16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E8F7667B-E064-95DE-22A688EC4060C35D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.symbord.fr ORG-0002 Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné 285 Cours Baron Raverat Maison Mestrallet Cremieux 38460 FRK24 FRA 5944 CAMP Cédric Président 0437061326 contact@symbord.fr ORG-0003 Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné 285 Cours Baron Raverat Cremieux 38460 FRK24 FRA E8F76697-03AC-42AC-04B5F9DD732474FB Monsieur David PAGNIER 0437061326 david.pagnier@symbord.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA E8F766A3-A4F1-C7DE-748E4515CC8943FD 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA E8F766B0-027A-DD02-59124A0A74CB1EF9 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA E8F766C0-9400-BE29-91BFA477C952FABA 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 dd55b0e8-e7c5-47e4-991f-7b6c8555a600 061d1868-6e20-419e-9809-645da7728117 2026-10-27+01:00 15:10:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false SCoT-01 Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord La présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord. Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023). Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues : - Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural - Environnement - Paysage - Concertation - Patrimoine & architecture - Juridique - Mobilités - Agriculture - Économie, commerce La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire services Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'intégralité du Dce est téléchargeable sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché européen (Dume). Aucune variante n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Le délai de validité des offres est fixé à 160 jours à compter de la date limite de réception des offres (environ 6 mois). La date de début de durée du marché indiquée est donnée à titre indicatif 79311000 79311000 FRK24 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 77774 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77774 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Une condition d'exécution liée au développement durable est spécifiée dans les pièces du marché ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77774 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required false 2026-11-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-01+01:00 14:00:00+01:00 siège du Symbord false none none S-PA-77774 Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord La présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord. Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023). Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues : - Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural - Environnement - Paysage - Concertation - Patrimoine & architecture - Juridique - Mobilités - Agriculture - Économie, commerce La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire services other 79311000 79311000 285 Cours Baron Raverat Cremieux 38460 FRK24 FRA 2027-02-26+01:00 2031-08-22+02:00 26-104534 3.2.5 Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné 2026-10-29 2026-11-30T12:00:00+01:00 2026-11-30 118 Etude 38 Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord Avis de marché - Avis n° 26-104534 du 27/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-104534
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord
Description : La présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord. Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023). Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues : - Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural - Environnement - Paysage - Concertation - Patrimoine & architecture - Juridique - Mobilités - Agriculture - Économie, commerce La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire
Identifiant de la procédure : 061d1868-6e20-419e-9809-645da7728117
Identifiant interne : SCoT-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'intégralité du Dce est téléchargeable sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché européen (Dume). Aucune variante n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Le délai de validité des offres est fixé à 160 jours à compter de la date limite de réception des offres (environ 6 mois). La date de début de durée du marché indiquée est donnée à titre indicatif
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord
Description : La présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord. Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023). Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues : - Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural - Environnement - Paysage - Concertation - Patrimoine & architecture - Juridique - Mobilités - Agriculture - Économie, commerce La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire
Identifiant interne : S-PA-77774
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 285 Cours Baron Raverat
Ville : Cremieux
Code postal : 38460
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/02/2027
Date de fin de durée : 22/08/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77774
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77774
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/12/2026 à 14:00
Lieu : siège du Symbord
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une condition d'exécution liée au développement durable est spécifiée dans les pièces du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E8F7667B-E064-95DE-22A688EC4060C35D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Numéro d’enregistrement : 5944
Adresse postale : 285 Cours Baron Raverat Maison Mestrallet
Ville : Cremieux
Code postal : 38460
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : CAMP Cédric
Adresse électronique : contact@symbord.fr
Téléphone : 0437061326
Adresse internet : http://www.symbord.fr
Profil de l’acheteur : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Numéro d’enregistrement : E8F76697-03AC-42AC-04B5F9DD732474FB
Adresse postale : 285 Cours Baron Raverat
Ville : Cremieux
Code postal : 38460
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur David PAGNIER
Adresse électronique : david.pagnier@symbord.fr
Téléphone : 0437061326
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : E8F766A3-A4F1-C7DE-748E4515CC8943FD
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : E8F766B0-027A-DD02-59124A0A74CB1EF9
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : E8F766C0-9400-BE29-91BFA477C952FABA
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dd55b0e8-e7c5-47e4-991f-7b6c8555a600 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/10/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026
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L’essentiel du marché

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