16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B9C4872F-DCBA-67E2-DAAE78382989D142 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.chambery.fr ORG-0002 Ville de Chambéry 11105 Hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville Chambéry 73011 FRK27 FRA 49066 REPENTIN Thierry 0479602094 marchespublics@mairie-chambery.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B9C48753-93FE-9417-5185E6631F3718BA 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges 79 Cours charlemagne Lyon 69002 FRK26 FRA B9C48780-D601-B29A-99959C299AAC6DAB 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr false ORG-0005 Ville de Chambéry 11105 Place de l'Hôtel de Ville null Place de l'hôtel de Ville, null Chambery Cedex 73011 FRK27 FRA B9C4879C-92A9-FCB0-E74A3EDA84482357 Service Marchés Publics 0479602092 marchespublics@mairie-chambery.fr false ORG-0006 Grand Chambéry Grand Chambéry 106 Allée des Blachères, Cs 82618 Chambery Cedex 73026 FRK27 FRA B9C487B0-EC2F-3E87-C24AF8B4289E27B1 Service Commande Publique 0479968600 0479968639 marchespublics@grandchambery.fr false ORG-0007 CCAS de la Ville de Chambéry Ccas de la Ville de Chambéry null 33 rue Greyfier Bellecombe, null Chambery 73000 FRK27 FRA B9C487C1-9D8F-4E62-39CCC856DEDCB978 Service Marchés Publics 0479602092 marchespublics@mairie-chambery.fr false ORG-0008 SAVOIE DECHETS Savoie Dechets null 336 rue de Chantabord, null Chambery 73000 FRK27 FRA B9C487D0-9723-B10A-3C4A7E4C3CC5F612 Service Marchés Publics 0479602092 marchespublics@mairie-chambery.fr false ORG-0009 SDIS 226 Rue de la Perrodière Saint-Alban-Leysse 73230 FRK27 FRA B9C487E0-93C7-1D80-3BB758553E02E8B8 0479602092 marchespublics@mairie-chambery.fr false ORG-0010 Mairie de Aillon-Le-Jeune 9 Rte de la Combe Aillon-le-Jeune 73340 FRK27 FRA B9C487F0-EA50-5784-F3DCAB20E6ECA686 0479602092 marchespublics@mairie-chambery.fr false ORG-0011 PFCCA 86 Square Louis Sève Chambéry 73000 FRK27 FRA B9C48814-E416-F3B1-F600A070071B6B9C 0479602092 marchespublics@mairie-chambery.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 55a8fc2c-5da2-46bf-b27c-66d71b63c9cf f2f97724-1a0a-498d-b0cc-30d77d4a8e69 2026-10-26+01:00 17:10:15+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0005 http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0006 http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0007 http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0008 http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0009 http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0010 http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0011 epo-procurement-document 3 3 open false 2625 FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES A LA CUVE ET/OU PAR CARTES ACCREDITIVES Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies 1000000 09130000 09100000 09134200 30163100 FRK27 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1894742 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894742 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894742 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 00:00:00+01:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 01 Fourniture de carburants gazole et essence livrés à la cuve Fourniture de carburants gazole et essence livrés à la cuve supplies other 2500000 09130000 09134000 09100000 09134200 30163100 Agglomération de Grand Chambéry selon les lots et les membres du groupement de commandes FRK27 FRA 2027-01-11+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1894742 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894742 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894742 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 00:00:00+01:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 02 Fourniture d'AD Blue Confort (ou équivalent), livré à la cuve Fourniture d'AD Blue Confort (ou équivalent), livré à la cuve supplies other 15000 09130000 09100000 09100000 09134200 30163100 Agglomération de Grand Chambéry selon les lots et les membres du groupement de commandes FRK27 FRA 2027-01-11+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1894742 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894742 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894742 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 00:00:00+01:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 03 Fourniture de carburants gazole et essence par cartes accréditives et prestations annexes Fourniture de carburants gazole et essence par cartes accréditives et prestations annexes supplies other 35000 09130000 30163100 09100000 09134200 30163100 Agglomération de Grand Chambéry selon les lots et les membres du groupement de commandes FRK27 FRA 2027-01-11+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-104164 3.2.5 Ville de Chambéry 2026-10-28 2026-11-26T12:00:00+01:00 2026-11-26 52 Carburant, hydrocarbure 403 Carte magnétique, carte à puce 438 Combustible 73 FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES A LA CUVE ET/OU PAR CARTES ACCREDITIVES Avis de marché - Avis n° 26-104164 du 26/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-104164
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Chambéry
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Chambéry
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Chambéry
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS de la Ville de Chambéry
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : SAVOIE DECHETS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Aillon-Le-Jeune
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : PFCCA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES A LA CUVE ET/OU PAR CARTES ACCREDITIVES
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : f2f97724-1a0a-498d-b0cc-30d77d4a8e69
Identifiant interne : 2625
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09100000 Combustibles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de carburants gazole et essence livrés à la cuve
Description : Fourniture de carburants gazole et essence livrés à la cuve
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09100000 Combustibles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894742
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894742
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 00:00
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d'AD Blue Confort (ou équivalent), livré à la cuve
Description : Fourniture d'AD Blue Confort (ou équivalent), livré à la cuve
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09100000 Combustibles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09100000 Combustibles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894742
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894742
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 00:00
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de carburants gazole et essence par cartes accréditives et prestations annexes
Description : Fourniture de carburants gazole et essence par cartes accréditives et prestations annexes
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09100000 Combustibles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894742
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894742
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 00:00
Lieu : Chambéry
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B9C4872F-DCBA-67E2-DAAE78382989D142
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Chambéry
Numéro d’enregistrement : 49066
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville
Ville : Chambéry
Code postal : 73011
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : REPENTIN Thierry
Adresse électronique : marchespublics@mairie-chambery.fr
Téléphone : 0479602094
Adresse internet : http://www.chambery.fr
Profil de l’acheteur : http://www.chambery.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : B9C48753-93FE-9417-5185E6631F3718BA
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : B9C48780-D601-B29A-99959C299AAC6DAB
Adresse postale : 79 Cours charlemagne
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Ville de Chambéry
Numéro d’enregistrement : B9C4879C-92A9-FCB0-E74A3EDA84482357
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville null Place de l'hôtel de Ville, null
Ville : Chambery Cedex
Code postal : 73011
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marchespublics@mairie-chambery.fr
Téléphone : 0479602092
Profil de l’acheteur : http://www.chambery.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Grand Chambéry
Numéro d’enregistrement : B9C487B0-EC2F-3E87-C24AF8B4289E27B1
Adresse postale : Grand Chambéry 106 Allée des Blachères, Cs 82618
Ville : Chambery Cedex
Code postal : 73026
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@grandchambery.fr
Téléphone : 0479968600
Télécopieur : 0479968639
Profil de l’acheteur : http://www.chambery.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CCAS de la Ville de Chambéry
Numéro d’enregistrement : B9C487C1-9D8F-4E62-39CCC856DEDCB978
Adresse postale : Ccas de la Ville de Chambéry null 33 rue Greyfier Bellecombe, null
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marchespublics@mairie-chambery.fr
Téléphone : 0479602092
Profil de l’acheteur : http://www.chambery.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : SAVOIE DECHETS
Numéro d’enregistrement : B9C487D0-9723-B10A-3C4A7E4C3CC5F612
Adresse postale : Savoie Dechets null 336 rue de Chantabord, null
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marchespublics@mairie-chambery.fr
Téléphone : 0479602092
Profil de l’acheteur : http://www.chambery.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0009
Nom officiel : SDIS
Numéro d’enregistrement : B9C487E0-93C7-1D80-3BB758553E02E8B8
Adresse postale : 226 Rue de la Perrodière
Ville : Saint-Alban-Leysse
Code postal : 73230
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-chambery.fr
Téléphone : 0479602092
Profil de l’acheteur : http://www.chambery.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0010
Nom officiel : Mairie de Aillon-Le-Jeune
Numéro d’enregistrement : B9C487F0-EA50-5784-F3DCAB20E6ECA686
Adresse postale : 9 Rte de la Combe
Ville : Aillon-le-Jeune
Code postal : 73340
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-chambery.fr
Téléphone : 0479602092
Profil de l’acheteur : http://www.chambery.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0011
Nom officiel : PFCCA
Numéro d’enregistrement : B9C48814-E416-F3B1-F600A070071B6B9C
Adresse postale : 86 Square Louis Sève
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-chambery.fr
Téléphone : 0479602092
Profil de l’acheteur : http://www.chambery.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 55a8fc2c-5da2-46bf-b27c-66d71b63c9cf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/10/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/10/2026
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