642680.45 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 1 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 3 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 t-esubm 2 CON-0004 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0004 TEN-0001 337190.9 no TPA-0001 LOT-0001 SMACL lot 1 TEN-0002 144389.6 no TPA-0001 LOT-0002 SMACL lot 2 TEN-0003 156518.9 no TPA-0001 LOT-0003 SMACL lot 3 TEN-0004 4581.05 no TPA-0001 LOT-0004 SMACL lot 4 CON-0001 2026-10-02+01:00 ORG-0001 Lot 1 TEN-0001 CON-0002 2026-10-02+01:00 ORG-0001 lot 2 TEN-0002 CON-0003 2026-10-02+01:00 ORG-0001 lot 3 TEN-0003 CON-0004 2026-10-02+01:00 ORG-0001 lot 4 TEN-0004 TPA-0001 SMACL ORG-0003 29 ORG-0001 Ville de Faches Thumesnil 50 rue Jean Jaures Faches Thumesnil 59155 FRE11 FRA 21590220600014 0320626161 jlamborelle@ville-fachesthumesnil.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr true large ORG-0003 SMACL NIORT 79000 FRI33 FRA 83381722400029 2.3 eforms-sdk-1.13 187ece22-fdd2-4807-a83b-dfd9a30f7831 e1dd1a80-f8dd-4ace-bb81-409f73c829dc 2026-10-26+01:00 11:49:27.46+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://ville-fachesthumesnil.e-marchespublics.com/ la gen-pub ORG-0001 open 2571312d-f983-4fc4-8c18-bfd8e70a357d-01 false AO26-01 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Faches Thumesnil Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Faches Thumesnil services La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. 66510000 FRE11 FRA LOT-0001 no-eu-funds Prix 40% Valeur technique 60% price Tarification tarification quality Valeur technique Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot 1 Dommages aux biens et risques annexes Dommages aux biens et risques annexes services 350000 66510000 66515200 FRE11 FRA 60 LOT-0002 no-eu-funds Tarification 40% Valeur technique 60% price Tarification Tarification quality Valeur technique Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot 2 Responsabilités et risques annexes Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au CCTP. Les candidats sont dans l'obligation d'y répondre. services 35000 66510000 66516000 Faches Thumesnil FRE11 FRA 60 LOT-0003 no-eu-funds Prix 40% Valeur technique 60% price Tarification Tarification quality Valeur technique Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot 3 Flotte automobile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes services 100000 66510000 66514110 Faches Thumesnil FRE11 FRA 60 LOT-0004 no-eu-funds Prix 40% Valeur technique 60% price tarification Tarification quality Valeur technique Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot 4 Protection juridique des personnes physiques Protection juridique des personnes physiques services 3500 66510000 66513100 Faches Thumesnil FRE11 FRA 60 2000-01-01Z 26-103922 26-53455 3.2.5 Ville de Faches Thumesnil SMACL 2026-10-27 2026-12-31 20 Assurance 59 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Faches Thumesnil Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-103922 du 26/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-103922
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Faches Thumesnil
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Faches Thumesnil
Description : Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Faches Thumesnil
Identifiant de la procédure : e1dd1a80-f8dd-4ace-bb81-409f73c829dc
Avis précédent : 2571312d-f983-4fc4-8c18-bfd8e70a357d-01
Identifiant interne : AO26-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Dommages aux biens et risques annexes
Description : Dommages aux biens et risques annexes
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Tarification
Description : tarification
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40% Valeur technique 60%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui signe le marché : Ville de Faches Thumesnil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Responsabilités et risques annexes
Description : Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au CCTP. Les candidats sont dans l'obligation d'y répondre.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Faches Thumesnil
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Tarification
Description : Tarification
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Tarification 40% Valeur technique 60%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Ville de Faches Thumesnil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Flotte automobile et risques annexes
Description : Flotte automobile et risques annexes
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Faches Thumesnil
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Tarification
Description : Tarification
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40% Valeur technique 60%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Ville de Faches Thumesnil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Protection juridique des personnes physiques
Description : Protection juridique des personnes physiques
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Faches Thumesnil
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : tarification
Description : Tarification
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 40% Valeur technique 60%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Ville de Faches Thumesnil
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 642,680.45 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SMACL
Offre :
Identifiant de l’offre : SMACL lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 337,190.9 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date de conclusion du marché : 02/10/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de Faches Thumesnil
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SMACL
Offre :
Identifiant de l’offre : SMACL lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 144,389.6 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 2
Date de conclusion du marché : 02/10/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de Faches Thumesnil
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SMACL
Offre :
Identifiant de l’offre : SMACL lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 156,518.9 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 3
Date de conclusion du marché : 02/10/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de Faches Thumesnil
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SMACL
Offre :
Identifiant de l’offre : SMACL lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 4,581.05 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 4
Date de conclusion du marché : 02/10/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de Faches Thumesnil
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Faches Thumesnil
Numéro d’enregistrement : 21590220600014
Adresse postale : 50 rue Jean Jaures
Ville : Faches Thumesnil
Code postal : 59155
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : jlamborelle@ville-fachesthumesnil.fr
Téléphone : 0320626161
Profil de l’acheteur : https://ville-fachesthumesnil.e-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SMACL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 83381722400029
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 187ece22-fdd2-4807-a83b-dfd9a30f7831 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/10/2026 à 11:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/10/2026
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L’essentiel du marché

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