Syndicat mixte TER BESSIN
25140530400030
BAYEUX
14400
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IS0wDNpV9s&v=1&selected=0
Marché 2027-01 _Travaux rivières
Pierre GUERRIOT
pierre.guerriot@ter-bessin.fr
0231102792
Lettre de candidature (imprimé DC1), déclaration du candidat dûment complétée (imprimé DC2), copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, attestation sur l'honneur de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique ; preuve de la disposition en propre ou de la capacité à louer le matériel exigé au CCTP ; certificats de contrôle qualité ; mesures de gestion environnementale ; description de l'organigramme et des compétences des équipes.
2027-01-08T12:00:00
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés bons de commande
Travaux d'entretien et d'aménagement des cours d'eau
45213316
Réalisation de travaux de restauration de cours d'eau incluant traitement de la végétation rivulaire, consolidation des berges par des techniques de génie écologique, pose de clôtures et dispositifs d'abreuvement pour limiter le piétinement du lit et actions de libération des écoulements et de recharges granulaires
Territoires de Ter'Bessin (14), Pré Bocage Intercom (14), Intercom de la Vire au Noireau (14), Saint-Lo Aglgo (50)
48
Aménagement et entretien des cours d'eau du Bassin de la Drôme et ses affluents
45213316
835000
Territoires de Ter'Bessin, Saint Lo Agglomération, Intercom Vire au Noireau et Pré Bocage Inercom
Aménagement et entretien des cours d'eau sur le reste du territoire de Ter'bessin hors lot1
45213316
300000
Territoire de Ter'Bessin
26-105552
3.2.5
Syndicat mixte TER BESSIN
2026-10-29
2027-01-08T12:00:00
2027-01-10
341
Terrassement
64
Clôture
286
Passerelle
116
Espaces verts
14
50
Travaux d'entretien et d'aménagement des cours d'eau
Avis de marché - Avis n° 26-105552 du 29/10/2026
Département(s) de publication :
14, 50
Annonce n°
26-105552
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat mixte TER BESSIN
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25140530400030
Ville : BAYEUX
Code postal : 14400
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 14, 50
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : Marché 2027-01 _Travaux rivières
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Pierre GUERRIOT
Adresse mail du contact : pierre.guerriot@ter-bessin.fr
Numéro de téléphone du contact : 0231102792
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Lettre de candidature (imprimé DC1), déclaration du candidat dûment complétée (imprimé DC2), copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, attestation sur l'honneur de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique.
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique ; preuve de la disposition en propre ou de la capacité à louer le matériel exigé au CCTP ; certificats de contrôle qualité ; mesures de gestion environnementale ; description de l'organigramme et des compétences des équipes.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 08/01/2027 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés bons de commande
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d'entretien et d'aménagement des cours d'eau
Code CPV principal - Descripteur principal : 45213316
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Réalisation de travaux de restauration de cours d'eau incluant traitement de la végétation rivulaire, consolidation des berges par des techniques de génie écologique, pose de clôtures et dispositifs d'abreuvement pour limiter le piétinement du lit et actions de libération des écoulements et de recharges granulaires
Lieu principal d'exécution du marché : Territoires de Ter'Bessin (14), Pré Bocage Intercom (14), Intercom de la Vire au Noireau (14), Saint-Lo Aglgo (50)
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Aménagement et entretien des cours d'eau du Bassin de la Drôme et ses affluents
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45213316
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 835000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoires de Ter'Bessin, Saint Lo Agglomération, Intercom Vire au Noireau et Pré Bocage Inercom
-
Description du lot : Aménagement et entretien des cours d'eau sur le reste du territoire de Ter'bessin hors lot1
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45213316
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 300000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Ter'Bessin
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Syndicat mixte TER BESSIN
- Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IS0wDNpV9s&v=1&selected=0
- Objet du marché : Réalisation de travaux de restauration de cours d'eau incluant traitement de la végétation
rivulaire, consolidation des berges par des techniques de génie écologique, pose de
clôtures et dispositifs d'abreuvement pour limiter le piétinement du lit et actions
de libération des écoulements et de recharges granulaires
- Durée du marché : 48
- Renseignements relatifs aux lots :
- Aménagement et entretien des cours d'eau du Bassin de la Drôme et ses affluents
- Aménagement et entretien des cours d'eau sur le reste du territoire de Ter'bessin
hors lot1
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 08/01/2027 à 12:00
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