que les échantillons servent à l’analyse des offres pour juger le critère « valeur technique » et en cas de litige à vérifier que la qualité du dispositif médical livré est en tout point équivalente à celle du dispositif médical proposé lors de la mise en concurrence. Le transport des échantillons jusqu’au lieu de livraison est à la charge des candidats. Toute offre qui ne comporterait pas les échantillons demandés sera déclarée irrégulière. Des échantillons supplémentaires seront demandés pour compléter cette analyse primaire par des essais pratiques au sein des services de soins. Des quantités raisonnables et en rapport avec l’activité et les caractéristiques du dispositif médical seront donc demandées dans un second temps par le pharmacien en charge de la gamme. Ils doivent alors faire l’objet d’un envoi express de la part des candidats. Les échantillons doivent être présentés dans leur conditionnement définitif. Sous peine du rejet de leur offre, les candidats doivent impérativement fournir avec leurs échantillons un bon de livraison. Le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. Ce bon de livraison comporte notamment : - La référence à l’affaire ; - La date et l’heure de livraison ; - L’identification et le nombre d’échantillons livrés ; - Les numéros de lot, le cas échéant ; - Le nom du candidat. Les échantillons demeureront la propriété du Centre hospitalier de Maubeuge et ne font pas l'objet d'une restitution aux candidats non retenus. Aucune facturation n'est acceptée pour quelque motif que ce soit. En cas de non-respect de ces conditions, l'offre est déclarée irrégulière. Les essais seront ensuite organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable, sous réserve de la régularité de l’offre du candidat. --- Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) : Pour chaque lot, des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont prévues. Elles consistent en la proposition d’une ou plusieurs références complémentaires aux dispositifs médicaux demandés dans l’annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « État des besoins », en lien direct avec l’objet du lot concerné. Ces références complémentaires peuvent notamment porter sur des dimensions supplémentaires des dispositifs médicaux demandés ou sur des produits complémentaires. Les candidats ne sont pas tenus de répondre à ces prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives et peuvent proposer plusieurs références complémentaires par lot. En cas de réponse, les candidats établissent un bordereau des prix unitaires (BPU) distinct de celui de l’offre de base, en reprenant le modèle de ce dernier et en l’adaptant aux références complémentaires proposées. Un bordereau des prix unitaires (BPU) distinct est établi pour chaque lot concerné. Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont chiffrées séparément de l’offre de base et ne sont pas prises en compte dans l’analyse des offres. 33140000 Maubeuge FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Prolongateur PVC avec robinet 3 voies Diamètre 1mm Longueur 2m environ, stérile Quantité annuelle maximale : 2 500 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Seringue tuberculine 1mL Luer Lock Quantité annuelle maximale : 1 000 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Kit de micro-introducteur universel 5F 10cm pour la mise en place de cathéters type MIDLINE et PICCLINE Quantité annuelle maximale : 75 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Manomètre luer pour mesure de pression du LCR Quantité annuelle maximale : 75 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). 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Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 5 Electrode-aiguille sous-cutanée pré-câblée 100cm environ, pointe biseautée, toutes tailles Quantité annuelle maximale : 400 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 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Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 6 Sonde urétérale interventionnelle droite ouverte sur guide Seldinger 0,038" avec 2 oeils latéraux CH07, stérile Quantité annuelle maximale : 250 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 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Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 7 Sonde prostatique 3 voies droite CH20 silicone Quantité annuelle maximale : 75 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). 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Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 8 Endoprothèse urétérale double crosse PUR rigide 8F 24cm (kit comprenant guide hydrophile et poussoir) Quantité annuelle maximale : 50 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 9 Implant de réfection de paroi pour hernie inguinale non résorbable, stérile - Technique Lichtenstein, polypropylène allégé, 6x13 cm environ - Implant fendu et pré-trou Quantité annuelle maximale : 30 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 10 Implant de réfection de paroi pour hernie inguinale non résorbable, stérile - Abord coelioscopique, prothèse anatomique en polypropylène (Droite, Gauche), toutes tailles Quantité annuelle maximale : 30 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 11 Implant de réfection de paroi pour hernie ombilicale, stérile - Plaque biface pour abord intra-péritonéal, toutes dimensions, tous matériaux Quantité annuelle maximale : 50 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 12 Implant de réfection de paroi pour hernie ombilicale et éventrations, biface pour abord intra-péritonéal, abord coelioscopique, stérile Quantité annuelle maximale : 20 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 13 Implant de réfection de paroi pour hernies et éventrations non résorbable, stérile - Abord extrapéritonéal, polypropylène allégé, toutes dimensions Quantité annuelle maximale : 50 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 14 Implant de refection de paroi type PLUG, polypropylène allégé - Plug seul ou associé à une plaque technique LICHTENSTEIN, toutes dimensions, stérile Quantité annuelle maximale : 50 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 15 Implant de réfection de paroi/renfort résorbable, toutes tailles Quantité annuelle maximale : 15 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 16 Implant de renfort de paroi en collagène, avec antibiotique, toutes tailles (collagène origine animale), stérile Quantité annuelle maximale : 30 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 17 Implant de paroi biologique en derme porcin, toutes tailles Quantité annuelle maximale : 10 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 18 Pince filoguidée à mors crantés pour prélèvement digestif dans la voie biliare avec cathéter D2,1mm et L230cm Quantité annuelle maximale : 12.5 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 19 Aiguille de ponction pour écho-endoscope pour ponction biopsie - Sous lot 1 : Aiguille type FNA 19G - Quantité annuelle maximale : 12.5 - Sous lot 2 : Aiguille type FNB 22G - Quantité annuelle maximale : 50 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 20 Bougie de dilatation œsophagienne à usage unique tous diamètres et toutes tailles Quantité annuelle maximale : 150 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 21 Sonde gastrique type LEVIN silicone non sécurisée CH16 Quantité annuelle maximale : 50 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 22 Mandrin d'intubation malléable extra long 65 cm environ, tous diamètres Quantité annuelle maximale : 40 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0023 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 23 Sonde nasopharyngée ORX toutes tailles dont CH6-8-10 Quantité annuelle maximale : 1 000 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0024 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 24 Applicateur de Clips titane pour coelioscopie, toutes dimensions - Pince à usage unique ou préciser les tarifs ou conditions de mise à disposition de la pince réutilisable avec chargeurs associés Quantité annuelle maximale : 1 200 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. 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Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 25 Système de fermeture d'orifices de trocart Quantité annuelle maximale : 75 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0026 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 26 Coton hydrophile en rouleau 500 grs Quantité annuelle maximale : 250 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0027 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 27 Sets composés de tous les éléments nécessaires à la réalisation des 3 étapes de préparation cutanée de l'opéré (détersion, 1er badigeon et badigeon chirurgical) - Sous lot 1 : Un set de badigeon détersion simple emballage composé de cupules, carrés d'essuyage, gants de toilettes et 1 batonnet mousse de 23cm environ - Quantité annuelle maximale : 12 500 - Sous lot 2 : Un set de badigeon en double emballage avec cupules et 1 badigeon mousse 23cm environ - Quantité annuelle maximale : 5 000 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0028 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 28 Pansement hydrocolloïde pour fixation sans suture de cathéter ombilical Quantité annuelle maximale : 250 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0029 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 29 Savon stérile en unidose 10ml Quantité annuelle maximale : 300 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0030 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 30 Housse ampli de brillance stérile, kit complet compatible pour arceau mobile OEC One CFD (Marque GE) (arceau et console etc) Quantité annuelle maximale : 400 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0031 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 31 Electrodes prégélifiées de surface pour neurologie diamètre environ 20mm, cable 1,2m, compatible cuir chevelu Quantité annuelle maximale : 3 000 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0032 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 32 Electrodes aiguilles de neurostimulation TENS Fiche 2mm, Toutes formes et dimensions Quantité annuelle maximale : 500 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0033 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 33 Disque isolant thermique adhésif pour électrodes et sondes, environ 27*35mm non stérile Quantité annuelle maximale : 2 000 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 LOT-0034 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260118 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 34 Boitier de protection pour robinet trois voies non stérile Quantité annuelle maximale : 3 750 supplies true 33140000 Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil Maubeuge 59607 FRE11 FRA 2027-06-01+01:00 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. 3 26-103625 3.2.5 Centre hospitalier de Valenciennes 2026-10-25 2026-11-23T12:00:00+01:00 2026-11-23 69 Consommables médicaux 59 AOO - 20260118 - Fourniture de dispositifs médicaux standards pour le Centre hospitalier de Maubeuge Avis de marché - Avis n° 26-103625 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-103625
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AOO - 20260118 - Fourniture de dispositifs médicaux standards pour le Centre hospitalier de Maubeuge
Description : Le présent accord-cadre est décomposé en 34 lots, selon la répartition et les spécifications techniques énumérées dans l’annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « Etat des besoins ». Chaque lot est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum (en quantité) pour toute sa durée de validité, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot donne lieu à l'émission de bons de commande. Les quantités maximales par lot et par période d’exécution sont renseignées dans l’annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « Etat des besoins ».
Identifiant de la procédure : 63789120-1e98-4e5e-81ee-a5b977bdf498
Identifiant interne : 20260118
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d’établissement support des hôpitaux Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur. L’établissement bénéficiaire (le Centre hospitalier de Maubeuge) est responsable de l’exécution des prestations faisant l’objet du présent accord-cadre. --- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Maubeuge
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Echantillons / Essais : La liste des échantillons à fournir est indiquée dans l'annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « Etat des besoins ». La dernière colonne de ce tableau indique s’il y a lieu de fournir des échantillons, et si oui les quantités demandées. Les candidats doivent obligatoirement envoyer les échantillons demandés, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres indiquée en page n°1 du présent règlement de consultation (RC). Ces échantillons doivent parvenir à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE MAUBEUGE - À l’attention de Mesdames DELFOSSE et ROUSSEAUX - Quai pharmacie – Rue Simone Veil - 59607 MAUBEUGE. Ces échantillons doivent être identifiés de la façon suivante : « Nom du candidat, adresse et coordonnées - NE PAS OUVRIR – ECHANTILLONS - AOO - 20260118 - DISPOSITIFS MEDICAUX STANDARDS - Centre hospitalier de Maubeuge ». Ces derniers seront utiles à la première analyse réalisée en amont des essais au sein des services de soins. Il est précisé que les échantillons servent à l’analyse des offres pour juger le critère « valeur technique » et en cas de litige à vérifier que la qualité du dispositif médical livré est en tout point équivalente à celle du dispositif médical proposé lors de la mise en concurrence. Le transport des échantillons jusqu’au lieu de livraison est à la charge des candidats. Toute offre qui ne comporterait pas les échantillons demandés sera déclarée irrégulière. Des échantillons supplémentaires seront demandés pour compléter cette analyse primaire par des essais pratiques au sein des services de soins. Des quantités raisonnables et en rapport avec l’activité et les caractéristiques du dispositif médical seront donc demandées dans un second temps par le pharmacien en charge de la gamme. Ils doivent alors faire l’objet d’un envoi express de la part des candidats. Les échantillons doivent être présentés dans leur conditionnement définitif. Sous peine du rejet de leur offre, les candidats doivent impérativement fournir avec leurs échantillons un bon de livraison. Le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. Ce bon de livraison comporte notamment : - La référence à l’affaire ; - La date et l’heure de livraison ; - L’identification et le nombre d’échantillons livrés ; - Les numéros de lot, le cas échéant ; - Le nom du candidat. Les échantillons demeureront la propriété du Centre hospitalier de Maubeuge et ne font pas l'objet d'une restitution aux candidats non retenus. Aucune facturation n'est acceptée pour quelque motif que ce soit. En cas de non-respect de ces conditions, l'offre est déclarée irrégulière. Les essais seront ensuite organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable, sous réserve de la régularité de l’offre du candidat. --- Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) : Pour chaque lot, des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont prévues. Elles consistent en la proposition d’une ou plusieurs références complémentaires aux dispositifs médicaux demandés dans l’annexe n°1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : « État des besoins », en lien direct avec l’objet du lot concerné. Ces références complémentaires peuvent notamment porter sur des dimensions supplémentaires des dispositifs médicaux demandés ou sur des produits complémentaires. Les candidats ne sont pas tenus de répondre à ces prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives et peuvent proposer plusieurs références complémentaires par lot. En cas de réponse, les candidats établissent un bordereau des prix unitaires (BPU) distinct de celui de l’offre de base, en reprenant le modèle de ce dernier et en l’adaptant aux références complémentaires proposées. Un bordereau des prix unitaires (BPU) distinct est établi pour chaque lot concerné. Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont chiffrées séparément de l’offre de base et ne sont pas prises en compte dans l’analyse des offres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 34
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 34
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prolongateur PVC avec robinet 3 voies Diamètre 1mm Longueur 2m environ, stérile
Description : Quantité annuelle maximale : 2 500
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Seringue tuberculine 1mL Luer Lock
Description : Quantité annuelle maximale : 1 000
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Kit de micro-introducteur universel 5F 10cm pour la mise en place de cathéters type MIDLINE et PICCLINE
Description : Quantité annuelle maximale : 75
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Manomètre luer pour mesure de pression du LCR
Description : Quantité annuelle maximale : 75
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Electrode-aiguille sous-cutanée pré-câblée 100cm environ, pointe biseautée, toutes tailles
Description : Quantité annuelle maximale : 400
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Sonde urétérale interventionnelle droite ouverte sur guide Seldinger 0,038" avec 2 oeils latéraux CH07, stérile
Description : Quantité annuelle maximale : 250
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Sonde prostatique 3 voies droite CH20 silicone
Description : Quantité annuelle maximale : 75
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Endoprothèse urétérale double crosse PUR rigide 8F 24cm (kit comprenant guide hydrophile et poussoir)
Description : Quantité annuelle maximale : 50
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Implant de réfection de paroi pour hernie inguinale non résorbable, stérile - Technique Lichtenstein, polypropylène allégé, 6x13 cm environ - Implant fendu et pré-trou
Description : Quantité annuelle maximale : 30
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Implant de réfection de paroi pour hernie inguinale non résorbable, stérile - Abord coelioscopique, prothèse anatomique en polypropylène (Droite, Gauche), toutes tailles
Description : Quantité annuelle maximale : 30
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Implant de réfection de paroi pour hernie ombilicale, stérile - Plaque biface pour abord intra-péritonéal, toutes dimensions, tous matériaux
Description : Quantité annuelle maximale : 50
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Implant de réfection de paroi pour hernie ombilicale et éventrations, biface pour abord intra-péritonéal, abord coelioscopique, stérile
Description : Quantité annuelle maximale : 20
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Implant de réfection de paroi pour hernies et éventrations non résorbable, stérile - Abord extrapéritonéal, polypropylène allégé, toutes dimensions
Description : Quantité annuelle maximale : 50
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Implant de refection de paroi type PLUG, polypropylène allégé - Plug seul ou associé à une plaque technique LICHTENSTEIN, toutes dimensions, stérile
Description : Quantité annuelle maximale : 50
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Implant de réfection de paroi/renfort résorbable, toutes tailles
Description : Quantité annuelle maximale : 15
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Implant de renfort de paroi en collagène, avec antibiotique, toutes tailles (collagène origine animale), stérile
Description : Quantité annuelle maximale : 30
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Implant de paroi biologique en derme porcin, toutes tailles
Description : Quantité annuelle maximale : 10
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Pince filoguidée à mors crantés pour prélèvement digestif dans la voie biliare avec cathéter D2,1mm et L230cm
Description : Quantité annuelle maximale : 12.5
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Aiguille de ponction pour écho-endoscope pour ponction biopsie
Description : - Sous lot 1 : Aiguille type FNA 19G - Quantité annuelle maximale : 12.5 - Sous lot 2 : Aiguille type FNB 22G - Quantité annuelle maximale : 50
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Bougie de dilatation œsophagienne à usage unique tous diamètres et toutes tailles
Description : Quantité annuelle maximale : 150
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Sonde gastrique type LEVIN silicone non sécurisée CH16
Description : Quantité annuelle maximale : 50
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Mandrin d'intubation malléable extra long 65 cm environ, tous diamètres
Description : Quantité annuelle maximale : 40
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Sonde nasopharyngée ORX toutes tailles dont CH6-8-10
Description : Quantité annuelle maximale : 1 000
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Applicateur de Clips titane pour coelioscopie, toutes dimensions - Pince à usage unique ou préciser les tarifs ou conditions de mise à disposition de la pince réutilisable avec chargeurs associés
Description : Quantité annuelle maximale : 1 200
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Système de fermeture d'orifices de trocart
Description : Quantité annuelle maximale : 75
Identifiant interne : 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Coton hydrophile en rouleau 500 grs
Description : Quantité annuelle maximale : 250
Identifiant interne : 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Sets composés de tous les éléments nécessaires à la réalisation des 3 étapes de préparation cutanée de l'opéré (détersion, 1er badigeon et badigeon chirurgical)
Description : - Sous lot 1 : Un set de badigeon détersion simple emballage composé de cupules, carrés d'essuyage, gants de toilettes et 1 batonnet mousse de 23cm environ - Quantité annuelle maximale : 12 500 - Sous lot 2 : Un set de badigeon en double emballage avec cupules et 1 badigeon mousse 23cm environ - Quantité annuelle maximale : 5 000
Identifiant interne : 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Pansement hydrocolloïde pour fixation sans suture de cathéter ombilical
Description : Quantité annuelle maximale : 250
Identifiant interne : 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Savon stérile en unidose 10ml
Description : Quantité annuelle maximale : 300
Identifiant interne : 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Housse ampli de brillance stérile, kit complet compatible pour arceau mobile OEC One CFD (Marque GE) (arceau et console etc)
Description : Quantité annuelle maximale : 400
Identifiant interne : 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Electrodes prégélifiées de surface pour neurologie diamètre environ 20mm, cable 1,2m, compatible cuir chevelu
Description : Quantité annuelle maximale : 3 000
Identifiant interne : 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Electrodes aiguilles de neurostimulation TENS Fiche 2mm, Toutes formes et dimensions
Description : Quantité annuelle maximale : 500
Identifiant interne : 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Disque isolant thermique adhésif pour électrodes et sondes, environ 27*35mm non stérile
Description : Quantité annuelle maximale : 2 000
Identifiant interne : 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Boitier de protection pour robinet trois voies non stérile
Description : Quantité annuelle maximale : 3 750
Identifiant interne : 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/06/2027 (ou de sa date de notification au futur titulaire, si celle-ci est postérieure). Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du présent accord-cadre. Le futur titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Maubeuge - Rue Simone Veil
Ville : Maubeuge
Code postal : 59607
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3092522&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement : 26590673500013
Adresse postale : Avenue Désandrouin - Pôle Services - Cellule des marchés publics - B.P. 479
Ville : Valenciennes Cedex
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés publics
Adresse électronique : noulette-j@ch-valenciennes.fr
Téléphone : +33 3 27 14 00 42
Adresse internet : https://www.ch-valenciennes.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marchespublics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse électronique : greffe.talille@juradm.fr
Téléphone : +33 3 59 54 23 42
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 019c7887-9c9b-4472-b8da-7b2e65ad5c09 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2026 à 16:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
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L’essentiel du marché

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