16 http://www.marseille.fr ORG-0001 Ville de Marseille Hôtel de ville - quai du port Marseille cedex 13233 FRL04 FRA 21130055300016 M. le Maire +33 491551111 guichet-dmp@marseille.fr http://marseille.tribunaladministratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille cedex 13002 FRL04 FRA 17130005600024 2.3 eforms-sdk-1.13 fcc31869-17e0-4501-8882-7d7f5b3f2491 c2fb6c5f-dc98-4056-9214-ab4846dc329a 2026-10-28+01:00 11:41:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd 2 2 open false 26_1129 PRESTATIONS DE TRANSPORT, MANUTENTION ET LOGISTIQUE D’OBJETS PATRIMONIAUX, FRAGILES OU PRÉCIEUX POUR LES SERVICES MUNICIPAUX prestations de transport, manutention, emballage, installation, conditionnement, stockage, logistique et opérations associées portant sur des objets patrimoniaux, fragiles ou précieux, pour les besoins de la Ville de Marseille. Ce marché concerne tous types d'œuvres d'art, d’objets fragiles ou précieux sans limitation de matériaux, poids ou formats, destinés à des prêts, emprunts, dépôts, acquisitions, restaurations, effectués en France et à l'étranger. Sont exclus du périmètre : - les mouvements pour lesquels le pouvoir adjudicateur s’est vu imposer un prestataire par le(s) prêteur(s) ou le(s) partenaire(s) du pouvoir adjudicateur. - les mouvements liés aux expositions co-organisées par le pouvoir adjudicateur avec une autre institution ou partenaire privé, nécessitant la mise en place d’une convention de groupement suivant les règles du Code de la Commande Publique (CCP). services 60000000 79920000 92521100 92311000 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://mpe.mairie-marseille.fr/entreprise/consultation/525487?orgAcronyme=a2z epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://mpe.mairie-marseille.fr/entreprise/consultation/525487?orgAcronyme=a2z ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-10+01:00 16:00:00+01:00 false 0 fa-mix none 1 Collections permanentes et expositions dossier Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour le transport et la logistique, en France et à l’étranger, d’objets patrimoniaux, fragiles ou précieux des collections permanentes et expositions dossier, pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Marseille Collections permanentes et expositions dossier Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour le transport et la logistique, en France et à l’étranger, d’objets patrimoniaux, fragiles ou précieux des collections permanentes et expositions dossier, pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Marseille services true 60000000 79920000 92521100 92311000 FRL04 FRA 12 3 Le marché est reconductible par période annuelle, dans la limite de trois (3) reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. En cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard un mois avant la fin de la durée de validité du marché. Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://mpe.mairie-marseille.fr/entreprise/consultation/525487?orgAcronyme=a2z epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://mpe.mairie-marseille.fr/entreprise/consultation/525487?orgAcronyme=a2z ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-10+01:00 16:00:00+01:00 false 0 fa-mix none 2 Expositions temporaires avec prêts nationaux et internationaux. Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents à prix mixte pour le transport et la logistique d’objets patrimoniaux, fragiles ou précieux des expositions temporaires pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Marseille en France et à l’étranger. Expositions temporaires avec prêts nationaux et internationaux. Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents à prix mixte pour le transport et la logistique d’objets patrimoniaux, fragiles ou précieux des expositions temporaires pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Marseille en France et à l’étranger. services true 60000000 79920000 92521100 92311000 FRL04 FRA 48 26-104901 3.2.5 Ville de Marseille 2026-10-29 2026-12-10T16:00:00+01:00 2026-12-10 347 Transport 247 Oeuvre d'art 13 PRESTATIONS DE TRANSPORT, MANUTENTION ET LOGISTIQUE D’OBJETS PATRIMONIAUX, FRAGILES OU PRÉCIEUX POUR LES SERVICES MUNICIPAUX Avis de marché - Avis n° 26-104901 du 28/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-104901
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Marseille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORT, MANUTENTION ET LOGISTIQUE D’OBJETS PATRIMONIAUX, FRAGILES OU PRÉCIEUX POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
Description : prestations de transport, manutention, emballage, installation, conditionnement, stockage, logistique et opérations associées portant sur des objets patrimoniaux, fragiles ou précieux, pour les besoins de la Ville de Marseille. Ce marché concerne tous types d'œuvres d'art, d’objets fragiles ou précieux sans limitation de matériaux, poids ou formats, destinés à des prêts, emprunts, dépôts, acquisitions, restaurations, effectués en France et à l'étranger. Sont exclus du périmètre : - les mouvements pour lesquels le pouvoir adjudicateur s’est vu imposer un prestataire par le(s) prêteur(s) ou le(s) partenaire(s) du pouvoir adjudicateur. - les mouvements liés aux expositions co-organisées par le pouvoir adjudicateur avec une autre institution ou partenaire privé, nécessitant la mise en place d’une convention de groupement suivant les règles du Code de la Commande Publique (CCP).
Identifiant de la procédure : c2fb6c5f-dc98-4056-9214-ab4846dc329a
Identifiant interne : 26_1129
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79920000 Services de conditionnement et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collections permanentes et expositions dossier Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour le transport et la logistique, en France et à l’étranger, d’objets patrimoniaux, fragiles ou précieux des collections permanentes et expositions dossier, pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Marseille
Description : Collections permanentes et expositions dossier Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour le transport et la logistique, en France et à l’étranger, d’objets patrimoniaux, fragiles ou précieux des collections permanentes et expositions dossier, pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Marseille
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79920000 Services de conditionnement et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible par période annuelle, dans la limite de trois (3) reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. En cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard un mois avant la fin de la durée de validité du marché. Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mpe.mairie-marseille.fr/entreprise/consultation/525487?orgAcronyme=a2z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mpe.mairie-marseille.fr/entreprise/consultation/525487?orgAcronyme=a2z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Marseille
Organisation qui traite les offres : Ville de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Expositions temporaires avec prêts nationaux et internationaux. Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents à prix mixte pour le transport et la logistique d’objets patrimoniaux, fragiles ou précieux des expositions temporaires pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Marseille en France et à l’étranger.
Description : Expositions temporaires avec prêts nationaux et internationaux. Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents à prix mixte pour le transport et la logistique d’objets patrimoniaux, fragiles ou précieux des expositions temporaires pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Marseille en France et à l’étranger.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79920000 Services de conditionnement et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mpe.mairie-marseille.fr/entreprise/consultation/525487?orgAcronyme=a2z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mpe.mairie-marseille.fr/entreprise/consultation/525487?orgAcronyme=a2z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Marseille
Organisation qui traite les offres : Ville de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Marseille
Numéro d’enregistrement : 21130055300016
Adresse postale : Hôtel de ville - quai du port
Ville : Marseille cedex
Code postal : 13233
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : M. le Maire
Adresse électronique : guichet-dmp@marseille.fr
Téléphone : +33 491551111
Adresse internet : http://www.marseille.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille cedex
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse internet : http://marseille.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fcc31869-17e0-4501-8882-7d7f5b3f2491 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/10/2026 à 11:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026
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L’essentiel du marché

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