16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B9C74414-BAE3-2064-2F3FA2896CEB2736 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.brgm.fr ORG-0002 Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM) 36009 3 av. Claude-Guillemin Orléans 45060 FRB06 FRA 73337 Madame la Présidente Directrice Générale la Présidente directrice générale 0238643434 consultation@brgm.fr ORG-0003 UTAM EST 2 Avenue De La Moselle 2 Avenue De La Moselle, 2 Avenue De La Moselle Freyming Merlebach 57801 FRF33 FRA B9C74431-A7A3-26E4-FCAB8BE83DEA0FB0 UTAM ET 0623593830 s.schricke@brgm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA B9C7443F-BDFF-7C92-F055E7EA2D4EB1CE 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA B9C7444C-BC1B-D7E0-FD087CCBE46A8E6D 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 faa813f3-e1b5-4046-968c-ee9bf206af04 bd308145-a80d-49f9-a095-875dc2e59fb0 2026-10-26+01:00 17:10:33+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false HAEST261020 Bassin minier ferrifère de Lorraine Suivi topographique de surface sur des zones à risque d'affaissement minier Levé topographique de surface sur des zones à risque d'affaissement minier situées sur l'ensemble du bassin ferrifère nord de Lorraine dit "Bassin de Briey - Longwy - Thionville". Lots 1 et 3 du Groupe 2 services Visite Obligatoire Avant De Remettre Une Offre. La date du 1er janvier 2027 comme date de début de marché est purement indicative. La seule date certaine concerne la fin de l'accord-cadre fixée au 31/12/2027 sauf dans le cas de l'atteinte du maximum avant cette échéance. Le Ta de rattachement n'est pas celui d'Orléans mais celui de Strasbourg 90000 71351810 71353000 FRF33 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Efc slc-suit-reg-prof Rpp slc-abil-mgmt-env Ge slc-stand-ins Rc slc-abil-facil-tools Et slc-abil-subc St slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectif slc-stand-to-gen Cag slc-suit-reg-trade Rcs slc-abil-staff-qual Rq not-allowed no-eu-funds t-requ true 2028-2032 not-allowed 1894996 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894996 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 29 quality Valeur Technique-Cohérence de la méthodologie d'intervention proposée par le candidat vis-à-vis des objectifs et de la complexité de la prestation per-exa 13 quality Valeur Technique-Moyens matériels affectés à la prestation per-exa 8 quality Valeur Technique-Moyens humains affectés à la prestation per-exa 10 quality Protection de l'environnement per-exa 40 price Prix (analyse basée sur le Dqe) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894996 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-30+01:00 13:00:00+01:00 Utam Est false 1 fa-wo-rc none 1 CF CCTP CF CCTP services other 50000 71351810 71351810 71353000 Utam Est-Bfl Cf. Cctp Freyming Merlebach 57801 FRF33 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Clause De Re-Examen LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Efc slc-suit-reg-prof Rpp slc-abil-mgmt-env Ge slc-stand-ins Rc slc-abil-facil-tools Et slc-abil-subc St slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectif slc-stand-to-gen Cag slc-suit-reg-trade Rcs slc-abil-staff-qual Rq not-allowed no-eu-funds t-requ true 2028-2032 not-allowed 1894996 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894996 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 29 quality Valeur Technique-Cohérence de la méthodologie d'intervention proposée par le candidat vis-à-vis des objectifs et de la complexité de la prestation per-exa 13 quality Valeur Technique-Moyens matériels affectés à la prestation per-exa 8 quality Valeur Technique-Moyens humains affectés à la prestation per-exa 10 quality Protection de l'environnement per-exa 40 price Prix (analyse basée sur le Dqe) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894996 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-30+01:00 13:00:00+01:00 Utam Est false 1 fa-wo-rc none 2 CF CCTP CF CCTP services other 40000 71351810 71351810 71353000 Utam Est-Bfl Cf. Cctp Freyming Merlebach 57801 FRF33 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Clause De Re-Examen 26-104170 3.2.5 Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM) 2026-10-28 2026-11-30T12:00:00+01:00 2026-11-30 344 Topographie 57 66 67 54 55 88 51 Bassin minier ferrifère de Lorraine Suivi topographique de surface sur des zones à risque d'affaissement minier Avis de marché - Avis n° 26-104170 du 26/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57, 66, 67, 54, 55, 88, 51
Annonce n° 26-104170
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Bassin minier ferrifère de Lorraine Suivi topographique de surface sur des zones à risque d'affaissement minier
Description : Levé topographique de surface sur des zones à risque d'affaissement minier situées sur l'ensemble du bassin ferrifère nord de Lorraine dit "Bassin de Briey - Longwy - Thionville". Lots 1 et 3 du Groupe 2
Identifiant de la procédure : bd308145-a80d-49f9-a095-875dc2e59fb0
Identifiant interne : HAEST261020
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Visite Obligatoire Avant De Remettre Une Offre. La date du 1er janvier 2027 comme date de début de marché est purement indicative. La seule date certaine concerne la fin de l'accord-cadre fixée au 31/12/2027 sauf dans le cas de l'atteinte du maximum avant cette échéance. Le Ta de rattachement n'est pas celui d'Orléans mais celui de Strasbourg
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CF CCTP
Description : CF CCTP
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
Options :
Description des options : Clause De Re-Examen
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Utam Est-Bfl
Ville : Freyming Merlebach
Code postal : 57801
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2028-2032
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : Efc
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Rpp
Critère : Mesures de gestion environnementale
Description : Ge
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Rc
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Et
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : St
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectif
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Cag
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Rcs
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Rq
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique-Cohérence de la méthodologie d'intervention proposée par le candidat vis-à-vis des objectifs et de la complexité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 29
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique-Moyens matériels affectés à la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 13
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique-Moyens humains affectés à la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (analyse basée sur le Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894996
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894996
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/11/2026 à 13:00
Lieu : Utam Est
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UTAM EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CF CCTP
Description : CF CCTP
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
Options :
Description des options : Clause De Re-Examen
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Utam Est-Bfl
Ville : Freyming Merlebach
Code postal : 57801
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2028-2032
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : Efc
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Rpp
Critère : Mesures de gestion environnementale
Description : Ge
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Rc
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Et
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : St
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectif
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Cag
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Rcs
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Rq
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique-Cohérence de la méthodologie d'intervention proposée par le candidat vis-à-vis des objectifs et de la complexité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 29
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique-Moyens matériels affectés à la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 13
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique-Moyens humains affectés à la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (analyse basée sur le Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894996
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894996
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/11/2026 à 13:00
Lieu : Utam Est
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UTAM EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B9C74414-BAE3-2064-2F3FA2896CEB2736
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d’enregistrement : 73337
Adresse postale : 3 av. Claude-Guillemin
Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Présidente Directrice Générale
Adresse électronique : consultation@brgm.fr
Téléphone : 0238643434
Adresse internet : https://www.brgm.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : UTAM EST
Numéro d’enregistrement : B9C74431-A7A3-26E4-FCAB8BE83DEA0FB0
Adresse postale : 2 Avenue De La Moselle 2 Avenue De La Moselle, 2 Avenue De La Moselle
Ville : Freyming Merlebach
Code postal : 57801
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : UTAM ET
Adresse électronique : s.schricke@brgm.fr
Téléphone : 0623593830
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : B9C7443F-BDFF-7C92-F055E7EA2D4EB1CE
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : B9C7444C-BC1B-D7E0-FD087CCBE46A8E6D
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : faa813f3-e1b5-4046-968c-ee9bf206af04 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/10/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/10/2026
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L’essentiel du marché

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