269580 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 2 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 true false 239750 25000 yes false true TPA-0001 LOT-0001 SINAY_L1 TEN-0002 true false 29830 not-known TPA-0002 LOT-0002 BIOTOPE_L2 CON-0001 2026-09-18+01:00 2026-10-01+01:00 ORG-0001 Contrat_SINAY_L1 TEN-0001 CON-0002 2026-09-18+01:00 2026-10-01+01:00 ORG-0001 Contrat_BIOTOPE_L2 TEN-0002 TPA-0001 SINAY_L1 ORG-0003 TPA-0002 BIOTOPE_L2 ORG-0004 29 https://ofb.gouv.fr/ ORG-0001 Office Français de la Biodiversité (OFB) 12, Cours Louis Lumière Vincennes 94300 FR107 FRA 13002591900015 Direction des Finances (D.F) Service de la Commande Publique (S.C.P) +33 145143600 marches.publics@ofb.gouv.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle Melun 77000 FR102 FRA 17770704900017 +33 160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr https://sinay.ai/fr/ sme ORG-0003 SINAY 14, rue Alfred Kastler Caen 14000 FRD11 FRA 501 295 257 00072 +33 250011550 ao@sinay.fr https://www.biotope.fr/ large ORG-0004 BIOTOPE 22 boulevard du Maréchal Foch - BP58 Meze 34140 FRJ13 FRA 390613610 00554 +33 467184620 siegesocial@biotope.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 4fc7383d-0e8a-4ae7-89c6-5901743211e1 b9b23a3e-03fb-40d2-a97c-3817da7c95e5 2026-10-28+01:00 13:50:57.609+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl env-pro ORG-0001 Il s’agit d’un marché de prestations intellectuelles. Il est composé de deux lots. Le lot 1 dure 27 mois à compter de la notification et il est plafonné à 300 000 € H.T pour sa durée totale. Quant au lot 2, il dure 12 mois à compter de la notification et il est plafonné à 30 000 € H.T pour sa durée totale. Chaque lot fait l’objet d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire qui est attribué à un seul opérateur économique (mono-attributaire). La procédure de passation est d’appel d’offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-1, L. 2124-2 ainsi que R. 2113-1, R. 2124-1, R. 2124-2 1°, R. 2161-2, R. 2161-3 2°, R. 2161-4, R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à l’article R. 2123-1 2° du Code de la commande publique, le lot n°2, dont le montant estimé est inférieur à 80 000 € H.T et dont le total ne dépasse pas 20% de la valeur estimée du marché, est passé selon une procédure adaptée (MAPA). Ce lot n°2 pourra faire l’objet d’une négociation (voir l'article 5.4 du Règlement de Consultation). Le montant correspondra à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) rempli par le candidat sur la durée totale du marché. Les variantes ne sont pas autorisées et aucune PSE n’est prévue. Le présent marché a un objet environnemental et comporte de fait une condition d’exécution environnementale. open 38cd011c-84cf-4bfb-b69d-e24f2bfeaae0-01 false 2025-50 Modélisation des habitats préférentiels des oiseaux marins pour l'identification des zones fonctionnelles et à enjeux de conservation en Atlantique et Manche Ouest pour l'ensemble des espèces, sur les 3 façades métropolitaines pour le puffin des Baléares (2 lots) Modélisation des habitats préférentiels des oiseaux marins pour l’identification des zones fonctionnelles et à enjeux de conservation en Atlantique et Manche Ouest pour l’ensemble des espèces, sur les 3 façades métropolitaines pour le puffin des Baléares Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché est composé de deux lots. Le 1er est d'une durée de 27 mois et il est plafonné à 300 000 € H.T pour la durée totale du lot. Le 2ème est d'une durée de 12 mois et il est plafonnée à 30 000 € H.T pour la durée totale du lot. services 330000 72310000 72314000 Vincennes 94300 FR107 FRA LOT-0001 no-eu-funds Se reporter à l'article 5 du Règlement de Consultation (R.C) quality Se reporter à l'article 5 du Règlement de Consultation (R.C) Se reporter à l'article 7 du Règlement de Consultation (RC) ORG-0002 true false buyer-categories none none 2025-50-L1 Oiseaux marins et AMP Oiseaux marins et AMP Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). services Sur le fondement des articles R.2122-7 du code de la commande publique, l’OFB se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires). 300000 72310000 72314000 Vincennes 94300 FR107 FRA 27 LOT-0002 no-eu-funds Se reporter à l'article 5 du Règlement de Consultation (R.C) quality Se reporter à l'article 5 du Règlement de Consultation (R.C) Se reporter à l'article 7 du Règlement de Consultation (RC) ORG-0002 true false buyer-categories none none 2025-50-L2 Puffin des Baléares Puffin des Baléares Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Conformément à l’article R. 2123-1 2° du Code de la commande publique, le lot n°2, dont le montant estimé est inférieur à 80 000 € H.T et dont le total ne dépasse pas 20% de la valeur estimée du marché, est passé selon une procédure adaptée (MAPA). Ce lot n°2 pourra faire l’objet d’une négociation (se reporter à l'article 5.4 du Règlement de Consultation). services 30000 72310000 72314000 Vincennes 94300 FR107 FRA 12 2000-01-01Z 26-104954 26-43415 26-58855 3.2.5 OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE SINAY BIOTOPE 2026-10-29 2027-01-26 118 Etude 94 Modélisation des habitats préférentiels des oiseaux marins en vue d'enjeux de conservation pour le puffin des Baléares Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-104954 du 28/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-104954
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Office Français de la Biodiversité (OFB)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Modélisation des habitats préférentiels des oiseaux marins pour l'identification des zones fonctionnelles et à enjeux de conservation en Atlantique et Manche Ouest pour l'ensemble des espèces, sur les 3 façades métropolitaines pour le puffin des Baléares (2 lots)
Description : Modélisation des habitats préférentiels des oiseaux marins pour l’identification des zones fonctionnelles et à enjeux de conservation en Atlantique et Manche Ouest pour l’ensemble des espèces, sur les 3 façades métropolitaines pour le puffin des Baléares Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché est composé de deux lots. Le 1er est d'une durée de 27 mois et il est plafonné à 300 000 € H.T pour la durée totale du lot. Le 2ème est d'une durée de 12 mois et il est plafonnée à 30 000 € H.T pour la durée totale du lot.
Identifiant de la procédure : b9b23a3e-03fb-40d2-a97c-3817da7c95e5
Avis précédent : 38cd011c-84cf-4bfb-b69d-e24f2bfeaae0-01
Identifiant interne : 2025-50
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s’agit d’un marché de prestations intellectuelles. Il est composé de deux lots. Le lot 1 dure 27 mois à compter de la notification et il est plafonné à 300 000 € H.T pour sa durée totale. Quant au lot 2, il dure 12 mois à compter de la notification et il est plafonné à 30 000 € H.T pour sa durée totale. Chaque lot fait l’objet d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire qui est attribué à un seul opérateur économique (mono-attributaire). La procédure de passation est d’appel d’offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-1, L. 2124-2 ainsi que R. 2113-1, R. 2124-1, R. 2124-2 1°, R. 2161-2, R. 2161-3 2°, R. 2161-4, R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à l’article R. 2123-1 2° du Code de la commande publique, le lot n°2, dont le montant estimé est inférieur à 80 000 € H.T et dont le total ne dépasse pas 20% de la valeur estimée du marché, est passé selon une procédure adaptée (MAPA). Ce lot n°2 pourra faire l’objet d’une négociation (voir l'article 5.4 du Règlement de Consultation). Le montant correspondra à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) rempli par le candidat sur la durée totale du marché. Les variantes ne sont pas autorisées et aucune PSE n’est prévue. Le présent marché a un objet environnemental et comporte de fait une condition d’exécution environnementale.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72310000 Services de traitement de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72314000 Services de collecte et de collation de données
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Vincennes
Code postal : 94300
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 330,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Oiseaux marins et AMP
Description : Oiseaux marins et AMP Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Identifiant interne : 2025-50-L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72310000 Services de traitement de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72314000 Services de collecte et de collation de données
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Vincennes
Code postal : 94300
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du code de la commande publique, l’OFB se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5 du Règlement de Consultation (R.C)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter à l'article 5 du Règlement de Consultation (R.C)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 7 du Règlement de Consultation (RC)
Organisation qui signe le marché : Office Français de la Biodiversité (OFB)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Puffin des Baléares
Description : Puffin des Baléares Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Conformément à l’article R. 2123-1 2° du Code de la commande publique, le lot n°2, dont le montant estimé est inférieur à 80 000 € H.T et dont le total ne dépasse pas 20% de la valeur estimée du marché, est passé selon une procédure adaptée (MAPA). Ce lot n°2 pourra faire l’objet d’une négociation (se reporter à l'article 5.4 du Règlement de Consultation).
Identifiant interne : 2025-50-L2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72310000 Services de traitement de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72314000 Services de collecte et de collation de données
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Vincennes
Code postal : 94300
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5 du Règlement de Consultation (R.C)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se reporter à l'article 5 du Règlement de Consultation (R.C)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 7 du Règlement de Consultation (RC)
Organisation qui signe le marché : Office Français de la Biodiversité (OFB)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 269,580 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SINAY
Offre :
Identifiant de l’offre : SINAY_L1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 239,750 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 25,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat_SINAY_L1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/09/2026
Date de conclusion du marché : 01/10/2026
Organisation qui signe le marché : Office Français de la Biodiversité (OFB)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BIOTOPE
Offre :
Identifiant de l’offre : BIOTOPE_L2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 29,830 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat_BIOTOPE_L2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/09/2026
Date de conclusion du marché : 01/10/2026
Organisation qui signe le marché : Office Français de la Biodiversité (OFB)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Office Français de la Biodiversité (OFB)
Numéro d’enregistrement : 13002591900015
Adresse postale : 12, Cours Louis Lumière
Ville : Vincennes
Code postal : 94300
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Finances (D.F) Service de la Commande Publique (S.C.P)
Adresse électronique : marches.publics@ofb.gouv.fr
Téléphone : +33 145143600
Adresse internet : https://ofb.gouv.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33 160566630
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SINAY
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 501 295 257 00072
Adresse postale : 14, rue Alfred Kastler
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@sinay.fr
Téléphone : +33 250011550
Adresse internet : https://sinay.ai/fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : BIOTOPE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 390613610 00554
Adresse postale : 22 boulevard du Maréchal Foch - BP58
Ville : Meze
Code postal : 34140
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : siegesocial@biotope.fr
Téléphone : +33 467184620
Adresse internet : https://www.biotope.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4fc7383d-0e8a-4ae7-89c6-5901743211e1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/10/2026 à 13:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026
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L’essentiel du marché

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