16 https://www.auxerre.fr ORG-0001 MAIRIE D AUXERRE PLACE DE L HOTEL DE VILLE AUXERRE 89000 FRC14 FRA 21890024900010 +33 386724464 commande.publique@auxerre.com http://dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de DIJON 22, Rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 172 100 059 00010 +33 380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d6e11355-d837-4de1-8f1e-b27d6c6be742 7be7d4d1-d9f2-4d87-b325-c187d4dcb02e 2026-10-27+01:00 09:38:31.576+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.ternum-bfc.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 true l s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé selon les articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. open false 26VA06 Marché Public n° 26va06 ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE À BONS DE COMMANDE SYSTEMES ANTI-INTRUSION ANNEES 2027 A 2030 (ANNÉES 2027 A 2030) Le présent marché passé sous forme d’accord cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet pour les membres du groupement de commandes, les prestations suivantes : : ✔ la réception des informations émises par les installations de détection, communiquées par un transmetteur téléphonique (filaire ou hertzien) installé sur les sites objets du présent marché, leur traitement conformément aux consignes définies conjointement, et faire procéder à l’ intervention sur site en application des protocoles. ✔ les interventions physiques sur sites en respectant les procédures établies entre le télésurveilleur et le pouvoir adjudicateur. ✔ la maintenance préventive et corrective des dites installations. services 79710000 auxerre FRC14 FRA LOT-0001 no-eu-funds 26VA06 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=695654&orgAcronyme=o3z epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=695654&orgAcronyme=o3z 180 2 mois ORG-0002 FRA false true required false 2026-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 1 : TELESURVEILLANCE DES SITES la réception des informations émises par les installations de détection, communiquées par un transmetteur téléphonique (filaire ou hertzien) installé sur les sites objets du présent marché, leur traitement conformément aux consignes définies conjointement, et faire procéder à l’ intervention sur site en application des protocoles services true 79710000 Auxerre FRC14 FRA 2027-01-01+01:00 12 Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois par période d’ un an, sans que son terme ne puisse excéder le 31 décembre 2030. 3 LOT-0002 no-eu-funds 26VA06 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=695654&orgAcronyme=o3z epo-procurement-document none no performance required not-allowed 180 2 MOIS ORG-0002 ORG-0002 FRA false false not-allowed false 2026-12-01+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-24+01:00 12:00:00+01:00 sp-of-eq les interventions physiques sur sites en respectant les procédures établies entre le télésurveilleur et le pouvoir adjudicateur. false 4 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 2 : INTERVENTIONS SUR SITES LOT n° 2 : INTERVENTIONS SUR SITES les interventions physiques sur sites en respectant les procédures établies entre le télésurveilleur et le pouvoir adjudicateur. services true 79710000 Auxerre Auxerre 89000 FRC14 FRA 2027-01-01+01:00 1 Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois par période d’ un an, sans que son terme ne puisse excéder le 31 décembre 2030 3 LOT-0003 no-eu-funds 26VA06 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=695654&orgAcronyme=o3z epo-procurement-document none no performance required not-allowed 180 2 MOIS ORG-0002 ORG-0002 FRA false false not-allowed false 2026-12-01+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-24+01:00 12:00:00+01:00 sp-of-eq les interventions physiques sur sites en respectant les procédures établies entre le télésurveilleur et le pouvoir adjudicateur. false 4 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 3 : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS LOT n° 3 : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS la maintenance préventive et corrective des dites installati services true 50610000 Auxerre Auxerre 89000 FRC14 FRA 2027-01-01+01:00 1 Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois par période d’ un an, sans que son terme ne puisse excéder le 31 décembre 2030 3 26-104295 3.2.5 Ville d'Auxerre 2026-10-28 2026-12-01T12:00:00+01:00 2026-12-31 415 Télésurveillance 10 18 21 41 52 58 71 77 89 ✔ la réception des informations émises par les installations de détection, ✔ les interventions physiques sur sites ✔ la maintenance préventive et corrective des dites installations. Avis de marché - Avis n° 26-104295 du 27/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 10, 18, 21, 41, 52, 58, 71, 77, 89
Annonce n° 26-104295
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE D AUXERRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché Public n° 26va06 ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE À BONS DE COMMANDE SYSTEMES ANTI-INTRUSION ANNEES 2027 A 2030 (ANNÉES 2027 A 2030)
Description : Le présent marché passé sous forme d’accord cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet pour les membres du groupement de commandes, les prestations suivantes : : ✔ la réception des informations émises par les installations de détection, communiquées par un transmetteur téléphonique (filaire ou hertzien) installé sur les sites objets du présent marché, leur traitement conformément aux consignes définies conjointement, et faire procéder à l’ intervention sur site en application des protocoles. ✔ les interventions physiques sur sites en respectant les procédures établies entre le télésurveilleur et le pouvoir adjudicateur. ✔ la maintenance préventive et corrective des dites installations.
Identifiant de la procédure : 7be7d4d1-d9f2-4d87-b325-c187d4dcb02e
Identifiant interne : 26VA06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : l s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé selon les articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79710000 Services de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : auxerre
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT n° 1 : TELESURVEILLANCE DES SITES
Description : la réception des informations émises par les installations de détection, communiquées par un transmetteur téléphonique (filaire ou hertzien) installé sur les sites objets du présent marché, leur traitement conformément aux consignes définies conjointement, et faire procéder à l’ intervention sur site en application des protocoles
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79710000 Services de sécurité
Options :
Description des options : Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois par période d’ un an, sans que son terme ne puisse excéder le 31 décembre 2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Auxerre
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=695654&orgAcronyme=o3z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=695654&orgAcronyme=o3z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT n° 2 : INTERVENTIONS SUR SITES
Description : les interventions physiques sur sites en respectant les procédures établies entre le télésurveilleur et le pouvoir adjudicateur.
Identifiant interne : LOT n° 2 : INTERVENTIONS SUR SITES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79710000 Services de sécurité
Options :
Description des options : Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois par période d’ un an, sans que son terme ne puisse excéder le 31 décembre 2030
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Auxerre
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=695654&orgAcronyme=o3z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : L’acheteur aurait besoin d’équipement de bureau spécialisé
Description : les interventions physiques sur sites en respectant les procédures établies entre le télésurveilleur et le pouvoir adjudicateur.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de DIJON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT n° 3 : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS
Description : la maintenance préventive et corrective des dites installati
Identifiant interne : LOT n° 3 : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Options :
Description des options : Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois par période d’ un an, sans que son terme ne puisse excéder le 31 décembre 2030
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Auxerre
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=695654&orgAcronyme=o3z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : L’acheteur aurait besoin d’équipement de bureau spécialisé
Description : les interventions physiques sur sites en respectant les procédures établies entre le télésurveilleur et le pouvoir adjudicateur.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de DIJON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE D AUXERRE
Numéro d’enregistrement : 21890024900010
Adresse postale : PLACE DE L HOTEL DE VILLE
Ville : AUXERRE
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@auxerre.com
Téléphone : +33 386724464
Adresse internet : https://www.auxerre.fr
Profil de l’acheteur : https://www.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d’enregistrement : 172 100 059 00010
Adresse postale : 22, Rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d6e11355-d837-4de1-8f1e-b27d6c6be742 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/10/2026 à 09:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026
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L’essentiel du marché

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