51897.28 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 4 t-sme 2 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 0 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 0 LOT-0003 RES-0004 clos-nw other tenders 0 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 0 LOT-0004 TEN-0001 false 22132.09 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 29765.19 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-10-08+02:00 Petite citadine électrique 2026vilmi26f02 TEN-0001 CON-0002 2026-10-08+02:00 Un véhicule utilitaire léger électrique 2026vilmi26f03 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA ACE9FA4A-E79F-70D7-017721EB2086AD34 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://ville-manosque.fr ORG-0002 Ville de Manosque 107 Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville Manosque 04100 FRL01 FRA 60373 GALTIER Camille Maire 0492703472 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville Manosque 04100 FRL01 FRA 2193806 Service de la commande publique 0492703572 commandepublique@dlva.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA ACE9FA9E-B153-99B9-5E1687C4F14311C1 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA ACE9FABE-EC94-4439-47F1187D1BDDDD22 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SOCIETE COMMERCIALE ALPES PROVENCE Rte De Volx Manosque 04100 FRL01 FRA 1796971-1-1-1 0677515479 christophe.raphoz@gmail.com false UBO-0007 large ORG-0007 SOCIETE COMMERCIALE ALPES PROVENCE Rte De Volx Manosque 04100 FRL01 FRA 1796971-1-2-1 0677515479 christophe.raphoz@gmail.com UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 e9d1f05f-de82-4072-a69a-0ebb7044a9f5 77422181-7193-4433-b39a-3d1488b3ca0d 2026-10-26+01:00 11:10:50+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026VILMI26F02 ACQUISITION DE VEHICULES Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Acquisition d'une petite citadine électrique, d'un véhicule utilitaire léger électrique, d'un excavateur à chenilles et d'un camion poids lourd 5T5 (ou 7T5) avec plateau à benne relevable supplies Délais d'exécution : Lot 1 : La durée prévue pour la livraison est de 3 mois. Lot 2 : La durée prévue pour la livraison est de 3,5 mois. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les documents contractuels peuvent être consultés au service de la commande publique, Hôtel de Ville, 04100 Manosque. Critères d'attribution pour les lots 1 et 2 : 1-Prix des prestations (prix véhicule - montant offre de reprise - prime Cee) : 80.0 % 2-Délai de livraison ferme à compter de la réception de la notification : 20.0 % 34110000 34110000 FRL01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 80 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true false none none 01 Petite citadine électrique Petite citadine électrique supplies 34110000 34144900 Pôle technique municipal, 1059 avenue Saint Maurice Manosque 04100 FRL01 FRA 2026-06-01+02:00 6 Pse : Lot 01 n°01 : Forfait entretien périodique sur 4 années suivant l'acquisition, selon préconisations constructeur Lot 02 n°01 : Galerie de toit porte bagage avec rouleau arrière n°02 : Habillage du coffre en Ctp renforcé au plancher + parois en Ctp classiques n°03 : Forfait entretien périodique selon les préconisations constructeur sur 4 années suivant l'acquisition LOT-0002 no-eu-funds per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 80 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true false none none 02 Un véhicule utilitaire léger électrique Un véhicule utilitaire léger électrique supplies 34110000 34144700 Pôle technique municipal, 1059 avenue Saint Maurice Manosque 04100 FRL01 FRA 2026-06-01+02:00 6 Pse : Lot 01 n°01 : Forfait entretien périodique sur 4 années suivant l'acquisition, selon préconisations constructeur Lot 02 n°01 : Galerie de toit porte bagage avec rouleau arrière n°02 : Habillage du coffre en Ctp renforcé au plancher + parois en Ctp classiques n°03 : Forfait entretien périodique selon les préconisations constructeur sur 4 années suivant l'acquisition LOT-0003 no-eu-funds per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 80 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true false none none 03 Un excavateur à chenilles Un excavateur à chenilles supplies 34110000 43260000 Pôle technique municipal, 1059 avenue Saint Maurice Manosque 04100 FRL01 FRA 2026-06-01+02:00 6 Pse : Lot 01 n°01 : Forfait entretien périodique sur 4 années suivant l'acquisition, selon préconisations constructeur Lot 02 n°01 : Galerie de toit porte bagage avec rouleau arrière n°02 : Habillage du coffre en Ctp renforcé au plancher + parois en Ctp classiques n°03 : Forfait entretien périodique selon les préconisations constructeur sur 4 années suivant l'acquisition LOT-0004 no-eu-funds per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 80 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true false none none 04 Un camion poids lourd avec benne relevable Un camion poids lourd avec benne relevable supplies 34110000 34140000 Pôle technique municipal, 1059 avenue Saint Maurice Manosque 04100 FRL01 FRA 2026-06-01+02:00 12 Pse : Lot 01 n°01 : Forfait entretien périodique sur 4 années suivant l'acquisition, selon préconisations constructeur Lot 02 n°01 : Galerie de toit porte bagage avec rouleau arrière n°02 : Habillage du coffre en Ctp renforcé au plancher + parois en Ctp classiques n°03 : Forfait entretien périodique selon les préconisations constructeur sur 4 années suivant l'acquisition 2000-01-01Z 26-103888 26-29514 3.2.5 Ville de Manosque SOCIETE COMMERCIALE ALPES PROVENCE SOCIETE COMMERCIALE ALPES PROVENCE 2026-10-27 2027-01-23 475 Véhicules (acquisition) 04 ACQUISITION DE VEHICULES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-103888 du 26/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 04
Annonce n° 26-103888
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Manosque
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE VEHICULES
Description : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Acquisition d'une petite citadine électrique, d'un véhicule utilitaire léger électrique, d'un excavateur à chenilles et d'un camion poids lourd 5T5 (ou 7T5) avec plateau à benne relevable
Identifiant de la procédure : 77422181-7193-4433-b39a-3d1488b3ca0d
Identifiant interne : 2026VILMI26F02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Délais d'exécution : Lot 1 : La durée prévue pour la livraison est de 3 mois. Lot 2 : La durée prévue pour la livraison est de 3,5 mois. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les documents contractuels peuvent être consultés au service de la commande publique, Hôtel de Ville, 04100 Manosque. Critères d'attribution pour les lots 1 et 2 : 1-Prix des prestations (prix véhicule - montant offre de reprise - prime Cee) : 80.0 % 2-Délai de livraison ferme à compter de la réception de la notification : 20.0 %
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Petite citadine électrique
Description : Petite citadine électrique
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Options :
Description des options : Pse : Lot 01 n°01 : Forfait entretien périodique sur 4 années suivant l'acquisition, selon préconisations constructeur Lot 02 n°01 : Galerie de toit porte bagage avec rouleau arrière n°02 : Habillage du coffre en Ctp renforcé au plancher + parois en Ctp classiques n°03 : Forfait entretien périodique selon les préconisations constructeur sur 4 années suivant l'acquisition
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Pôle technique municipal, 1059 avenue Saint Maurice
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 6 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôtel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Un véhicule utilitaire léger électrique
Description : Un véhicule utilitaire léger électrique
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Options :
Description des options : Pse : Lot 01 n°01 : Forfait entretien périodique sur 4 années suivant l'acquisition, selon préconisations constructeur Lot 02 n°01 : Galerie de toit porte bagage avec rouleau arrière n°02 : Habillage du coffre en Ctp renforcé au plancher + parois en Ctp classiques n°03 : Forfait entretien périodique selon les préconisations constructeur sur 4 années suivant l'acquisition
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Pôle technique municipal, 1059 avenue Saint Maurice
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 6 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôtel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Un excavateur à chenilles
Description : Un excavateur à chenilles
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43260000 Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines
Options :
Description des options : Pse : Lot 01 n°01 : Forfait entretien périodique sur 4 années suivant l'acquisition, selon préconisations constructeur Lot 02 n°01 : Galerie de toit porte bagage avec rouleau arrière n°02 : Habillage du coffre en Ctp renforcé au plancher + parois en Ctp classiques n°03 : Forfait entretien périodique selon les préconisations constructeur sur 4 années suivant l'acquisition
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Pôle technique municipal, 1059 avenue Saint Maurice
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 6 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôtel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Un camion poids lourd avec benne relevable
Description : Un camion poids lourd avec benne relevable
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Options :
Description des options : Pse : Lot 01 n°01 : Forfait entretien périodique sur 4 années suivant l'acquisition, selon préconisations constructeur Lot 02 n°01 : Galerie de toit porte bagage avec rouleau arrière n°02 : Habillage du coffre en Ctp renforcé au plancher + parois en Ctp classiques n°03 : Forfait entretien périodique selon les préconisations constructeur sur 4 années suivant l'acquisition
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Pôle technique municipal, 1059 avenue Saint Maurice
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôtel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 51,897.28 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE COMMERCIALE ALPES PROVENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 22,132.09 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026vilmi26f02
Titre : Petite citadine électrique
Date de conclusion du marché : 08/10/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE COMMERCIALE ALPES PROVENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 29,765.19 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026vilmi26f03
Titre : Un véhicule utilitaire léger électrique
Date de conclusion du marché : 08/10/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ACE9FA4A-E79F-70D7-017721EB2086AD34
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Manosque
Numéro d’enregistrement : 60373
Adresse postale : Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Point de contact : GALTIER Camille
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0492703472
Adresse internet : http://ville-manosque.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Hôtel de ville
Numéro d’enregistrement : 2193806
Adresse postale : Place de l'Hôtel de ville
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : commandepublique@dlva.fr
Téléphone : 0492703572
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : ACE9FA9E-B153-99B9-5E1687C4F14311C1
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : ACE9FABE-EC94-4439-47F1187D1BDDDD22
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SOCIETE COMMERCIALE ALPES PROVENCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1796971-1-1-1
Adresse postale : Rte De Volx
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Adresse électronique : christophe.raphoz@gmail.com
Téléphone : 0677515479
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SOCIETE COMMERCIALE ALPES PROVENCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1796971-1-2-1
Adresse postale : Rte De Volx
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Adresse électronique : christophe.raphoz@gmail.com
Téléphone : 0677515479
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e9d1f05f-de82-4072-a69a-0ebb7044a9f5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/10/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/10/2026
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L’essentiel du marché

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