3000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 3000000 tenders 14 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0003 TEN-0004 3000000 tenders 8 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 1500000 yes false false TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 1500000 yes false false TPA-0003 LOT-0001 TEN-0002 TEN-0003 false 1500000 yes false false TPA-0002 LOT-0002 TEN-0003 TEN-0004 false 1500000 yes false false TPA-0004 LOT-0002 TEN-0004 CON-0001 2026-10-27+01:00 Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre des opérations de travaux du Département de la Seine-Saint-Denis false 2026930004001 TEN-0001 TEN-0002 CON-0002 2026-10-27+01:00 Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre des opérations de travaux du Département de la Seine-Saint-Denis false 2026930004002 TEN-0003 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 TPA-0004 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 11BFB09A-9888-FCD3-E52E87B7F96AE0FF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://seinesaintdenis.fr ORG-0002 Département de la Seine-Saint-Denis Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin Bobigny 93000 FR106 FRA 55783 TROUSSEL Stéphane Président 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0003 Département de Seine-Saint-Denis 46 rue de Proudhon Saint-Denis 93000 FR106 FRA 2084369 Immeuble PULSE 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 11BFB0FE-DF60-EE99-BEA6AD5E2BA5D214 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 11BFB111-AFEE-361F-92B62F963E9D6493 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 PRESENTS 22 Rue Edouard Nieuport Suresnes 92150 FR105 FRA 1795660-1-1-1 0678068218 dr.idf-hdf@presents.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 COORDEF INGENIERIE 5 Rue De La Galmy Chessy 77700 FR102 FRA 1795660-1-2-1 01 64 17 18 10 contact@coordef.fr false UBO-0008 sme ORG-0008 cobat-coprev Rte D Oignies Courrieres 62710 FRE12 FRA 1795660-1-1-2 03 61 19 12 89 com@cobat-coprev.fr false UBO-0009 sme ORG-0009 COSSEC 16 Rue De La Maison Rouge Lognes 77185 FR102 FRA 1795660-1-2-2 0160951070 commercial.sps@degouy.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 fbc2b9a7-8c43-4b2c-8c36-aaafa82cdc83 37c0289d-40f7-4635-8f9a-88b2de8a1ab5 2026-10-28+01:00 10:10:23+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.seinesaintdenis.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026930004 Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre des opérations de travaux du Département de la Seine-Saint-Denis Le présent marché de prestations intellectuelles concerne la désignation du coordonnateur (personne physique ou morale), chargée d'organiser la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations du Département de la Seine-Saint-Denis, dans le cadre des articles L. 4531-1 à L. 4532-18 du Code du travail. D'autre part, il concerne également la réalisation d'une mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la rédaction des plans de prévention. Il prend la forme d'un accord-cadre alloti, de quatre ans, à bons de commande avec minimum et maximum multi-attributaires de services (2 titulaires par lot), passé en Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du code de la commande publique. Le marché comprend deux lots : - Lot 1 : Travaux de bâtiment, d'aménagement extérieurs, de voirie et d'infrastructure. Ce lot porte sur des missions de CSPS, quel que soit la catégorie, pour toutes les opérations de travaux dit en surface (Bâtiments, espaces extérieurs, Ouvrages d'art…). - Montant minimum HT : 300 000 euro(s) HT pour l'ensemble des titulaires ; - Montant maximum HT : 1 500 000 euro(s) HT pour l'ensemble des titulaires. - Lot n°2 - Travaux en espace confiné - ouvrage d'assainissement. Ce lot porte sur des missions de CSPS, quel que soit la catégorie, pour toutes les opérations de travaux effectuées en espaces confinés, nécessitant pour le titulaire la certification CATEC. Il couvre également les travaux réalisés sur les ouvrages d'assainissement, soumis à des règles de sécurité spécifiques détaillées dans les pièces du marché. - Montant minimum HT : 300 000 euro(s) HT pour l'ensemble des titulaires ; - Montant maximum HT : 1 500 000 euro(s) HT pour l'ensemble des titulaires services 1600000 71317210 71317210 FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 quality Critère 1 : Valeur technique poi-exa 20 quality Critère 3 : Valeur environnementale poi-exa 40 cost Critère 2 : Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 194475-2026 false fa-w-rc none 1 Lot n°1 - Travaux de bâtiment, d'aménagement extérieurs, de voirie et d'infrastructure Lot n°1 - Travaux de bâtiment, d'aménagement extérieurs, de voirie et d'infrastructure : Ce lot porte sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS), quel que soit la catégorie, pour l'ensemble des opérations de travaux réalisés en surface, incluant les bâtiments, les aménagements extérieurs, la voirie et les infrastructures services other 71317210 71317210 FR106 FRA 2026-06-30+02:00 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 quality Critère 1 : Valeur technique poi-exa 20 quality Critère 3 : Valeur environnementale poi-exa 40 cost Critère 2 : Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 194475-2026 false fa-w-rc none 2 Lot n°2 - Travaux en espace confiné - ouvrage d'assainissement Lot n°2 - Travaux en espace confiné - ouvrage d'assainissement. Ce lot porte sur des missions de CSPS, quel que soit la catégorie, pour toutes les opérations de travaux effectuées en espaces confinés, nécessitant pour le titulaire la certification CATEC. Il couvre également les travaux réalisés sur les ouvrages d'assainissement, soumis à des règles de sécurité spécifiques détaillées dans les pièces du marché services other 71317210 71317210 FR106 FRA 2026-06-30+02:00 48 2000-01-01Z 26-104825 26-28443 3.2.5 Département de la Seine-Saint-Denis PRESENTS COORDEF INGENIERIE cobat-coprev COSSEC 2026-10-29 2027-01-25 274 Prestations de services 93 Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre des opérations de travaux du Département de la Seine-Saint-Denis Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-104825 du 28/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-104825
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre des opérations de travaux du Département de la Seine-Saint-Denis
Description : Le présent marché de prestations intellectuelles concerne la désignation du coordonnateur (personne physique ou morale), chargée d'organiser la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations du Département de la Seine-Saint-Denis, dans le cadre des articles L. 4531-1 à L. 4532-18 du Code du travail. D'autre part, il concerne également la réalisation d'une mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la rédaction des plans de prévention. Il prend la forme d'un accord-cadre alloti, de quatre ans, à bons de commande avec minimum et maximum multi-attributaires de services (2 titulaires par lot), passé en Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du code de la commande publique. Le marché comprend deux lots : - Lot 1 : Travaux de bâtiment, d'aménagement extérieurs, de voirie et d'infrastructure. Ce lot porte sur des missions de CSPS, quel que soit la catégorie, pour toutes les opérations de travaux dit en surface (Bâtiments, espaces extérieurs, Ouvrages d'art…). - Montant minimum HT : 300 000 euro(s) HT pour l'ensemble des titulaires ; - Montant maximum HT : 1 500 000 euro(s) HT pour l'ensemble des titulaires. - Lot n°2 - Travaux en espace confiné - ouvrage d'assainissement. Ce lot porte sur des missions de CSPS, quel que soit la catégorie, pour toutes les opérations de travaux effectuées en espaces confinés, nécessitant pour le titulaire la certification CATEC. Il couvre également les travaux réalisés sur les ouvrages d'assainissement, soumis à des règles de sécurité spécifiques détaillées dans les pièces du marché. - Montant minimum HT : 300 000 euro(s) HT pour l'ensemble des titulaires ; - Montant maximum HT : 1 500 000 euro(s) HT pour l'ensemble des titulaires
Identifiant de la procédure : 37c0289d-40f7-4635-8f9a-88b2de8a1ab5
Identifiant interne : 2026930004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Travaux de bâtiment, d'aménagement extérieurs, de voirie et d'infrastructure
Description : Lot n°1 - Travaux de bâtiment, d'aménagement extérieurs, de voirie et d'infrastructure : Ce lot porte sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS), quel que soit la catégorie, pour l'ensemble des opérations de travaux réalisés en surface, incluant les bâtiments, les aménagements extérieurs, la voirie et les infrastructures
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 194475-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 2 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Seine-Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Travaux en espace confiné - ouvrage d'assainissement
Description : Lot n°2 - Travaux en espace confiné - ouvrage d'assainissement. Ce lot porte sur des missions de CSPS, quel que soit la catégorie, pour toutes les opérations de travaux effectuées en espaces confinés, nécessitant pour le titulaire la certification CATEC. Il couvre également les travaux réalisés sur les ouvrages d'assainissement, soumis à des règles de sécurité spécifiques détaillées dans les pièces du marché
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 194475-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 2 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Seine-Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PRESENTS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,500,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026930004001
Titre : Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre des opérations de travaux du Département de la Seine-Saint-Denis
Date de conclusion du marché : 27/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : cobat-coprev
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,500,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026930004001
Titre : Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre des opérations de travaux du Département de la Seine-Saint-Denis
Date de conclusion du marché : 27/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COORDEF INGENIERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,500,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026930004002
Titre : Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre des opérations de travaux du Département de la Seine-Saint-Denis
Date de conclusion du marché : 27/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : COSSEC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,500,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026930004002
Titre : Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre des opérations de travaux du Département de la Seine-Saint-Denis
Date de conclusion du marché : 27/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 11BFB09A-9888-FCD3-E52E87B7F96AE0FF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 55783
Adresse postale : Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : TROUSSEL Stéphane
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Adresse internet : https://seinesaintdenis.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.seinesaintdenis.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 2084369
Adresse postale : 46 rue de Proudhon
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Immeuble PULSE
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 11BFB0FE-DF60-EE99-BEA6AD5E2BA5D214
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 11BFB111-AFEE-361F-92B62F963E9D6493
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : PRESENTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1795660-1-1-1
Adresse postale : 22 Rue Edouard Nieuport
Ville : Suresnes
Code postal : 92150
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : dr.idf-hdf@presents.fr
Téléphone : 0678068218
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : COORDEF INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1795660-1-2-1
Adresse postale : 5 Rue De La Galmy
Ville : Chessy
Code postal : 77700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@coordef.fr
Téléphone : 01 64 17 18 10
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : cobat-coprev
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1795660-1-1-2
Adresse postale : Rte D Oignies
Ville : Courrieres
Code postal : 62710
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : com@cobat-coprev.fr
Téléphone : 03 61 19 12 89
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0009
Nom officiel : COSSEC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1795660-1-2-2
Adresse postale : 16 Rue De La Maison Rouge
Ville : Lognes
Code postal : 77185
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial.sps@degouy.fr
Téléphone : 0160951070
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fbc2b9a7-8c43-4b2c-8c36-aaafa82cdc83 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/10/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026
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L’essentiel du marché

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