349911 RES-0001 selec-w 0 TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w 0 TEN-0002 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true 54012 no TPA-0001 LOT-0001 ARTEC TEN-0002 true 295899 no TPA-0002 LOT-0002 SMA BTP CON-0001 2026-10-22+02:00 ORG-0001 26SRV04Lot1 TEN-0001 CON-0002 2026-08-10+02:00 ORG-0001 26SRV04Lot2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 true ORG-0006 false TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.marches-securises.fr https://www.valleesud.fr ORG-0001 Vallée Sud - Grand Paris (92) 28 rue de la Redoute Fontenay-aux-Roses 92260 FR105 FRA 20005796600018 +33 155958400 lina.barreracamelo@valleesud.fr https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif Cergy-Pontoise 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL Cergy-Pontoise. 95027 FR108 FRA 17950702500015 +33 130173400 +33 130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 SMA BTP PARIS 75015 FR101 FRA 775 684 764 02155 +33 158016118 lotfi_ben_miloud@smabtp.fr ORG-0005 ARTEC MARCQ EN BAROEUL 59700 FRE11 FRA 840364517 00028 +33 320957899 alexandre@artec-courtage.fr ORG-0006 Mutuelle Architectes Français PARIS 75017 FR101 FRA 784 647 349 00074 +33 153703000 Francois.crimail@maf.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 df430a31-a0e0-4081-9f58-62a991e23e28 bbc6040e-a66f-4416-85e4-56f34b157e8d 2026-10-27Z 13:19:29Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open Souscription d’assurances construction pour l’opération « reconstruction du centre aquatique du Hameau et de la Tribune du parc des sports au Plessis-Robinson » Souscription d'assurances construction pour l'opération « reconstruction du centre aquatique du Hameau et de la Tribune du parc des sports au Plessis-Robinson » services 66513200 66510000 LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 Voir RC price PRIX PRIX quality VALEUR TECHNIQUE VALEUR TECHNIQUE ORG-0001 ORG-0001 Cf. Règlement de la consultation ORG-0003 ORG-0003 true false none none Assurance Tous Risques Chantier (TRC) Assurance Tous Risques Chantier (TRC) services Le marché a une durée de : Pour le lot 1: la durée du chantier. Pour le lot 2 : dix ans à compter de la date de réception des ouvrages. Le marché ne sera pas reconduit. Le marché est alloti comme il suit : Lot 1 : Assurance Tous Risques Chantier (TRC). Lot 2 : Assurance Dommages Ouvrage et Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale. Pas de variantes autorisées. Les pièces à produire pour la candidature et pour l’offre sont précisées dans le règlement de la consultation. Les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Les doivent être obligatoirement déposes sur la plateforme https://marches-securises.fr/ 66513200 Territoire VSGP Le Plessis-Robinson 92350 FR105 FRA 2 LOT-0002 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 Voir RC price PRIX PRIX quality VALEUR TECHNIQUE VALEUR TECHNIQUE ORG-0001 ORG-0001 Cf. Règlement de la consultation ORG-0003 ORG-0003 true false none none Assurance Dommages Ouvrage et Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale Assurance Dommages Ouvrage et Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale services Le marché a une durée de : Pour le lot 1: la durée du chantier. Pour le lot 2 : dix ans à compter de la date de réception des ouvrages. Le marché ne sera pas reconduit. Le marché est alloti comme il suit : Lot 1 : Assurance Tous Risques Chantier (TRC). Lot 2 : Assurance Dommages Ouvrage et Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale. Pas de variantes autorisées. Les pièces à produire pour la candidature et pour l’offre sont précisées dans le règlement de la consultation. Les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Les doivent être obligatoirement déposes sur la plateforme https://marches-securises.fr/ 66510000 Territoire VSGP Le Plessis-Robinson 92350 FR105 FRA 10 2000-01-01Z 26-104474 26-38421 3.2.5 Vallée Sud - Grand Paris (92) ARTEC Mutuelle Architectes Français SMA BTP 2026-10-28 2026-11-22 20 Assurance 92 Souscription d’assurances construction pour l’opération « reconstruction du centre aquatique du Hameau et de la Tribune du parc des sports au Plessis-Robinson » Lots 1 et 2 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-104474 du 27/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-104474
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Souscription d’assurances construction pour l’opération « reconstruction du centre aquatique du Hameau et de la Tribune du parc des sports au Plessis-Robinson »
Description : Souscription d'assurances construction pour l'opération « reconstruction du centre aquatique du Hameau et de la Tribune du parc des sports au Plessis-Robinson »
Identifiant de la procédure : bbc6040e-a66f-4416-85e4-56f34b157e8d
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66513200 Services d'assurance tous risques chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Assurance Tous Risques Chantier (TRC)
Description : Assurance Tous Risques Chantier (TRC)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66513200 Services d'assurance tous risques chantier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire VSGP
Ville : Le Plessis-Robinson
Code postal : 92350
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché a une durée de : Pour le lot 1: la durée du chantier. Pour le lot 2 : dix ans à compter de la date de réception des ouvrages. Le marché ne sera pas reconduit. Le marché est alloti comme il suit : Lot 1 : Assurance Tous Risques Chantier (TRC). Lot 2 : Assurance Dommages Ouvrage et Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale. Pas de variantes autorisées. Les pièces à produire pour la candidature et pour l’offre sont précisées dans le règlement de la consultation. Les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Les doivent être obligatoirement déposes sur la plateforme https://marches-securises.fr/
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Assurance Dommages Ouvrage et Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale
Description : Assurance Dommages Ouvrage et Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire VSGP
Ville : Le Plessis-Robinson
Code postal : 92350
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché a une durée de : Pour le lot 1: la durée du chantier. Pour le lot 2 : dix ans à compter de la date de réception des ouvrages. Le marché ne sera pas reconduit. Le marché est alloti comme il suit : Lot 1 : Assurance Tous Risques Chantier (TRC). Lot 2 : Assurance Dommages Ouvrage et Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale. Pas de variantes autorisées. Les pièces à produire pour la candidature et pour l’offre sont précisées dans le règlement de la consultation. Les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Les doivent être obligatoirement déposes sur la plateforme https://marches-securises.fr/
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 349,911 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : ARTEC
Nom officiel : Mutuelle Architectes Français
Offre :
Identifiant de l’offre : ARTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 54,012 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26SRV04Lot1
Date de conclusion du marché : 22/10/2026
Organisation qui signe le marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SMA BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : SMA BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 295,899 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26SRV04Lot2
Date de conclusion du marché : 10/08/2026
Organisation qui signe le marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d’enregistrement : 20005796600018
Adresse postale : 28 rue de la Redoute
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : lina.barreracamelo@valleesud.fr
Téléphone : +33 155958400
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.valleesud.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Ville : Cergy-Pontoise.
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Télécopieur : +33 130173459
Adresse internet : https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SMA BTP
Numéro d’enregistrement : 775 684 764 02155
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : lotfi_ben_miloud@smabtp.fr
Téléphone : +33 158016118
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ARTEC
Numéro d’enregistrement : 840364517 00028
Ville : MARCQ EN BAROEUL
Code postal : 59700
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : alexandre@artec-courtage.fr
Téléphone : +33 320957899
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Mutuelle Architectes Français
Numéro d’enregistrement : 784 647 349 00074
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Francois.crimail@maf.fr
Téléphone : +33 153703000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : df430a31-a0e0-4081-9f58-62a991e23e28 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/10/2026 à 13:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026
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L’essentiel du marché

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