16 true true ORG-0001 RESAH 9 Rue Brahms PARIS 75012 FR101 FRA 13000501000033 0155785454 dm-steriles@resah.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 RUE JOUY PARIS CEDEX 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 0144594400 Greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9dad6ab2-d12e-4aae-8a36-0fd6b0d6369e 855ea19d-c97d-4027-bcb6-369c335fbc8c 2026-10-27+02:00 16:48:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.maximilien.fr body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0002 epo-procurement-document 30 30 open false 2026-R098-000-000 Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : ​Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire supplies L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCP. Tous les lots de la présente consultation entrent dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/ . Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation 50966422 33184100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-001-000 Dispositif Neurochirurgie B.BRAUN ou équivalent Dispositif Neurochirurgie B.BRAUN ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 7671897 4243230 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP. LOT-0002 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-002-000 Dispositif Neurochirurgie BRAIN LAB ou équivalent Dispositif Neurochirurgie BRAIN LAB ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 3561122 1969612 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0003 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-003-000 Dispositif Neurochirurgie CG MEDICAL ou équivalent Dispositif Neurochirurgie CG MEDICAL ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 209522 115884 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0004 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-004-000 Dispositif Neurochirurgie CORMEDICA ou équivalent Dispositif Neurochirurgie CORMEDICA ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 735862 406996 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0005 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-005-000 Dispositif Neurochirurgie DISP-OMEGA-MED ou équivalent Dispositif Neurochirurgie DISP-OMEGA-MED ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 266140 147198 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0006 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-006-000 Dispositif Neurochirurgie DIXI MEDICAL ou équivalent Dispositif Neurochirurgie DIXI MEDICAL ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 587249 324800 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0007 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-007-000 Dispositif Neurochirurgie FINCERAMICA ou équivalent Dispositif Neurochirurgie FINCERAMICA ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1991728 1101600 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0008 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-008-000 Dispositif Neurochirurgie INTEGRA ou équivalent Dispositif Neurochirurgie INTEGRA ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 10194306 4616630 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0009 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-009-000 Dispositif Neurochirurgie MEDTRONIC ou équivalent Dispositif Neurochirurgie MEDTRONIC ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 4883206 1624284 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0010 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-010-000 Dispositif Neurochirurgie PROMOPHARM ou équivalent Dispositif Neurochirurgie PROMOPHARM ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2281014 1261600 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0011 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-011-000 Dispositif Neurochirurgie SOPHYSA ou équivalent Dispositif Neurochirurgie SOPHYSA ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 5002825 2767000 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0012 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-012-000 Dispositif Neurochirurgie STRYKER ou équivalent Dispositif Neurochirurgie STRYKER ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1044562 577734 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0013 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-013-000 Dispositif Neuromodulation ABBOTT MEDICAL ou équivalent Dispositif Neuromodulation ABBOTT MEDICAL ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 4412781 1781391 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0014 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-014-000 Dispositif Neuromodulation BOSTON SCIENTIFIC ou équivalent Dispositif Neuromodulation BOSTON SCIENTIFIC ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1296498 717077 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0015 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-015-000 Dispositif Neuromodulation LIVANOVA ou équivalent Dispositif Neuromodulation LIVANOVA ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 683237 377890 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0016 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-016-000 Dispositif Neuromodulation MEDTRONIC ou équivalent Dispositif Neuromodulation MEDTRONIC ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 3579243 1789621 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0017 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-017-000 Dispositif Neuromodulation PAJUNK ou équivalent Dispositif Neuromodulation PAJUNK ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1065354 589234 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0018 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-018-000 Dispositif Neurovasculaire AB MEDICA ou équivalent Dispositif Neurovasculaire AB MEDICA ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 988158 546538 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0019 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-019-000 Dispositif Neurovasculaire ACANDIS ou équivalent Dispositif Neurovasculaire ACANDIS ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 3115226 1722992 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0020 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-020-000 Dispositif Neurovasculaire ASAHI ou équivalent Dispositif Neurovasculaire ASAHI ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1664258 920480 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0021 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-021-000 Dispositif Neurovasculaire BALT ou équivalent Dispositif Neurovasculaire BALT ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 10906315 4138321 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0022 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-022-000 Dispositif Neurovasculaire DUOMED BY PALEX ou équivalent Dispositif Neurovasculaire DUOMED BY PALEX ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 3519505 1946594 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0023 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-023-000 Dispositif Neurovasculaire MEDTRONIC ou équivalent Dispositif Neurovasculaire MEDTRONIC ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 5154954 1577477 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0024 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-024-000 Dispositif Neurovasculaire PENUMBRA ou équivalent Dispositif Neurovasculaire PENUMBRA ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 10183089 4963014 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0025 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-025-000 Dispositif Neurovasculaire RAPID MEDICAL ou équivalent Dispositif Neurovasculaire RAPID MEDICAL ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 536434 296695 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0026 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-026-000 Dispositif Neurovasculaire STRYKER ou équivalent Dispositif Neurovasculaire STRYKER ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 9294184 4964826 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0027 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-027-000 Dispositif Neurovasculaire TERUMO ou équivalent Dispositif Neurovasculaire TERUMO ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 663186 366800 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0028 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-028-000 Dispositif Neurovasculaire TERUMO NEURO EUROPE ou équivalent Dispositif Neurovasculaire TERUMO NEURO EUROPE ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 10354325 4257722 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0029 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-029-000 Dispositif Neurovasculaire VESALIO ou équivalent Dispositif Neurovasculaire VESALIO ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 218738 120981 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 LOT-0030 allowed no-eu-funds FRA 2026-R098-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC. https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R098-030-000 Dispositif Neurovasculaire WALLABYPHENOX ou équivalent Dispositif Neurovasculaire WALLABYPHENOX ou équivalent supplies L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1324745 732700 33184100 33184100 Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2027-04-01+02:00 2031-03-31+02:00 26-104657 3.2.5 RESAH 2026-10-29 2026-12-01T12:00:00+02:00 2027-02-01 159 Implants 75 Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : ​Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire Avis de marché - Avis n° 26-104657 du 27/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-104657
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : ​Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire
Description : Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire
Identifiant de la procédure : 855ea19d-c97d-4027-bcb6-369c335fbc8c
Identifiant interne : 2026-R098-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,966,422 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCP. Tous les lots de la présente consultation entrent dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/ . Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 30
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 30
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Dispositif Neurochirurgie B.BRAUN ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie B.BRAUN ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-001-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,243,230 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,671,897 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Dispositif Neurochirurgie BRAIN LAB ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie BRAIN LAB ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-002-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,969,612 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,561,122 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Dispositif Neurochirurgie CG MEDICAL ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie CG MEDICAL ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-003-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 115,884 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 209,522 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Dispositif Neurochirurgie CORMEDICA ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie CORMEDICA ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-004-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 406,996 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 735,862 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Dispositif Neurochirurgie DISP-OMEGA-MED ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie DISP-OMEGA-MED ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-005-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 147,198 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 266,140 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Dispositif Neurochirurgie DIXI MEDICAL ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie DIXI MEDICAL ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-006-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 324,800 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 587,249 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Dispositif Neurochirurgie FINCERAMICA ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie FINCERAMICA ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-007-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,101,600 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,991,728 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Dispositif Neurochirurgie INTEGRA ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie INTEGRA ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-008-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,616,630 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,194,306 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Dispositif Neurochirurgie MEDTRONIC ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie MEDTRONIC ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-009-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,624,284 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,883,206 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Dispositif Neurochirurgie PROMOPHARM ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie PROMOPHARM ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-010-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,261,600 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,281,014 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Dispositif Neurochirurgie SOPHYSA ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie SOPHYSA ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-011-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,767,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,002,825 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Dispositif Neurochirurgie STRYKER ou équivalent
Description : Dispositif Neurochirurgie STRYKER ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-012-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 577,734 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,044,562 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Dispositif Neuromodulation ABBOTT MEDICAL ou équivalent
Description : Dispositif Neuromodulation ABBOTT MEDICAL ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-013-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,781,391 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,412,781 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Dispositif Neuromodulation BOSTON SCIENTIFIC ou équivalent
Description : Dispositif Neuromodulation BOSTON SCIENTIFIC ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-014-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 717,077 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,296,498 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Dispositif Neuromodulation LIVANOVA ou équivalent
Description : Dispositif Neuromodulation LIVANOVA ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-015-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 377,890 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 683,237 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Dispositif Neuromodulation MEDTRONIC ou équivalent
Description : Dispositif Neuromodulation MEDTRONIC ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-016-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,789,621 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,579,243 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Dispositif Neuromodulation PAJUNK ou équivalent
Description : Dispositif Neuromodulation PAJUNK ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-017-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 589,234 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,065,354 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Dispositif Neurovasculaire AB MEDICA ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire AB MEDICA ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-018-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 546,538 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 988,158 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Dispositif Neurovasculaire ACANDIS ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire ACANDIS ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-019-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,722,992 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,115,226 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Dispositif Neurovasculaire ASAHI ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire ASAHI ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-020-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 920,480 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,664,258 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Dispositif Neurovasculaire BALT ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire BALT ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-021-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,138,321 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,906,315 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Dispositif Neurovasculaire DUOMED BY PALEX ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire DUOMED BY PALEX ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-022-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,946,594 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,519,505 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Dispositif Neurovasculaire MEDTRONIC ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire MEDTRONIC ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-023-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,577,477 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,154,954 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Dispositif Neurovasculaire PENUMBRA ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire PENUMBRA ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-024-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,963,014 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,183,089 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Dispositif Neurovasculaire RAPID MEDICAL ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire RAPID MEDICAL ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-025-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 296,695 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 536,434 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Dispositif Neurovasculaire STRYKER ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire STRYKER ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-026-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,964,826 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,294,184 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Dispositif Neurovasculaire TERUMO ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire TERUMO ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-027-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 366,800 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 663,186 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Dispositif Neurovasculaire TERUMO NEURO EUROPE ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire TERUMO NEURO EUROPE ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-028-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,257,722 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,354,325 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Dispositif Neurovasculaire VESALIO ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire VESALIO ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-029-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,981 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 218,738 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Dispositif Neurovasculaire WALLABYPHENOX ou équivalent
Description : Dispositif Neurovasculaire WALLABYPHENOX ou équivalent
Identifiant interne : 2026-R098-030-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 732,700 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,324,745 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000033
Adresse postale : 9 Rue Brahms
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dm-steriles@resah.fr
Téléphone : 0155785454
Profil de l’acheteur : https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE JOUY
Ville : PARIS CEDEX 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9dad6ab2-d12e-4aae-8a36-0fd6b0d6369e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/10/2026 à 16:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>