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               <nomContact>Secrétariat Général</nomContact>
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               <capaciteExercice>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants avec leur pondération : 1. Le prix des prestations : 50% ; 2.La valeur technique : 40% ; 3. Performance en matière de protection de l’environnement : 10%.</criteresAttrib>
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               <intitule>Aménagement et revitalisation du centre du village de SOTTA</intitule>
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               <description>La place de la Mairie sera réhabilitée sur une surface totale d’environ 1 300 m² avec réaménagement des espaces publics, espaces de rencontre, cheminements piétons… Une zone espace vert sera créée avec plantations d’arbres, d’arbustes et autres massifs fleuris d’essences diverses.
Les abords des commerces et de l’ancien four à bois seront réhabilités sur une surface totale de 1 150 m² avec l’aménagement d’une voie d’accès vers un parking à créer, comprenant aménagement de places de parking VL et d’une voie de circulation. Un espace de rencontre sera aménagé autour de l’ancien four à bois avec la création d’une plateforme d’environ 64 m² et la disposition de mobilier urbain sur mesure autour du four. Le parking, la plateforme du four et le trottoir en bordure de RD859 seront reliés par des emmarchements. La devanture des commerces sera requalifiée et revêtue en béton désactivé. Une zone espace vert sera créée avec plantations d’arbres, d’arbustes et autres massifs fleuris d’essences diverses.</description>
               <lieuExecution>Village de Sotta</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>L’avis implique un marché public. Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de négocier selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des charges. Date prévisionnelle de début d’exécution : Mars 2027. 
Les documents à produire dans le cadre de la soumission sont énumérés dans le règlement de la consultation. 
Variantes libres autorisées uniquement pour le lot n°5. 
Pour tout ce qui n’est pas spécifié dans le présent avis, se référer au règlement de la consultation composant le dossier de consultation.</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-104024 du 26/10/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
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      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>20A, 20B</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-104024</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune de sotta</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21200288500011</div>
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            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Sotta</div>
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            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>20146</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>20A, 20B</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>0920000007</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Oui
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            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Secrétariat Général</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
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            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
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            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>04/12/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants avec leur pondération : 1. Le prix des prestations : 50% ; 2.La valeur technique : 40% ; 3. Performance en matière de protection de l’environnement : 10%.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Aménagement et revitalisation du centre du village de SOTTA</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45111291</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La place de la Mairie sera réhabilitée sur une surface totale d’environ 1 300 m² avec réaménagement des espaces publics, espaces de rencontre, cheminements piétons… Une zone espace vert sera créée avec plantations d’arbres, d’arbustes et autres massifs fleuris d’essences diverses.
Les abords des commerces et de l’ancien four à bois seront réhabilités sur une surface totale de 1 150 m² avec l’aménagement d’une voie d’accès vers un parking à créer, comprenant aménagement de places de parking VL et d’une voie de circulation. Un espace de rencontre sera aménagé autour de l’ancien four à bois avec la création d’une plateforme d’environ 64 m² et la disposition de mobilier urbain sur mesure autour du four. Le parking, la plateforme du four et le trottoir en bordure de RD859 seront reliés par des emmarchements. La devanture des commerces sera requalifiée et revêtue en béton désactivé. Une zone espace vert sera créée avec plantations d’arbres, d’arbustes et autres massifs fleuris d’essences diverses.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Village de Sotta</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>4</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Voirie et aménagements de surfaces</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>village de sotta</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Réseaux divers</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>village de sotta</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Enrobés</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>village de sotta</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Mobilier urbain et signalisation</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>village de sotta</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Espaces verts</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>village de sotta</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Maçonnerie pierre</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>village de sotta</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Mobilier bois sur mesure</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>village de sotta</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>L’avis implique un marché public. Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de négocier selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des charges. Date prévisionnelle de début d’exécution : Mars 2027. 
Les documents à produire dans le cadre de la soumission sont énumérés dans le règlement de la consultation. 
Variantes libres autorisées uniquement pour le lot n°5. 
Pour tout ce qui n’est pas spécifié dans le présent avis, se référer au règlement de la consultation composant le dossier de consultation.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>26/10/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de sotta</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://commune-de-sotta.e-marchespublics.com" target="_blank" title="Aller sur la page https://commune-de-sotta.e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre"><span>https://commune-de-sotta.e-marchespublics.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La place de la Mairie sera réhabilitée sur une surface totale d’environ 1 300 m² avec
            réaménagement des espaces publics, espaces de rencontre, cheminements piétons… Une
            zone espace vert sera créée avec plantations d’arbres, d’arbustes et autres massifs
            fleuris d’essences diverses. Les abords des commerces et de l’ancien four à bois seront
            réhabilités sur une surface totale de 1 150 m² avec l’aménagement d’une voie d’accès
            vers un parking à créer, comprenant aménagement de places de parking VL et d’une voie
            de circulation. Un espace de rencontre sera aménagé autour de l’ancien four à bois
            avec la création d’une plateforme d’environ 64 m² et la disposition de mobilier urbain
            sur mesure autour du four. Le parking, la plateforme du four et le trottoir en bordure
            de RD859 seront reliés par des emmarchements. La devanture des commerces sera requalifiée
            et revêtue en béton désactivé. Une zone espace vert sera créée avec plantations d’arbres,
            d’arbustes et autres massifs fleuris d’essences diverses.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>4</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Voirie et aménagements de surfaces</li>
               <li>Réseaux divers</li>
               <li>Enrobés</li>
               <li>Mobilier urbain et signalisation</li>
               <li>Espaces verts</li>
               <li>Maçonnerie pierre</li>
               <li>Mobilier bois sur mesure</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>04/12/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
        
        
        
</jo:ann>
