16 https://www.univ-pau.fr/fr/index.html ORG-0001 Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA) DAPID - Avenue de l'université - BP 576 Pau Cedex 64012 FRI15 FRA 19640251500270 Direction des achats et du pilotage de la dépense (DAPID) +33 559407514 achats-publics@univ-pau.fr http://pau.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey Pau Cedex 64010 FRI15 FRA 17640002600017 +33 559849440 greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA) DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C - Cité Administrative - 2, rue Jules Ferry Bordeaux Cedex 33090 FRI12 FRA 13002927500083 +335 54 68 99 56 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 043b156e-0aac-4e62-90d4-ee91bf664797 3ede98df-be02-40f2-b5ef-08e269503349 2026-10-26+01:00 16:40:36.000+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 2 2 open true Remise des candidatures et des offres par voie électronique 2026-1496 Gestion des déchets pour l’université de Pau et des pays de l’Adour Le présent marché a pour objet la mise à disposition de contenants extérieurs, la collecte, le recyclage, la valorisation ou le traitement des ordures ménagères, du tout-venant, des emballages, du papier et du carton, du bois, et désarchivage. services Pas de PSE, Variantes non autorisées, Aucun échantillon, Visite sur site facultative, - Les documents suivants sont demandés au titre de la candidature : « 1. La lettre de candidature (ou formulaire DC1) ou une lettre d'intention de participer au marché sur papier à entête de l'entreprise, et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dans le cas où l'offre serait présentée par un groupement d'entreprises solidaires ; 2.La déclaration du candidat (ou formulaire DC2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration) ; OU le document unique de marché européen (DUME) rempli dans toutes les rubriques appropriées disponible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr Les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Ce dernier est rédigé en français. 3. Une présentation de l'entreprise : organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc. », – Les documents suivants sont demandés au titre de l'offre : 1. L'annexe financière de l'offre de base renseignée (soit Bordereau des prix unitaires (BPU) ET détail quantitatif estimatif (DQE)) 2.Le cadre de réponse technique, Tout autre élément que le candidat estimera utile à appuyer sa proposition. - Le présent avis est rédigé en français. 367680 90500000 Exécution sur les 5 sites UPPA : Pau (64), Anglet (64), Bayonne (64), Mont de Marsan (40), Tarbes (65) Université de Pau et des Pays de l’Adour Pau 64012 FRI15 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 2026-1496 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3090901?orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation price Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation quality Technique Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation quality Valeur environnementale Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3090901&orgAcronyme=f2h 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-11-30+01:00 17:00:00.000+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Mise à disposition de contenants, collecte et valorisation ou traitement des ordures ménagères, tout-venant et bois sur le campus de Pau et opérations ponctuelles de collecte et traitement du bois et tout-venant sur les campus d’Anglet, Bayonne, Mont de Marsan et Tarbes. Lot n°1 : Mise à disposition de contenants, collecte et valorisation ou traitement des ordures ménagères, tout-venant et bois sur le campus de Pau et opérations ponctuelles de collecte et traitement du bois et tout-venant sur les campus d’Anglet, Bayonne, Mont de Marsan et Tarbes. services La durée du présent marché est de 48 mois à compter de la date de début d’exécution. La date prévisionnelle du début d’exécution est fixée au 01/04/2027. 220800 220800 90500000 Exécution sur les 5 sites UPPA : Pau (64), Anglet (64), Bayonne (64), Mont de Marsan (40), Tarbes (65) voir CCTP FRI15 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 2026-1496 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3090901&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation price Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation quality Technique Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation quality Valeur environnementale Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3090901&orgAcronyme=f2h 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-11-30+01:00 17:00:00.000+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Mise à disposition de contenants, collecte et recyclage des emballages, papier, cartons sur le campus de Pau et opérations de désarchivage avec gestion du papier confidentiel sur tous les campus (Pau majoritairement, Anglet, Bayonne, Mont de Marsan et Tarbes ponctuellement). Lot n°2 : Mise à disposition de contenants, collecte et recyclage des emballages, papier, cartons sur le campus de Pau et opérations de désarchivage avec gestion du papier confidentiel sur tous les campus (Pau majoritairement, Anglet, Bayonne, Mont de Marsan et Tarbes ponctuellement). services La durée du présent marché est de 48 mois à compter de la date de début d’exécution. La date prévisionnelle du début d’exécution est fixée au 01/04/2027. 146880 146880 90500000 Exécution sur les 5 sites UPPA : Pau (64), Anglet (64), Bayonne (64), Mont de Marsan (40), Tarbes (65) voir CCTP FRI15 FRA 4 Le lot 2 comporte des tranches au sens de l’article R2113-4 du code de la commande publique. Tranche ferme : Mise à disposition de contenants, collecte et recyclage des emballages, papier, cartons sur le campus de Pau et opérations de désarchivage avec gestion du papier confidentiel sur tous les campus (Pau majoritairement, avec la possibilité d’intervenir sur les campus d’Anglet, Bayonne, Mont de Marsan et Tarbes ponctuellement). Tranche optionnelle n°1 : Collecte et traitement des emballages en mélange sur les espaces extérieurs du campus de Pau 26-104138 3.2.5 Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA) 2026-10-28 2026-11-30T17:00:00.000+01:00 2026-11-30 404 Déchets non ménagers (prestations) 64 65 40 Gestion des déchets pour l’université de Pau et des pays de l’Adour Avis de marché - Avis n° 26-104138 du 26/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 64, 65, 40
Annonce n° 26-104138
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Gestion des déchets pour l’université de Pau et des pays de l’Adour
Description : Le présent marché a pour objet la mise à disposition de contenants extérieurs, la collecte, le recyclage, la valorisation ou le traitement des ordures ménagères, du tout-venant, des emballages, du papier et du carton, du bois, et désarchivage.
Identifiant de la procédure : 3ede98df-be02-40f2-b5ef-08e269503349
Identifiant interne : 2026-1496
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Remise des candidatures et des offres par voie électronique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université de Pau et des Pays de l’Adour
Ville : Pau
Code postal : 64012
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Exécution sur les 5 sites UPPA : Pau (64), Anglet (64), Bayonne (64), Mont de Marsan (40), Tarbes (65)
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 367,680 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pas de PSE, Variantes non autorisées, Aucun échantillon, Visite sur site facultative, - Les documents suivants sont demandés au titre de la candidature : « 1. La lettre de candidature (ou formulaire DC1) ou une lettre d'intention de participer au marché sur papier à entête de l'entreprise, et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dans le cas où l'offre serait présentée par un groupement d'entreprises solidaires ; 2.La déclaration du candidat (ou formulaire DC2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration) ; OU le document unique de marché européen (DUME) rempli dans toutes les rubriques appropriées disponible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr Les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Ce dernier est rédigé en français. 3. Une présentation de l'entreprise : organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc. », – Les documents suivants sont demandés au titre de l'offre : 1. L'annexe financière de l'offre de base renseignée (soit Bordereau des prix unitaires (BPU) ET détail quantitatif estimatif (DQE)) 2.Le cadre de réponse technique, Tout autre élément que le candidat estimera utile à appuyer sa proposition. - Le présent avis est rédigé en français.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise à disposition de contenants, collecte et valorisation ou traitement des ordures ménagères, tout-venant et bois sur le campus de Pau et opérations ponctuelles de collecte et traitement du bois et tout-venant sur les campus d’Anglet, Bayonne, Mont de Marsan et Tarbes.
Description : Lot n°1 : Mise à disposition de contenants, collecte et valorisation ou traitement des ordures ménagères, tout-venant et bois sur le campus de Pau et opérations ponctuelles de collecte et traitement du bois et tout-venant sur les campus d’Anglet, Bayonne, Mont de Marsan et Tarbes.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Exécution sur les 5 sites UPPA : Pau (64), Anglet (64), Bayonne (64), Mont de Marsan (40), Tarbes (65) voir CCTP
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,800 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du présent marché est de 48 mois à compter de la date de début d’exécution. La date prévisionnelle du début d’exécution est fixée au 01/04/2027.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Technique
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3090901?orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3090901&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mise à disposition de contenants, collecte et recyclage des emballages, papier, cartons sur le campus de Pau et opérations de désarchivage avec gestion du papier confidentiel sur tous les campus (Pau majoritairement, Anglet, Bayonne, Mont de Marsan et Tarbes ponctuellement).
Description : Lot n°2 : Mise à disposition de contenants, collecte et recyclage des emballages, papier, cartons sur le campus de Pau et opérations de désarchivage avec gestion du papier confidentiel sur tous les campus (Pau majoritairement, Anglet, Bayonne, Mont de Marsan et Tarbes ponctuellement).
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Options :
Description des options : Le lot 2 comporte des tranches au sens de l’article R2113-4 du code de la commande publique. Tranche ferme : Mise à disposition de contenants, collecte et recyclage des emballages, papier, cartons sur le campus de Pau et opérations de désarchivage avec gestion du papier confidentiel sur tous les campus (Pau majoritairement, avec la possibilité d’intervenir sur les campus d’Anglet, Bayonne, Mont de Marsan et Tarbes ponctuellement). Tranche optionnelle n°1 : Collecte et traitement des emballages en mélange sur les espaces extérieurs du campus de Pau
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Exécution sur les 5 sites UPPA : Pau (64), Anglet (64), Bayonne (64), Mont de Marsan (40), Tarbes (65) voir CCTP
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 146,880 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 146,880 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du présent marché est de 48 mois à compter de la date de début d’exécution. La date prévisionnelle du début d’exécution est fixée au 01/04/2027.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Technique
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3090901&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3090901&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Numéro d’enregistrement : 19640251500270
Adresse postale : DAPID - Avenue de l'université - BP 576
Ville : Pau Cedex
Code postal : 64012
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et du pilotage de la dépense (DAPID)
Adresse électronique : achats-publics@univ-pau.fr
Téléphone : +33 559407514
Adresse internet : https://www.univ-pau.fr/fr/index.html
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey
Ville : Pau Cedex
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : +33 559849440
Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Adresse postale : DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C - Cité Administrative - 2, rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +335 54 68 99 56
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 043b156e-0aac-4e62-90d4-ee91bf664797 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/10/2026 à 16:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/10/2026
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L’essentiel du marché

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