405000 RES-0001 selec-w TEN-0001 405000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 405000 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 245000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 160000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-09-01+02:00 Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le Pse Conventionnel false 26e016 TEN-0001 CON-0002 2026-08-20+02:00 Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le Pse Bio false 26e017 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A89CB1B3-9E65-5B32-D0F250AE6CA570FC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.eau-bassin-caennais.fr/decouvrir-le-syndicat/ ORG-0002 Syndicat Mixte de Production et Distribution d'Eau Potable de la Région de Caen 16 Rue Rosa Parks Cs 15094 Caen 14000 FRD11 FRA 70283 Monsieur le Président 0231750750 spc@caenlamer.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA A89CB1DB-E335-5E35-94CE21999C1DC693 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA A89CB1EC-F715-6A3D-3C689E955F57388E 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 Association Littoral Normand 14 rue Alexander Fleming Herouville Saint Clair 14200 FRD11 FRA 1775963-1-1-1 0231468409 littoral@littoral-normand.fr false UBO-0006 large ORG-0006 Bio en Normandie 2 bis longue Vue des Astronomes Louvigny 14111 FRD11 FRA 1775963-1-2-1 0699785292 contact@bio-normandie.org UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 7bad40f9-e8f0-4a82-acce-0d10868413c8 5fb50738-0789-4631-ac83-591f043b482d 2026-10-26+01:00 09:10:33+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/ body-pl-la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false E26EBC02 Accompagnement technique à destination des agriculteurs engagés dans le dispositif de Paiements pour Services Environnementaux (PSE) d'Eau du Bassin Caennais La consultation a pour objet : Accompagnement technique à destination des agriculteurs engagés dans le dispositif de Paiements pour Services Environnementaux (PSE) d'Eau du Bassin Caennais. Les agriculteurs engagés dans les PSE d'Eau du bassin caennais pourront bénéficier, en fonction des besoins, d'un accompagnement technique individuel. Cet accompagnement permettra d'atteindre les objectifs fixés par le PSE et ainsi participer à l'amélioration de la qualité de l'eau. Ces temps d'accompagnement technique individuel sont facultatifs pour les agriculteurs. En complément, Eau du bassin caennais pourra solliciter, selon les besoins, le prestataire retenu pour l'organisation de journées ou de demi-journées techniques à destination de tous les agriculteurs. Ces temps d'accompagnement technique collectifs sont obligatoires pour les agriculteurs. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 juin 2027. Le marché peut-être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La valeur estimée correspond au total des montants maximums indiqués dans l'acte d'engagement, période de reconduction comprise. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur préconise le groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidats se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences nécessaires à la réalisation des prestations. En particulier, chaque candidat devra impérativement, au stade de la remise de la candidature, faire la preuve de sa compétence dans les domaines suivants : - Expertise dans le domaine agricole : capacité à analyser la réalité agronomique du secteur ; - Expertise pour la réalisation d'un état des lieux des pratiques et des pressions agricoles/industrielles ; - Expertise pour l'accompagnement des exploitants à faire évoluer leurs pratiques pour diminuer les impacts sur la qualité de l'eau. Ces compétences pourront être existantes dans la structure ou par associations avec d'autres opérateurs économiques soit en cotraitance, soit en sous-traitance. En cas de co-traitance, le mandataire sera impérativement le porteur de la compétence « expertise dans le domaine agricole » services « Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. » 71330000 71330000 FRD11 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 92894-2026 false fa-wo-rc none 01 Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le PSE Conventionnel Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le PSE Conventionnel<br/> services other 71330000 71330000 FRD11 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 92894-2026 false fa-wo-rc none 02 Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le PSE Bio Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le PSE Bio<br/> services other 71330000 71330000 FRD11 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-103789 26-12977 3.2.5 Syndicat Mixte de Production et Distribution d'Eau Potable de la Région de Caen Association Littoral Normand Bio en Normandie 2026-10-27 2027-01-23 118 Etude 455 Ingénierie 14 Accompagnement technique à destination des agriculteurs engagés dans le dispositif de Paiements pour Services Environnementaux (PSE) d'Eau du Bassin Caennais Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-103789 du 26/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce n° 26-103789
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte de Production et Distribution d'Eau Potable de la Région de Caen
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accompagnement technique à destination des agriculteurs engagés dans le dispositif de Paiements pour Services Environnementaux (PSE) d'Eau du Bassin Caennais
Description : La consultation a pour objet : Accompagnement technique à destination des agriculteurs engagés dans le dispositif de Paiements pour Services Environnementaux (PSE) d'Eau du Bassin Caennais. Les agriculteurs engagés dans les PSE d'Eau du bassin caennais pourront bénéficier, en fonction des besoins, d'un accompagnement technique individuel. Cet accompagnement permettra d'atteindre les objectifs fixés par le PSE et ainsi participer à l'amélioration de la qualité de l'eau. Ces temps d'accompagnement technique individuel sont facultatifs pour les agriculteurs. En complément, Eau du bassin caennais pourra solliciter, selon les besoins, le prestataire retenu pour l'organisation de journées ou de demi-journées techniques à destination de tous les agriculteurs. Ces temps d'accompagnement technique collectifs sont obligatoires pour les agriculteurs. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 juin 2027. Le marché peut-être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La valeur estimée correspond au total des montants maximums indiqués dans l'acte d'engagement, période de reconduction comprise. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur préconise le groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidats se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences nécessaires à la réalisation des prestations. En particulier, chaque candidat devra impérativement, au stade de la remise de la candidature, faire la preuve de sa compétence dans les domaines suivants : - Expertise dans le domaine agricole : capacité à analyser la réalité agronomique du secteur ; - Expertise pour la réalisation d'un état des lieux des pratiques et des pressions agricoles/industrielles ; - Expertise pour l'accompagnement des exploitants à faire évoluer leurs pratiques pour diminuer les impacts sur la qualité de l'eau. Ces compétences pourront être existantes dans la structure ou par associations avec d'autres opérateurs économiques soit en cotraitance, soit en sous-traitance. En cas de co-traitance, le mandataire sera impérativement le porteur de la compétence « expertise dans le domaine agricole »
Identifiant de la procédure : 5fb50738-0789-4631-ac83-591f043b482d
Identifiant interne : E26EBC02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : « Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. »
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le PSE Conventionnel
Description : Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le PSE Conventionnel<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 92894-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le PSE Bio
Description : Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le PSE Bio<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 92894-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 405,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 405,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Association Littoral Normand
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 245,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26e016
Titre : Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le Pse Conventionnel
Date de conclusion du marché : 01/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 405,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Bio en Normandie
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26e017
Titre : Accompagnement technique des agriculteurs engagés dans le Pse Bio
Date de conclusion du marché : 20/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A89CB1B3-9E65-5B32-D0F250AE6CA570FC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat Mixte de Production et Distribution d'Eau Potable de la Région de Caen
Numéro d’enregistrement : 70283
Adresse postale : 16 Rue Rosa Parks Cs 15094
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : spc@caenlamer.fr
Téléphone : 0231750750
Adresse internet : https://www.eau-bassin-caennais.fr/decouvrir-le-syndicat/
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : A89CB1DB-E335-5E35-94CE21999C1DC693
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : A89CB1EC-F715-6A3D-3C689E955F57388E
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Association Littoral Normand
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1775963-1-1-1
Adresse postale : 14 rue Alexander Fleming
Ville : Herouville Saint Clair
Code postal : 14200
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : littoral@littoral-normand.fr
Téléphone : 0231468409
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Bio en Normandie
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1775963-1-2-1
Adresse postale : 2 bis longue Vue des Astronomes
Ville : Louvigny
Code postal : 14111
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bio-normandie.org
Téléphone : 0699785292
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7bad40f9-e8f0-4a82-acce-0d10868413c8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/10/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>