Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Maintenance des Réseaux d'Eclairage Public et Travaux de modernisation
Description
:
Territoire d'énergie Var assure la maintenance de l'éclairage public portant sur l'ensemble des installations d'éclairage public, y compris les équipements d'éclairage de loisirs et les installations de mise en valeur du patrimoine lorsqu'elles sont raccordées au réseau d'éclairage public. Ces prestations ont pour finalité d'assurer la continuité du service, le maintien en bon état de fonctionnement des ouvrages, la préservation de leurs performances techniques et énergétiques ainsi que la sécurité des usagers. Territoire d'énergie Var apporte également son expertise sur la réalisation de travaux de renouvellement, de remplacement et de modernisation des équipements et infrastructures d'éclairage public. Ces interventions visent notamment à garantir la conformité des installations, à améliorer leur performance énergétique et à accompagner les collectivités dans l'optimisation et la pérennisation de leur patrimoine d'éclairage public. Cet accord-cadre porte ainsi sur l'exécution des prestations de maintenance, d'entretien, de dépannage, de réparation, de renouvellement et de modernisation des réseaux d'éclairage public
Identifiant de la procédure
:
9123862d-c76c-40a1-aaf0-8cd62dbf3887
Identifiant interne
:
2026-10
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
20,000,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Les opérateurs économiques sont autorisés à présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de trois (3) lots. Afin de permettre l'application de cette limitation, les candidats sont tenus de compléter et joindre à leur offre la fiche annexe de classement des lots, indiquant l'ordre de priorité des lots pour lesquels ils présentent une offre. Ce classement sera pris en compte par le pouvoir adjudicateur lors de l'attribution des marchés. Par ailleurs, chaque lot attribué devra être exécuté par une équipe dédiée et autonome disposant des moyens humains nécessaires à l'exécution des prestations du lot concerné. Les équipes affectées à chaque lot devront être distinctes et permettre au titulaire d'assurer simultanément l'ensemble des obligations contractuelles attachées aux lots qui lui sont attribués
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
8
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
3
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1
Description
:
Lot géographique 1 comprenant les communes adhérentes (Riboux, Signes, La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Le Beausset, Evenos, Bandol, Belgentier, Solliès-Toucas, Solliès-Ville) et les communes pouvant adhérer à la compétence (Saint-Cyr-sur-Mer, Sanary-sur-Mer, La Farlède, Solliès-Pont)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
614 rue des Lauriers - Zac Nicopolis
Ville
:
Brignoles
Code postal
:
83170
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot comporte 1 reconduction(s)
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894250
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894250
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 00:00
Lieu
:
Brignoles
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
TERRITOIRE D'ENERGIE VAR SYMIELEC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2
Description
:
Lot géographique 2 comprenant les communes adhérentes (Mazaugues, La Roquebrussanne, Néoules, Garéoult, Rocbaron, Forcalqueiret, Sainta-Anastasie, Camps-la-Source, Puget-Ville, Pierrefeu-du-Var) et les communes pouvant adhérer à la compétence (Méounes, Cuers, La Londe-les-Maures, Bormes-les-Mimosas, Le Lavandou)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
614 rue des Lauriers - Zac Nicopolis
Ville
:
Brignoles
Code postal
:
83170
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot comporte 1 reconduction(s)
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894250
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894250
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 00:00
Lieu
:
Brignoles
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
TERRITOIRE D'ENERGIE VAR SYMIELEC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°3
Description
:
Lot géographique 3 comprenant les communes adhérentes (Collobrières, Les Mayons, Gonfaron, Pignans, Carnoules, Besse-sur-Issole, Flassans-sur-Issole, Le Luc, Cabasse, Le Thoronet) et les communes pouvant adhérer à la compétence (Brignoles, Vins-sur-Caramy, Le Cannet-des-Maures, Vidauban, Lorgues)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
614 rue des Lauriers - Zac Nicopolis
Ville
:
Brignoles
Code postal
:
83170
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot comporte 1 reconduction(s)
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894250
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894250
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 00:00
Lieu
:
Brignoles
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
TERRITOIRE D'ENERGIE VAR SYMIELEC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot n°4
Description
:
Lot géographique 4 comprenant les communes adhérentes (Taradeau, Les Arcs, Callas, Figanières, Châteaudouble, Montferrat, Bargemon) et les communes pouvant adhérer à la compétence (Le Muy, Trans-en-Provence, La Motte, Bagnols-en-Forêt, Saint-Paul-en-Forêt, Fayence, Claviers, Seillans, Tourrettes, Callian, Montauroux, Tanneron)
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
614 rue des Lauriers - Zac Nicopolis
Ville
:
Brignoles
Code postal
:
83170
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot comporte 1 reconduction(s)
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894250
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894250
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 00:00
Lieu
:
Brignoles
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
TERRITOIRE D'ENERGIE VAR SYMIELEC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot n°5
Description
:
Lot géographique 5 comprenant les communes adhérentes (La Môle, Rayol Canadel, Cavalaire, La Croix-Valmer, Gassin, Saint-Tropez, Le Plan de la Tour) et les communes pouvant adhérer à la compétence (Ramatuelle, Cogolin, Grimaud, La Garde-Freinet, Sainte-Maxime, Roquebrune-sur-Argens, Puget-sur-Argens, Fréjus, Saint-Raphaël, Les Adrets)
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
614 rue des Lauriers - Zac Nicopolis
Ville
:
Brignoles
Code postal
:
83170
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot comporte 1 reconduction(s)
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894250
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894250
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 00:00
Lieu
:
Brignoles
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
TERRITOIRE D'ENERGIE VAR SYMIELEC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot n°6
Description
:
Lot géographique 6 comprenant les communes adhérentes (Le Val, Carcès, Montfort, Cotignac, Sillans-la-Cascade, Salernes, Aups, Bauduen, Villecroze, Flayosc, Saint-Antonin) et les communes pouvant adhérer à la compétence (Entrecasteaux, Tourtour, Ampus, Vérignon, Aiguines, Les Salles-sur-Verdon, Trigance, Le Bourguet, Comps-sur-Artuby, Brenon, Châteauvieux, La Martre, Bargème, La Bastide, La Roque-Esclapon, Mons)
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
614 rue des Lauriers - Zac Nicopolis
Ville
:
Brignoles
Code postal
:
83170
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot comporte 1 reconduction(s)
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894250
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894250
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 00:00
Lieu
:
Brignoles
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
TERRITOIRE D'ENERGIE VAR SYMIELEC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot n°7
Description
:
Lot géographique 7 comprenant les communes adhérentes (Rians, Artigues, Esparron, Ginasservis, Saint-Julien, La Verdière, Varages, Barjols, Pontevès) et les communes pouvant adhérer à la compétence (Vinon-sur-Verdon, Saint-Martin-de-Pallières, Tavernes, Fox-Amphoux, Montemeyan, Régusse, Moissac-Bellevue, Artignosc, Baudinard)
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
614 rue des Lauriers - Zac Nicopolis
Ville
:
Brignoles
Code postal
:
83170
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot comporte 1 reconduction(s)
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894250
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894250
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 00:00
Lieu
:
Brignoles
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
TERRITOIRE D'ENERGIE VAR SYMIELEC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot n°8
Description
:
Lot géographique 8 comprenant les communes adhérentes (Plan d'Aups, Nans-les-Pins, Rougiers, Tourves, Pourrières, Pourcieux, Ollières) et les communes pouvant adhérer à la compétence (Saint-Zacharie, La Celle, Saint-Maximin, Bras, Seillons, Brue-Auriac, Châteauvert, Correns)
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
614 rue des Lauriers - Zac Nicopolis
Ville
:
Brignoles
Code postal
:
83170
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot comporte 1 reconduction(s)
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894250
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894250
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2026
à 00:00
Lieu
:
Brignoles
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
TERRITOIRE D'ENERGIE VAR SYMIELEC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
A898D639-CF24-75A5-161BF157C9E2548B
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TERRITOIRE D'ENERGIE VAR
Numéro d’enregistrement
:
81992
Adresse postale
:
Zac Nicopolis
614 Rue des Lauriers
Ville
:
Brignoles
Code postal
:
83170
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Point de contact
:
OLLAGNIER Michel
Adresse électronique
:
support-entreprises@aws-france.com
Téléphone
:
0494372811
Adresse internet
:
http://www.te83.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
TERRITOIRE D'ENERGIE VAR SYMIELEC
Numéro d’enregistrement
:
A898D684-09B3-BA97-F2B1596BB9AB3B17
Adresse postale
:
Territoire D'Energie Var Symielec
Ville
:
Brignoles
Code postal
:
83170
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@te83.fr
Téléphone
:
0494372811
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement
:
A898D6A9-D690-2F98-9BCFB91FC871F2F5
Adresse postale
:
5 rue Racine
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83041
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone
:
0494427930
Télécopieur
:
0494427989
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement
:
A898D6CC-F021-AE94-2D1CA40290DBBFF9
Adresse postale
:
5 rue Racine
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83041
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone
:
0494427930
Télécopieur
:
0494427989
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement
:
A898D6EC-F541-0651-767C225E1B9F6784
Adresse postale
:
5 rue Racine
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83041
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone
:
0494427930
Télécopieur
:
0494427989
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
c6f540c0-2973-4d94-9c71-b496500a6164
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
26/10/2026
à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français