16 false false ORG-0001 Caisse des écoles Paris 10ème 72 rue du Faubourg Saint Martin Paris 75010 FR101 FRA 26750030400014 +33 153721172 virginie.belin@paris.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 177 500 055 00013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 520237be-15f6-4e5e-aefa-fd28843c3806 48b36793-ed50-495f-9aae-6cf0a83681d5 2026-10-27+01:00 16:50:09+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://cde10.e-marchespublics.com body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 3 3 false open false Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire (fruits et légumes, produits laitiers) en 3 lots séparés Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes biologiques et conventionnels, laitages biologiques) pour la caisse des écoles du 10e arrondissement de la Ville de Paris. Le marché est décomposé en 3 lots supplies 03221200 15551000 72 rue du Faubourg Saint Martin Paris 75010 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cde10.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1533_1190089.html none epo-sub-espd performance allowed no required ORG-0001 https://cde10.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-01+01:00 17:00:00+01:00 false 10 fa-w-rc none LOT 1 Fruits et légumes brut, 4ème gamme, 5ème gamme, conventionnels et biologiques Fruits et légumes brut, 4ème gamme, 5ème gamme, conventionnels et biologiques supplies 03220000 72 rue du Faubourg Saint Martin Paris 75010 FR101 FRA 1 3 LOT-0002 not-allowed eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cde10.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1533_1190089.html none epo-sub-espd performance allowed no required ORG-0001 https://cde10.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-01+01:00 17:00:00+01:00 false 10 fa-w-rc none LOT 2 Fruits et légumes conventionnels et biologiques déclassés entrant dans une démarche de lutte contre le gaspillage alimentaire Fruits et légumes conventionnels et biologiques déclassés entrant dans une démarche de lutte contre le gaspillage alimentaire supplies 03220000 72 rue du Faubourg Saint Martin Paris 75010 FR101 FRA 1 3 LOT-0003 not-allowed eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cde10.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1533_1190089.html none epo-sub-espd performance allowed no required ORG-0001 https://cde10.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-01+01:00 17:00:00+01:00 false 10 fa-w-rc none LOT 3 Denrées biologiques destinées à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable, de circuits directs, et conformes aux exigences du label Ecocert " En cuisine " de niveau 3 Denrées biologiques destinées à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable, de circuits directs, et conformes aux exigences du label Ecocert " En cuisine " de niveau 3 supplies 15800000 72 rue du Faubourg Saint Martin Paris 75010 FR101 FRA 1 3 26-104656 3.2.5 Caisse des écoles Paris 10ème 2026-10-29 2026-12-01T17:00:00+01:00 2026-12-01 88 Denrées alimentaires 75 Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire (fruits et légumes, produits laitiers) en 3 lots séparés Avis de marché - Avis n° 26-104656 du 27/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-104656
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des écoles Paris 10ème
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire (fruits et légumes, produits laitiers) en 3 lots séparés
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes biologiques et conventionnels, laitages biologiques) pour la caisse des écoles du 10e arrondissement de la Ville de Paris. Le marché est décomposé en 3 lots
Identifiant de la procédure : 48b36793-ed50-495f-9aae-6cf0a83681d5
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 72 rue du Faubourg Saint Martin
Ville : Paris
Code postal : 75010
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fruits et légumes brut, 4ème gamme, 5ème gamme, conventionnels et biologiques
Description : Fruits et légumes brut, 4ème gamme, 5ème gamme, conventionnels et biologiques
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 72 rue du Faubourg Saint Martin
Ville : Paris
Code postal : 75010
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cde10.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1533_1190089.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cde10.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des écoles Paris 10ème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fruits et légumes conventionnels et biologiques déclassés entrant dans une démarche de lutte contre le gaspillage alimentaire
Description : Fruits et légumes conventionnels et biologiques déclassés entrant dans une démarche de lutte contre le gaspillage alimentaire
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 72 rue du Faubourg Saint Martin
Ville : Paris
Code postal : 75010
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cde10.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1533_1190089.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cde10.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des écoles Paris 10ème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Denrées biologiques destinées à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable, de circuits directs, et conformes aux exigences du label Ecocert " En cuisine " de niveau 3
Description : Denrées biologiques destinées à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable, de circuits directs, et conformes aux exigences du label Ecocert " En cuisine " de niveau 3
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 72 rue du Faubourg Saint Martin
Ville : Paris
Code postal : 75010
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cde10.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1533_1190089.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cde10.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des écoles Paris 10ème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Caisse des écoles Paris 10ème
Numéro d’enregistrement : 26750030400014
Adresse postale : 72 rue du Faubourg Saint Martin
Ville : Paris
Code postal : 75010
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : virginie.belin@paris.fr
Téléphone : +33 153721172
Profil de l’acheteur : https://cde10.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 520237be-15f6-4e5e-aefa-fd28843c3806 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/10/2026 à 16:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>