23 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LSSKoAyPTg ORG-0001 SPL SEINE OUEST AMENAGEMENT 52 promenade du verger Issy-les-moulineaux 92130 FR105 FRA 51254612800020 +33141906710 embouvier@splsoa.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015. 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 02211b3a-c1dc-4f57-b648-a06b8a05072b ededd9b6-f4f1-4df2-898a-e926318f3c64 2026-10-23+02:00 22:40:40+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp org-sub-la hc-am ORG-0001 epo-procurement-document restricted CONCOURS MOE CROIX BOSSET Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur Esquisse renforcée - Ilot Croix Bosset à Sèvres Un concours d'architecture et d'ingénierie est organisé en vue de la construction d'une crèche, d'un accueil de loisirs, d'une salle sportive polyvalente et d'un plateau sportif extérieur sur un terrain sis 15-17 rue Fréville-Le-Vingt à Sèvres. services 71221000 15-17 rue Fréville le Vingt Sèvres 92310 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LSSKoAyPTg non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LSSKoAyPTg epo-procurement-document true false per-exa 30 quality Qualité et pertinence du projet architectural, urbain et paysager Qualité et pertinence du projet architectural, urbain et paysager per-exa 20 quality Qualité d’usage, qualité fonctionnelle et pertinence des réponses apportées au programme Qualité d’usage, qualité fonctionnelle et pertinence des réponses apportées au programme per-exa 10 quality Qualité environnementale et énergétique du projet Qualité environnementale et énergétique du projet per-exa 40 cost Compatibilité du projet avec l’enveloppe financière et pertinence économique globale du projet Compatibilité du projet avec l’enveloppe financière et pertinence économique globale du projet 1 40000 Une prime d’un montant de 40 000 € HT sera attribuée à chacun des candidats admis à concourir ayant remis des prestations conformes aux exigences du règlement de concours. Les conditions de versement et, le cas échéant, de réduction ou de suppression de la prime sont précisées dans le règlement de concours. 2 40000 3 40000 ORG-0002 ORG-0002 required true 2026-11-24+02:00 13:00:00+02:00 true 3 3 1 Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur Esquisse renforcée - Ilot Croix Bosset à Sèvres Le concours est organisé en vue de la construction d’une crèche, d’un accueil de loisirs, d’une salle sportive polyvalente et d’un plateau sportif extérieur sur un terrain sis 15-17 rue Fréville-Le-Vingt à Sèvres. services 71221000 15-17 rue Fréville-Le-Vingt Sèvres 92310 FR105 FRA 26-103733 3.2.5 SPL SEINE OUEST AMENAGEMENT 2026-10-25 2027-05-13 197 Maîtrise d'oeuvre 92 75 78 Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur Esquisse renforcée - Ilot Croix Bosset à Sèvres Avis de concours - Avis n° 26-103733 du 23/10/2026
Avis de concours
Département(s) de publication : 92, 75, 78
Annonce n° 26-103733
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL SEINE OUEST AMENAGEMENT
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur Esquisse renforcée - Ilot Croix Bosset à Sèvres
Description : Un concours d'architecture et d'ingénierie est organisé en vue de la construction d'une crèche, d'un accueil de loisirs, d'une salle sportive polyvalente et d'un plateau sportif extérieur sur un terrain sis 15-17 rue Fréville-Le-Vingt à Sèvres.
Identifiant de la procédure : ededd9b6-f4f1-4df2-898a-e926318f3c64
Identifiant interne : CONCOURS MOE CROIX BOSSET
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 15-17 rue Fréville le Vingt
Ville : Sèvres
Code postal : 92310
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur Esquisse renforcée - Ilot Croix Bosset à Sèvres
Description : Le concours est organisé en vue de la construction d’une crèche, d’un accueil de loisirs, d’une salle sportive polyvalente et d’un plateau sportif extérieur sur un terrain sis 15-17 rue Fréville-Le-Vingt à Sèvres.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 15-17 rue Fréville-Le-Vingt
Ville : Sèvres
Code postal : 92310
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du projet architectural, urbain et paysager
Description : Qualité et pertinence du projet architectural, urbain et paysager
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité d’usage, qualité fonctionnelle et pertinence des réponses apportées au programme
Description : Qualité d’usage, qualité fonctionnelle et pertinence des réponses apportées au programme
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité environnementale et énergétique du projet
Description : Qualité environnementale et énergétique du projet
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom : Compatibilité du projet avec l’enveloppe financière et pertinence économique globale du projet
Description : Compatibilité du projet avec l’enveloppe financière et pertinence économique globale du projet
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LSSKoAyPTg
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Prix
Valeur de la prime : 40,000 Euro
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : Une prime d’un montant de 40 000 € HT sera attribuée à chacun des candidats admis à concourir ayant remis des prestations conformes aux exigences du règlement de concours. Les conditions de versement et, le cas échéant, de réduction ou de suppression de la prime sont précisées dans le règlement de concours.
Prix
Valeur de la prime : 40,000 Euro
Lieu de réception de la prime : 2
Prix
Valeur de la prime : 40,000 Euro
Lieu de réception de la prime : 3
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Date limite de réception des demandes de participation : 24/11/2026 à 13:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL SEINE OUEST AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement : 51254612800020
Adresse postale : 52 promenade du verger
Ville : Issy-les-moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : embouvier@splsoa.fr
Téléphone : +33141906710
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LSSKoAyPTg
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015.
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 02211b3a-c1dc-4f57-b648-a06b8a05072b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2026 à 22:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
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L’essentiel du marché

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