16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1C76FA61-F491-9EC5-F082DF11828E4D31 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 1C76FA81-F08E-4F7F-219CB5B38567A01B 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 1C76FAA3-9CD6-9151-0C9C6C9EEB5845F9 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0005 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRJ23 FRA 1C76FAB2-D494-D1B4-E4DC92AA8489A90F 0561223196 laurent.martinez@toulouse-metropole.fr false ORG-0006 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null Toulouse 31040 FRJ23 FRA 1C76FAC8-BC94-EF39-A14D64F1992CF559 0561223196 laurent.martinez@toulouse-metropole.fr false ORG-0007 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRJ23 FRA 1C76FAEF-085D-8E0D-6CAF276420ED6609 0561223196 laurent.martinez@toulouse-metropole.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b9225e55-b754-453c-9d67-664f5ebe6511 d1f70ab8-3f35-4f9e-bde2-8df354002176 2026-10-28+01:00 15:10:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document 3 3 open false 26MC0349AOO 26MC0349AOO - Fourniture de matériels électriques pour la maintenance des bâtiments La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels électriques pour la maintenance des bâtiments. Elle est destinée à couvrir les besoins en matériels pour les interventions d'entretien et de réparation réalisées en régie. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - TOULOUSE METROPOLE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution du marché. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour cet « accord-cadre à bons de commande », les montants maximums par période sont les suivants : Pour le lot N°1 : Distribution et appareillages Toulouse Métropole : 150 000.00 euro(s) HT / Annuel Ville de Toulouse : 700 000.00 euro(s) HT/ Annuel Pour le lot N°2 : Luminaires Toulouse Métropole : 75 000.00 euro(s) HT/ Annuel Ville de Toulouse : 350 000.00 euro(s) HT/ Annuel Pour le lot N°3 : Éclairages de sécurité Toulouse Métropole : 50 000.00 euro(s) HT/ Annuel Ville de Toulouse : 250 000.00 euro(s) HT/ Annuel Les montants maximums des trois lots seront identiques pour chaque période de reconduction. Les dépenses annuelles estimées sont les suivantes : Pour le lot n°01 - Distribution et appareillages - Toulouse Métropole : 50 000,00 euro(s) HT - Ville de Toulouse : 360 000,00 euro(s) HT Pour le lot n°02 - Luminaires - Toulouse Métropole : 20 000,00 euro(s) HT - Ville de Toulouse : 130 000,00 euro(s) HT Pour le lot n°03 - Éclairages de sécurité - Toulouse Métropole : 10 000,00 euro(s) HT - Ville de Toulouse : 80 000,00 euro(s) HT supplies 6300000 31600000 31600000 FRJ23 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1895241 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895241 epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres de la Mairie de Toulouse - Ressources propres de Toulouse Métropole per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances sociales et environnementales per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895241 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-02+01:00 12:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Distribution et appareillages Distribution et appareillages supplies other other 850000 31600000 31600000 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale de cet accord-cadre est conclue à compter du 01/01/2027 ou de la date de notification si elle est postérieure, la fin de la période initiale est fixée au 31/12/2027 LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1895241 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895241 epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres de la Mairie de Toulouse - Ressources propres de Toulouse Métropole per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances sociales et environnementales per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895241 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-02+01:00 12:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Luminaires Luminaires supplies other other 425000 31600000 31600000 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale de cet accord-cadre est conclue à compter du 01/01/2027 ou de la date de notification si elle est postérieure, la fin de la période initiale est fixée au 31/12/2027 LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1895241 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895241 epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres de la Mairie de Toulouse - Ressources propres de Toulouse Métropole per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances sociales et environnementales per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895241 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-02+01:00 12:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Éclairages de sécurité Éclairages de sécurité supplies other other 300000 31600000 31600000 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale de cet accord-cadre est conclue à compter du 01/01/2027 ou de la date de notification si elle est postérieure, la fin de la période initiale est fixée au 31/12/2027 26-104995 3.2.5 Toulouse Métropole 2026-10-30 2026-12-02T12:00:00+01:00 2026-12-02 203 Matériel électrique 31 26MC0349AOO - Fourniture de matériels électriques pour la maintenance des bâtiments Avis de marché - Avis n° 26-104995 du 28/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-104995
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26MC0349AOO - Fourniture de matériels électriques pour la maintenance des bâtiments
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels électriques pour la maintenance des bâtiments. Elle est destinée à couvrir les besoins en matériels pour les interventions d'entretien et de réparation réalisées en régie. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - TOULOUSE METROPOLE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution du marché. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour cet « accord-cadre à bons de commande », les montants maximums par période sont les suivants : Pour le lot N°1 : Distribution et appareillages Toulouse Métropole : 150 000.00 euro(s) HT / Annuel Ville de Toulouse : 700 000.00 euro(s) HT/ Annuel Pour le lot N°2 : Luminaires Toulouse Métropole : 75 000.00 euro(s) HT/ Annuel Ville de Toulouse : 350 000.00 euro(s) HT/ Annuel Pour le lot N°3 : Éclairages de sécurité Toulouse Métropole : 50 000.00 euro(s) HT/ Annuel Ville de Toulouse : 250 000.00 euro(s) HT/ Annuel Les montants maximums des trois lots seront identiques pour chaque période de reconduction. Les dépenses annuelles estimées sont les suivantes : Pour le lot n°01 - Distribution et appareillages - Toulouse Métropole : 50 000,00 euro(s) HT - Ville de Toulouse : 360 000,00 euro(s) HT Pour le lot n°02 - Luminaires - Toulouse Métropole : 20 000,00 euro(s) HT - Ville de Toulouse : 130 000,00 euro(s) HT Pour le lot n°03 - Éclairages de sécurité - Toulouse Métropole : 10 000,00 euro(s) HT - Ville de Toulouse : 80 000,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : d1f70ab8-3f35-4f9e-bde2-8df354002176
Identifiant interne : 26MC0349AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Distribution et appareillages
Description : Distribution et appareillages
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 chemin de Perpignan
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale de cet accord-cadre est conclue à compter du 01/01/2027 ou de la date de notification si elle est postérieure, la fin de la période initiale est fixée au 31/12/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 850,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances sociales et environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895241
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895241
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/12/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres de la Mairie de Toulouse - Ressources propres de Toulouse Métropole
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Luminaires
Description : Luminaires
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 chemin de Perpignan
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale de cet accord-cadre est conclue à compter du 01/01/2027 ou de la date de notification si elle est postérieure, la fin de la période initiale est fixée au 31/12/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 425,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances sociales et environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895241
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895241
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/12/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres de la Mairie de Toulouse - Ressources propres de Toulouse Métropole
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Éclairages de sécurité
Description : Éclairages de sécurité
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 chemin de Perpignan
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale de cet accord-cadre est conclue à compter du 01/01/2027 ou de la date de notification si elle est postérieure, la fin de la période initiale est fixée au 31/12/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances sociales et environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895241
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895241
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/12/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres de la Mairie de Toulouse - Ressources propres de Toulouse Métropole
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1C76FA61-F491-9EC5-F082DF11828E4D31
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 1C76FA81-F08E-4F7F-219CB5B38567A01B
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 1C76FAA3-9CD6-9151-0C9C6C9EEB5845F9
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 1C76FAB2-D494-D1B4-E4DC92AA8489A90F
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : laurent.martinez@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0561223196
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 1C76FAC8-BC94-EF39-A14D64F1992CF559
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : laurent.martinez@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0561223196
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 1C76FAEF-085D-8E0D-6CAF276420ED6609
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : laurent.martinez@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0561223196
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b9225e55-b754-453c-9d67-664f5ebe6511 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/10/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026
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L’essentiel du marché

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