16 true ORG-0001 RESAH 9 Rue Brahms PARIS 75012 FR101 FRA 13000501000033 0155785454 dm-steriles@resah.fr ORG-0004 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 RUE DE JOUY PARIS CEDEX 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 0144594400 Greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 cde632dd-80c2-4585-a60b-3869d18e6764 d07301d7-09da-4ff4-aefc-371c2963f5b6 2026-10-26+02:00 17:05:50+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.maximilien.fr body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0004 epo-procurement-document 29 29 open false 2026-R099-000-000 Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : ​Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire. Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire supplies L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Tous les lots de la présente consultation entrent dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. 19226901 33184100 33184200 33140000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-001-000 Clips d'anévrisme cérébral permanents Clips d'anévrisme cérébral permanents supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 130342 64037 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0002 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-002-000 Clips d'anévrisme cérébral temporaire Clips d'anévrisme cérébral temporaire supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 132247 64973 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0003 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-003-000 Substitut dural résorbable biologique sans suture Substitut dural résorbable biologique sans suture supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 118972 58451 33184100 33140000 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0004 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-004-000 Substitut dural résorbable suturable Substitut dural résorbable suturable supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 399272 196163 33184100 33140000 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0005 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-005-000 Substitut dural non résorbable synthétique Substitut dural non résorbable synthétique supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 114309 56160 33184100 33140000 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0006 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-006-000 Valve d'hydrocéphalie programmable Valve d'hydrocéphalie programmable supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 3566464 1752213 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0007 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-007-000 Système de drainage ventriculaire externe Système de drainage ventriculaire externe supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 452464 222297 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0008 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-008-000 Cathéter ventriculaire dérivation ventriculaire externe <= 1,6 mm Cathéter ventriculaire dérivation ventriculaire externe <= 1,6 mm supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 331120 162680 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0009 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-009-000 Cathéter drainage ventriculaire externe grand diamètre >1,6 mm Cathéter drainage ventriculaire externe grand diamètre >1,6 mm supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 217492 106584 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0010 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-010-000 Cathéter lombaire dérivation ventriculaire externe Cathéter lombaire dérivation ventriculaire externe supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 89483 43963 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0011 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-011-000 Introducteur tunneliseur cathéter péritonéal dérivation externe CSF Introducteur tunneliseur cathéter péritonéal dérivation externe CSF supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 235964 115930 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0012 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-012-000 Réservoir ventriculaire liquide cérébrospinal Réservoir ventriculaire liquide cérébrospinal supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 85436 41975 33184100 33184100 33140000 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0013 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-013-000 Compresses neurochirurgicales Compresses neurochirurgicales supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2075686 1019790 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0014 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-014-000 Stimulation cérébrale profonde Stimulation cérébrale profonde supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1746041 857384 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0015 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-015-000 Neurostimulation médullaire rechargeable Neurostimulation médullaire rechargeable supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 827109 406361 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0016 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-016-000 Neurostimulation médullaire non rechargeable Neurostimulation médullaire non rechargeable supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 511058 251084 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0017 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-017-000 Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, petit calibre Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, petit calibre supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 803557 394790 33184100 33184200 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0018 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-018-000 Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, moyen calibre Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, moyen calibre supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1988016 976717 33184100 33184200 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0019 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-019-000 Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, grand calibre Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, grand calibre supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1751681 860605 33184100 33184200 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0020 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-020-000 Ballons de remodelage intracrâniens Ballons de remodelage intracrâniens supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2146788 1054722 33184100 33141210 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0021 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-021-000 Stents intracrâniens d'assistance cellules ouvertes Stents intracrâniens d'assistance cellules ouvertes supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 563099 276652 33184100 33184200 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0022 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-022-000 Stents intracrâniens tressés de reconstruction vasculaire et/ou assistance coiling Stents intracrâniens tressés de reconstruction vasculaire et/ou assistance coiling supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1316460 646780 33184100 33184200 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0023 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-023-000 Flow Diverters intracrâniens de reconstruction vasculaire proximale Flow Diverters intracrâniens de reconstruction vasculaire proximale supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 4587035 2253622 33184100 33184200 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. 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ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. 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ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-025-000 Flow Diverters intracrâniens avec revêtement anti-thrombotique Flow Diverters intracrâniens avec revêtement anti-thrombotique supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 7358154 3615080 33184100 33184200 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. 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ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-026-000 Stents carotidiens double maille Stents carotidiens double maille supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 385342 189320 33184100 33184200 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0027 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-027-000 Agents d'embolisation liquides neurovasculaires Agents d'embolisation liquides neurovasculaires supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 402973 197982 33184100 33140000 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0028 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-028-000 Coils intracrâniens standards à détachement contrôlé Coils intracrâniens standards à détachement contrôlé supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 4003429 1966895 33184100 33140000 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0029 allowed no-eu-funds 2026-R099-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-11-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R099-029-000 Coils intracrâniens expansifs ou bioactifs Coils intracrâniens expansifs ou bioactifs supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1939183 952726 33184100 33140000 Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. 26-104183 3.2.5 RESAH 2026-10-28 2026-11-30T12:00:00+02:00 2027-01-30 159 Implants 75 Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : ​Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire. Avis de marché - Avis n° 26-104183 du 26/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-104183
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : ​Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire.
Description : Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire
Identifiant de la procédure : d07301d7-09da-4ff4-aefc-371c2963f5b6
Identifiant interne : 2026-R099-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,226,901 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Tous les lots de la présente consultation entrent dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 29
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 29
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Clips d'anévrisme cérébral permanents
Description : Clips d'anévrisme cérébral permanents
Identifiant interne : 2026-R099-001-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 64,037 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,342 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Clips d'anévrisme cérébral temporaire
Description : Clips d'anévrisme cérébral temporaire
Identifiant interne : 2026-R099-002-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 64,973 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 132,247 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Substitut dural résorbable biologique sans suture
Description : Substitut dural résorbable biologique sans suture
Identifiant interne : 2026-R099-003-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 58,451 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 118,972 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Substitut dural résorbable suturable
Description : Substitut dural résorbable suturable
Identifiant interne : 2026-R099-004-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 196,163 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 399,272 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Substitut dural non résorbable synthétique
Description : Substitut dural non résorbable synthétique
Identifiant interne : 2026-R099-005-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,160 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 114,309 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Valve d'hydrocéphalie programmable
Description : Valve d'hydrocéphalie programmable
Identifiant interne : 2026-R099-006-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,752,213 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,566,464 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Système de drainage ventriculaire externe
Description : Système de drainage ventriculaire externe
Identifiant interne : 2026-R099-007-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 222,297 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 452,464 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Cathéter ventriculaire dérivation ventriculaire externe <= 1,6 mm
Description : Cathéter ventriculaire dérivation ventriculaire externe <= 1,6 mm
Identifiant interne : 2026-R099-008-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 162,680 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 331,120 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Cathéter drainage ventriculaire externe grand diamètre >1,6 mm
Description : Cathéter drainage ventriculaire externe grand diamètre >1,6 mm
Identifiant interne : 2026-R099-009-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 106,584 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 217,492 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Cathéter lombaire dérivation ventriculaire externe
Description : Cathéter lombaire dérivation ventriculaire externe
Identifiant interne : 2026-R099-010-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 43,963 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 89,483 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Introducteur tunneliseur cathéter péritonéal dérivation externe CSF
Description : Introducteur tunneliseur cathéter péritonéal dérivation externe CSF
Identifiant interne : 2026-R099-011-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 115,930 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 235,964 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Réservoir ventriculaire liquide cérébrospinal
Description : Réservoir ventriculaire liquide cérébrospinal
Identifiant interne : 2026-R099-012-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 41,975 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 85,436 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Compresses neurochirurgicales
Description : Compresses neurochirurgicales
Identifiant interne : 2026-R099-013-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,019,790 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,075,686 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Stimulation cérébrale profonde
Description : Stimulation cérébrale profonde
Identifiant interne : 2026-R099-014-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 857,384 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,746,041 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Neurostimulation médullaire rechargeable
Description : Neurostimulation médullaire rechargeable
Identifiant interne : 2026-R099-015-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 406,361 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 827,109 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Neurostimulation médullaire non rechargeable
Description : Neurostimulation médullaire non rechargeable
Identifiant interne : 2026-R099-016-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 251,084 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 511,058 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, petit calibre
Description : Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, petit calibre
Identifiant interne : 2026-R099-017-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 394,790 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 803,557 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, moyen calibre
Description : Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, moyen calibre
Identifiant interne : 2026-R099-018-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 976,717 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,988,016 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, grand calibre
Description : Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, grand calibre
Identifiant interne : 2026-R099-019-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 860,605 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,751,681 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Ballons de remodelage intracrâniens
Description : Ballons de remodelage intracrâniens
Identifiant interne : 2026-R099-020-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141210 Cathéters à ballonnet
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,054,722 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,146,788 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Stents intracrâniens d'assistance cellules ouvertes
Description : Stents intracrâniens d'assistance cellules ouvertes
Identifiant interne : 2026-R099-021-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 276,652 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 563,099 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Stents intracrâniens tressés de reconstruction vasculaire et/ou assistance coiling
Description : Stents intracrâniens tressés de reconstruction vasculaire et/ou assistance coiling
Identifiant interne : 2026-R099-022-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 646,780 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,316,460 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Flow Diverters intracrâniens de reconstruction vasculaire proximale
Description : Flow Diverters intracrâniens de reconstruction vasculaire proximale
Identifiant interne : 2026-R099-023-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,253,622 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,587,035 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Flow Diverters intracrâniens distaux
Description : Flow Diverters intracrâniens distaux
Identifiant interne : 2026-R099-024-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 420,243 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 855,366 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Flow Diverters intracrâniens avec revêtement anti-thrombotique
Description : Flow Diverters intracrâniens avec revêtement anti-thrombotique
Identifiant interne : 2026-R099-025-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,615,080 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,358,154 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Stents carotidiens double maille
Description : Stents carotidiens double maille
Identifiant interne : 2026-R099-026-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 189,320 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 385,342 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Agents d'embolisation liquides neurovasculaires
Description : Agents d'embolisation liquides neurovasculaires
Identifiant interne : 2026-R099-027-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 197,982 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 402,973 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Coils intracrâniens standards à détachement contrôlé
Description : Coils intracrâniens standards à détachement contrôlé
Identifiant interne : 2026-R099-028-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,966,895 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,003,429 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Coils intracrâniens expansifs ou bioactifs
Description : Coils intracrâniens expansifs ou bioactifs
Identifiant interne : 2026-R099-029-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 952,726 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,939,183 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000033
Adresse postale : 9 Rue Brahms
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dm-steriles@resah.fr
Téléphone : 0155785454
Profil de l’acheteur : https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS CEDEX 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cde632dd-80c2-4585-a60b-3869d18e6764 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/10/2026 à 17:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/10/2026
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L’essentiel du marché

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