16 http://clermontmetropole.eu ORG-0001 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 64-66 Avenue de l'Union Soviétique CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 24630070100231 0473983400 service-commande-publique@clermontmetropole.eu http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 79 cours Charlemagne LYON 69002 FRK14 FRA 12000009600020 0345218243 0345218243 http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 176 300 051 00024 0473146100 0473146100 2.3 eforms-sdk-1.13 c2494de3-429d-4122-8d4f-c836d24fddf5 07592731-dae2-4c14-8400-dc946fe75ec1 2026-10-26+02:00 16:17:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMES POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE - 2 LOTS FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMÉS POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MEDIATHEQUES DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - 2 LOTS supplies Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé pour une durée d'un an reconductible 1 fois. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Il est recommandé au candidat de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de se tenir informé des modifications éventuelles intervenant en cours de consultation (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues...). La présente consultation comporte des clauses d'exécution sociale et environnementale. 22110000 FRK14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 4 Se référer au Règlement de la Consultation ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Ouvrages de fiction pour la jeunesse Ouvrages de fiction pour la jeunesse supplies Les montants annuels minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à : Montant minimum H.T. (Euros) : 75 000,00, Montant maximum H.T. (Euros) : 225 000,00. 22110000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 1 1 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 1 an. LOT-0002 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none epo-procurement-document not-allowed allowed no performance https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 4 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Ouvrages de bandes dessinées et mangas tout public Ouvrages de bandes dessinées et mangas tout public supplies Les montants annuels minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à : Montant minimum H.T. (€) : 75 000,00 ; Montant maximum H.T. (€) : 200 000,00 22110000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 1 1 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 1 an. 26-104126 3.2.5 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 2026-10-28 2026-11-27T12:00:00+02:00 2026-11-27 184 Livres 63 FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMES POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE - 2 LOTS Avis de marché - Avis n° 26-104126 du 26/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-104126
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMES POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE - 2 LOTS
Description : FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMÉS POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MEDIATHEQUES DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - 2 LOTS
Identifiant de la procédure : 07592731-dae2-4c14-8400-dc946fe75ec1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé pour une durée d'un an reconductible 1 fois. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Il est recommandé au candidat de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de se tenir informé des modifications éventuelles intervenant en cours de consultation (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues...). La présente consultation comporte des clauses d'exécution sociale et environnementale.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Ouvrages de fiction pour la jeunesse
Description : Ouvrages de fiction pour la jeunesse
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 1 an.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants annuels minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à : Montant minimum H.T. (Euros) : 75 000,00, Montant maximum H.T. (Euros) : 225 000,00.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Ouvrages de bandes dessinées et mangas tout public
Description : Ouvrages de bandes dessinées et mangas tout public
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 1 an.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants annuels minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à : Montant minimum H.T. (€) : 75 000,00 ; Montant maximum H.T. (€) : 200 000,00
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone : 0473983400
Adresse internet : http://clermontmetropole.eu
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d’enregistrement : 176 300 051 00024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c2494de3-429d-4122-8d4f-c836d24fddf5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/10/2026 à 16:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/10/2026
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L’essentiel du marché

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