5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 - Accord-cadre de maintenance et entretien du parc complet des groupes électrogènes sur les lacs-réservoirs Aube, Marne et Seine
Description
:
Lot 1 - Accord-cadre de maintenance et entretien du parc complet des groupes électrogènes sur les lacs-réservoirs Aube, Marne et Seine
Identifiant interne
:
26419-01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50800000
Services divers d'entretien et de réparation
Options
:
Description des options
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois, par périodes successives de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra refuser sa reconduction.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
- Périmètre du lac-réservoir Marne situé en Marne (51) et Haute-Marne (52), proche de Saint-Dizier (lot 1) - Périmètre des lacs-réservoirs Seine et Aube situés dans l'Aube (10), proches de Troyes (lot 1),
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
180,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
180,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
La présente consultation est passée pour un an, reconductible trois fois tacitement, dans la limite de 4 ans à compter de l'attribution.
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000,00 euros HT, soit un montant maximum total de 180 000,00 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère noté sur 50 points, se référer à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère "valeur technique", noté sur 35 points, avec : - Sous-critère 1 : Organisation et moyens mis en œuvre pour assurer les prestations de maintenance ; noté sur 20 points - Sous-critère 2 : Qualité du service et engagement de performance, noté sur 15 points
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère "Développement durable – critère environnemental", noté sur 15 points, avec : - Sous-critère 1 : Optimisation de la durée de vie des groupes, noté sur 5 points - Sous-critère 2 : Gestion des déchets issus de la maintenance, huiles et filtres usagés, traçabilité des filières de traitement, noté sur 5 points - Sous-critère 3 : Actions mises en place pour réduire l’empreinte carbone des interventions, Organisation des déplacements pour limiter les émissions (mutualisation des tournées, véhicules à faibles émissions), noté sur 5 points. Se référer à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
30/11/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_2vKtoS6K-u
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_2vKtoS6K-u
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
EPTB Seine Grands Lacs
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 - Accord-cadre de maintenance et entretien du parc complet des groupes électrogènes sur le lac-réservoir Yonne
Description
:
Lot 2 - Accord-cadre de maintenance et entretien du parc complet des groupes électrogènes sur le lac-réservoir Yonne
Identifiant interne
:
26419-02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50800000
Services divers d'entretien et de réparation
Options
:
Description des options
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois, par périodes successives de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra refuser sa reconduction.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Périmètre du lac-réservoir de Pannecière, correspondant au lac-réservoir Yonne, situé dans la Nièvre (58), proche de Château-Chinon (lot 2).
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
40,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
La présente consultation est passée pour un an, reconductible trois fois tacitement, dans la limite de 4 ans à compter de l'attribution.
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT, soit un montant maximum total de 40 000,00 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère "Prix" noté sur 50 points. Se référer à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère "Valeur technique" noté sur 35 points, avec : - Sous-critère 1 : Organisation et moyens mis en œuvre pour assurer les prestations de maintenance ; noté sur 20 points - Sous-critère 2 : Qualité du service et engagement de performance, noté sur 15 points Se référer à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère "Développement durable – critère environnemental", noté sur 15 points : - Sous-critère 1 : Optimisation de la durée de vie des groupes, noté sur 5 points - Sous-critère 2 : Gestion des déchets issus de la maintenance, huiles et filtres usagés, traçabilité des filières de traitement, noté sur 5 points - Sous-critère 3 : Actions mises en place pour réduire l’empreinte carbone des interventions, Organisation des déplacements pour limiter les émissions (mutualisation des tournées, véhicules à faibles émissions), noté sur 5 points. Se référer à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
30/11/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_2vKtoS6K-u
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_2vKtoS6K-u
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris