1000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1000000 t-esubm 3 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 TEN-0001 1 true false not-known TPA-0001 LOT-0001 offre Troisième Acte CON-0001 2026-10-20+01:00 Accord-cadre schéma directeur immobilier paysager et énergie pour VetAgro Sup ORG-0001 2026-05 TEN-0001 TPA-0001 Troisième Acte ORG-0003 29 ORG-0001 institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement -VetAgro Sup 1 avenue Claude Bourgelat Marcy L'Etoile 69280 FRK26 FRA 13000858400018 Cellule marchés publics 0478872741 marches@vetagro-sup.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184, Rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr sme ORG-0003 Troisième Acte 23 rue de Tourvielle Lyon 69005 FRK26 FRA 10205939100015 0478429706 troisiemeacte.archi@gmail.com 2.3 eforms-sdk-1.13 172beb73-66bb-4913-a33b-4296f0272b33 b63f02c0-1255-4a7f-9a65-c7d8233928ef 2026-10-27+01:00 09:18:00.417+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971638&orgAcronyme=b4n body-pl-cga education ORG-0001 neg-w-call 81c6503d-6422-4dc0-9ed0-d3374b2bd065-01 false 2026-05 Accord-cadre schéma directeur immobilier paysager et énergie pour VetAgro Sup Accord-cadre schéma directeur immobilier paysager et énergie pour VetAgro Sup services 71240000 1 avenue Claude Bourgelat Marcy l'Etoile 69280 FRK26 FRA 89 avenue de l'Europe Lempdes 63370 FRK14 FRA LOT-0001 no-eu-funds prix 30% valeur technique 70%; le détail figure dans le réglement de la consultation price 30 points dont : prix de l'accord-cadre (bordereau de prix) 15 points et prix des prestations relatives au schéma directeur 15 points quality 70 points dont : valeur technique offre globale pour l’accord-cadre, appréciée sur la base du contenu des notes A et B, remises par le soumissionnaire (40 points) et valeur technique offre pour les prestations relatives au schéma directeur, appréciée sur la base du contenu de la note méthodologique (C) remise par le soumissionnaire (30 points) Voir règlement de la consultation ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none lot unique Accord-cadre schéma directeur immobilier paysager et énergie pour VetAgro Sup Accord-cadre schéma directeur immobilier paysager et énergie pour VetAgro Sup services 1000000 71240000 Marcy L'Etoile FRK26 FRA Lempdes 63370 FRK14 FRA 6 2000-01-01Z 26-104284 26-33044 3.2.5 VetAgro Sup Troisième Acte 2026-10-28 2026-11-27 433 Assistance à maîtrise d'ouvrage 197 Maîtrise d'oeuvre 63 69 Accord-cadre schéma directeur immobilier paysager et énergie pour VetAgro Sup Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-104284 du 27/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 63, 69
Annonce n° 26-104284
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement -VetAgro Sup
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre schéma directeur immobilier paysager et énergie pour VetAgro Sup
Description : Accord-cadre schéma directeur immobilier paysager et énergie pour VetAgro Sup
Identifiant de la procédure : b63f02c0-1255-4a7f-9a65-c7d8233928ef
Avis précédent : 81c6503d-6422-4dc0-9ed0-d3374b2bd065-01
Identifiant interne : 2026-05
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 avenue Claude Bourgelat
Ville : Marcy l'Etoile
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 89 avenue de l'Europe
Ville : Lempdes
Code postal : 63370
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre schéma directeur immobilier paysager et énergie pour VetAgro Sup
Description : Accord-cadre schéma directeur immobilier paysager et énergie pour VetAgro Sup
Identifiant interne : lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Marcy L'Etoile
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lempdes
Code postal : 63370
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 30 points dont : prix de l'accord-cadre (bordereau de prix) 15 points et prix des prestations relatives au schéma directeur 15 points
Critère :
Type : Qualité
Description : 70 points dont : valeur technique offre globale pour l’accord-cadre, appréciée sur la base du contenu des notes A et B, remises par le soumissionnaire (40 points) et valeur technique offre pour les prestations relatives au schéma directeur, appréciée sur la base du contenu de la note méthodologique (C) remise par le soumissionnaire (30 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : prix 30% valeur technique 70%; le détail figure dans le réglement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui signe le marché : institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement -VetAgro Sup
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Troisième Acte
Offre :
Identifiant de l’offre : offre Troisième Acte
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-05
Titre : Accord-cadre schéma directeur immobilier paysager et énergie pour VetAgro Sup
Date de conclusion du marché : 20/10/2026
Organisation qui signe le marché : institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement -VetAgro Sup
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement -VetAgro Sup
Numéro d’enregistrement : 13000858400018
Adresse postale : 1 avenue Claude Bourgelat
Ville : Marcy L'Etoile
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Cellule marchés publics
Adresse électronique : marches@vetagro-sup.fr
Téléphone : 0478872741
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971638&orgAcronyme=b4n
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Troisième Acte
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 10205939100015
Adresse postale : 23 rue de Tourvielle
Ville : Lyon
Code postal : 69005
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : troisiemeacte.archi@gmail.com
Téléphone : 0478429706
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 172beb73-66bb-4913-a33b-4296f0272b33 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/10/2026 à 09:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026
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L’essentiel du marché

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