Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE DE PROTHÈSES ET D'APPAREILS DENTAIRES
Description
:
APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE DE PROTHÈSES ET D'APPAREILS DENTAIRES La présente consultation comporte 13 lots dont les spécifications techniques figurent au RC.
Identifiant de la procédure
:
14318f97-60f9-4038-9801-f76066fde1eb
Identifiant interne
:
2026-GHTAO096-FDMNS
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CH CANNES - CHU NICE
Ville
:
CANNES - NICE
Code postal
:
06400 - 06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
La consultation aboutira à un Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé). Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre et pourront s'exécuter au plus tard dans un délai de 3 mois après le dernier jour de validité de l'accord cadre. Le maximum étant 4 108 533 Euros HT sur la durée globale. Le montant maximum HT sur la durée globale du marché par lot est indiqué au RC. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'Accord Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite.
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,934,667
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
13
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
13
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT 1 - CHU DE NICE Prothèses amovibles résine
Description
:
LOT 1 - CHU DE NICE Prothèses amovibles résine
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHU DE NICE
Ville
:
NICE
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 50 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOT 2 - CHU DE NICE Prothèses Amovibles à Infrastructure Métallique
Description
:
LOT 2 - CHU DE NICE Prothèses Amovibles à Infrastructure Métallique
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHU DE NICE
Ville
:
NICE
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 50 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
LOT 3 - CHU DE NICE Prothèses fixées
Description
:
LOT 3 - CHU DE NICE Prothèses fixées
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHU DE NICE
Ville
:
NICE
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 50 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
LOT 4 - CHU DE NICE Prothèses conjointes à visée esthétique
Description
:
LOT 4 - CHU DE NICE Prothèses conjointes à visée esthétique
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHU DE NICE
Ville
:
NICE
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 50 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
LOT 5 - CHU DE NICE Prothèses implantaires
Description
:
LOT 5 - CHU DE NICE Prothèses implantaires
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHU DE NICE
Ville
:
NICE
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 50 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
LOT 6 - CHU DE NICE Prothèses dentaires pour Orthodontie
Description
:
LOT 6 - CHU DE NICE Prothèses dentaires pour Orthodontie
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHU DE NICE
Ville
:
NICE
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 50 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
LOT 7 - CHU DE NICE Orthèses pour Occlusodontie
Description
:
LOT 7 - CHU DE NICE Orthèses pour Occlusodontie
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHU DE NICE
Ville
:
NICE
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 50 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
LOT 8 - CHU DE NICE Prothèses maxillo-faciales
Description
:
LOT 8 - CHU DE NICE Prothèses maxillo-faciales
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHU DE NICE
Ville
:
NICE
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 50 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
LOT 9 - CHU DE NICE Aligneurs orthodontiques
Description
:
LOT 9 - CHU DE NICE Aligneurs orthodontiques
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHU DE NICE
Ville
:
NICE
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 50 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
LOT 10 - CHU DE NICE Protège-dents sur mesure
Description
:
LOT 10 - CHU DE NICE Protège-dents sur mesure
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHU DE NICE
Ville
:
NICE
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 50 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
LOT 11 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses amovibles adjointes
Description
:
LOT 11 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses amovibles adjointes
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CH DE CANNES
Ville
:
CANNES
Code postal
:
06400
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 40 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable (RSE) : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
LOT 12 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses implantaires conjointes
Description
:
LOT 12 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses implantaires conjointes
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CH DE CANNES
Ville
:
CANNES
Code postal
:
06400
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 40 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable (RSE) : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
LOT 13 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses adjointes amovibles sur implants
Description
:
LOT 13 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses adjointes amovibles sur implants
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33133000
Petit matériel pour empreintes dentaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33138000
Produits pour prothèses et rebasage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141820
Dents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141821
Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141822
Dents artificielles en résine acrylique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33135000
Dispositifs orthodontiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CH DE CANNES
Ville
:
CANNES
Code postal
:
06400
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique : 40 points
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère économique : 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de développement durable (RSE) : 5 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ght06.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/12/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement
:
26060070500040
Département
:
Alpes Maritimes
Adresse postale
:
4 avenue Reine Victoria
Ville
:
NICE
Code postal
:
06003
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Mme LEJEUNE Béatrice
Adresse électronique
:
cell-cent-march@chu-nice.fr
Téléphone
:
0492034586
Adresse internet
:
www.chu-nice.fr
Profil de l’acheteur
:
https://ght06.safetender.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement
:
17060005000026
Département
:
Alpes Maritimes
Adresse postale
:
18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville
:
Nice cedex 1
Code postal
:
06050
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone
:
0489978600
Adresse internet
:
http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
92e485e1-9d92-48e4-9002-7e8d393da744
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
27/10/2026
à 11:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français