16 https://www.roquebrune.com ORG-0001 Mairie de Roquebrune sur Argens rue Grande André Cabasse Roquebrune sur Argens 83520 FRL05 FRA 21830107500014 04 94 19 59 13 marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Toulon 5, rue Racine TOULON 83000 FRL05 FRA 13000525900010 0494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 cea4013b-87b1-4fb2-a5ae-5dc72f35d209 015766a9-fe33-42a2-9fbf-024bada27512 2026-10-27+01:00 09:40:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false Plages ENTRETIEN DES PLAGES ET DU LITTORAL ***Le présent marché a pour objet, l'entretien des plages et du littoral de la commune de Roquebrune-sur-Argens et leur maintien en parfait état de propreté. Toutes les prestations du présent marché pourront être commandées à tout moment. L'entreprise devra mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation des prestations suivantes : - Nettoiement des plages et du littoral : Cette opération comprend le nettoiement manuel des plages (de sables ou de galets), des criques, des ouvrages piétonniers divers (chemin des douanier, sentier, accès, mises à l'eau et autres cheminements), des grèves rocheuses, des ouvrages de protection des plages (talus, épis, sorties pluviaux...), ainsi que l'ensemble des secteurs se rattachant au périmètre défini au CCTP entre les limites de communes de Fréjus et Sainte Maxime. - Collecte des poubelles de plages et du littoral : Cette opération consiste à collecter les poubelles mises en place sur les plages, le long de la RD559 et du littoral Sambracitain (côté mer). - Le criblage des plages de sable : Cette opération comprend le nettoiement mécanique des plages de sable et des criques de sable se rattachant au périmètre défini à l'article 1.3.1. du CCTP. Cette prestation inclut la collecte et l'évacuation en décharge de tous déchets, détritus ou autres matières. - Le reprofilage ponctuel des plages et de leur accès à effectuer avant la période estivale et après les coups de mer ou fortes pluies (sorties de ruisseaux et pluviaux). - Gestion de la posidonie : Cette opération est à effectuer avant la période estivale et selon les besoins. En accord avec les préconisations environnementales, la posidonie sera déplacée sur la même plage, et stockée, par couches alternées posidonie/sable. - Gestion du volume de sable : Cette opération est à prévoir en amont de la saison et en fin de saison, le principe étant de constituer une réserve de sable en fin de saison qui permettra lors de la saison suivante " d'engraisser " les plages concernées. - Concassage des plages : Cette opération sera planifiée en amont de chaque saison en fonction des nécessités, afin d'améliorer la granulométrie du sable. services 1600000 90680000 90600000 FRL05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_184_1189500.html none epo-procurement-document performance ***Forme du marché : accord-cadre à bons de commande avec montants annuels minimum et maximum compris entre 40 000 euros HT et 400 000 euros HT ***Clauses sociales d'insertion : en application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution de cet accord cadre comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Voir le DCE. not-allowed no required ORG-0001 https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2027-01-05+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none Plages VOIR SUPRA VOIR SUPRA services ***Durée du marché : elle court de la date de notification au 31 décembre 2027 pour la première période d'exécution. ***Reconduction : le marché est reconductible de manière tacite 3 fois aux conditions initiales, par période de 1 an, à moins que le pouvoir adjudicateur n'en décide autrement. En tout état de cause, le marché s'achèvera au plus tard le 31 décembre 2030. ***Délai d'exécution : le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du bon de commande. ***Modalités de financement et de paiement : règlement des dépenses par virement bancaire (Mandat administratif) - Délai de paiement : 30 jours calendaires - Avance non prévue - Budget communal. ***Forme juridique de l'attributaire : aucune forme de groupement n'est imposée. Voir autres informations dans le RC. ***Variantes : non autorisées. ***Visite des lieux : obligatoire. Voir le RC. ***Remise des plis par voie électronique : pour les modalités de remise des offres, se référer aux conditions générales de la plateforme. ***Formalisme de présentation des plis : afin de rendre plus efficace l'analyse des offres le candidat devra respecter le formalisme décrit au RC. ***Négociation : Sans objet. ***Critères de sélection des candidatures : sera retenue la candidature qui est recevable au regard des articles R2143-3 à R2144-3 du CCP ; présente des capacités techniques et professionnelles et économiques et financières suffisantes ; est accompagnée des pièces réclamées au titre de l'article R2143-3 du CCP. ***Critères de sélection des offres : 1/ Valeur technique (50%) - 2/ Prix (40%) - 3/ Valeur environnementale (10%) ***Juridiction compétente - Voies de recours : Voir le RC 90680000 90600000 Le DCE comporte des plans et une visite des lieux est obligatoire FRL05 FRA 1 3 Voir le RC 26-104297 3.2.5 Mairie de Roquebrune sur Argens 2026-10-28 2027-01-05T12:00:00+01:00 2027-01-05 289 Plage 240 Nettoyage urbain 83 ENTRETIEN DES PLAGES ET DU LITTORAL Avis de marché - Avis n° 26-104297 du 27/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-104297
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Roquebrune sur Argens
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES PLAGES ET DU LITTORAL
Description : ***Le présent marché a pour objet, l'entretien des plages et du littoral de la commune de Roquebrune-sur-Argens et leur maintien en parfait état de propreté. Toutes les prestations du présent marché pourront être commandées à tout moment. L'entreprise devra mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation des prestations suivantes : - Nettoiement des plages et du littoral : Cette opération comprend le nettoiement manuel des plages (de sables ou de galets), des criques, des ouvrages piétonniers divers (chemin des douanier, sentier, accès, mises à l'eau et autres cheminements), des grèves rocheuses, des ouvrages de protection des plages (talus, épis, sorties pluviaux...), ainsi que l'ensemble des secteurs se rattachant au périmètre défini au CCTP entre les limites de communes de Fréjus et Sainte Maxime. - Collecte des poubelles de plages et du littoral : Cette opération consiste à collecter les poubelles mises en place sur les plages, le long de la RD559 et du littoral Sambracitain (côté mer). - Le criblage des plages de sable : Cette opération comprend le nettoiement mécanique des plages de sable et des criques de sable se rattachant au périmètre défini à l'article 1.3.1. du CCTP. Cette prestation inclut la collecte et l'évacuation en décharge de tous déchets, détritus ou autres matières. - Le reprofilage ponctuel des plages et de leur accès à effectuer avant la période estivale et après les coups de mer ou fortes pluies (sorties de ruisseaux et pluviaux). - Gestion de la posidonie : Cette opération est à effectuer avant la période estivale et selon les besoins. En accord avec les préconisations environnementales, la posidonie sera déplacée sur la même plage, et stockée, par couches alternées posidonie/sable. - Gestion du volume de sable : Cette opération est à prévoir en amont de la saison et en fin de saison, le principe étant de constituer une réserve de sable en fin de saison qui permettra lors de la saison suivante " d'engraisser " les plages concernées. - Concassage des plages : Cette opération sera planifiée en amont de chaque saison en fonction des nécessités, afin d'améliorer la granulométrie du sable.
Identifiant de la procédure : 015766a9-fe33-42a2-9fbf-024bada27512
Identifiant interne : Plages
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90680000 Services de nettoyage de plages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : VOIR SUPRA
Description : VOIR SUPRA
Identifiant interne : Plages
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90680000 Services de nettoyage de plages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le DCE comporte des plans et une visite des lieux est obligatoire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Voir le RC
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : ***Durée du marché : elle court de la date de notification au 31 décembre 2027 pour la première période d'exécution. ***Reconduction : le marché est reconductible de manière tacite 3 fois aux conditions initiales, par période de 1 an, à moins que le pouvoir adjudicateur n'en décide autrement. En tout état de cause, le marché s'achèvera au plus tard le 31 décembre 2030. ***Délai d'exécution : le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du bon de commande. ***Modalités de financement et de paiement : règlement des dépenses par virement bancaire (Mandat administratif) - Délai de paiement : 30 jours calendaires - Avance non prévue - Budget communal. ***Forme juridique de l'attributaire : aucune forme de groupement n'est imposée. Voir autres informations dans le RC. ***Variantes : non autorisées. ***Visite des lieux : obligatoire. Voir le RC. ***Remise des plis par voie électronique : pour les modalités de remise des offres, se référer aux conditions générales de la plateforme. ***Formalisme de présentation des plis : afin de rendre plus efficace l'analyse des offres le candidat devra respecter le formalisme décrit au RC. ***Négociation : Sans objet. ***Critères de sélection des candidatures : sera retenue la candidature qui est recevable au regard des articles R2143-3 à R2144-3 du CCP ; présente des capacités techniques et professionnelles et économiques et financières suffisantes ; est accompagnée des pièces réclamées au titre de l'article R2143-3 du CCP. ***Critères de sélection des offres : 1/ Valeur technique (50%) - 2/ Prix (40%) - 3/ Valeur environnementale (10%) ***Juridiction compétente - Voies de recours : Voir le RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_184_1189500.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : ***Forme du marché : accord-cadre à bons de commande avec montants annuels minimum et maximum compris entre 40 000 euros HT et 400 000 euros HT ***Clauses sociales d'insertion : en application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution de cet accord cadre comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Voir le DCE.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Roquebrune sur Argens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Roquebrune sur Argens
Numéro d’enregistrement : 21830107500014
Adresse postale : rue Grande André Cabasse
Ville : Roquebrune sur Argens
Code postal : 83520
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr
Téléphone : 04 94 19 59 13
Adresse internet : https://www.roquebrune.com
Profil de l’acheteur : https://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5, rue Racine
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cea4013b-87b1-4fb2-a5ae-5dc72f35d209 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/10/2026 à 09:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026
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L’essentiel du marché

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