1940000 1940000 RES-0001 selec-w TEN-0001 500000 500000 t-esubm 7 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 960000 960000 t-esubm 6 CON-0003 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 480000 480000 t-esubm 7 CON-0004 LOT-0003 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0001 GRANDJOUAN PROPRETE TEN-0002 not-known TPA-0001 LOT-0002 GRANDJOUAN PROPRETE TEN-0003 not-known TPA-0001 LOT-0003 GRANDJOUAN PROPRETE CON-0001 2026-09-29+02:00 2026-10-27+02:00 ORG-0001 Contrat Lot 1 TEN-0001 CON-0003 2026-09-29+02:00 2026-10-27+02:00 ORG-0001 Contrat Lot 2 TEN-0002 CON-0004 2026-09-29+02:00 2026-10-27+02:00 ORG-0001 Contrat Lot 3 TEN-0003 TPA-0001 GRANDJOUAN PROPRETE ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ARGg-xKD0s ORG-0001 SDIS 44 Loire Atlantique 12, rue Arago, ZAC de Gesvrine - BP 4309 La chapelle sur erdre 44243 FRG01 FRA 28440001700018 0228098100 service_marches_publics@sdis44.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes NANTES 44000 FRG01 FRA 17350111500864 +33 255101002 greffe.tanantes@juradm.fr sme ORG-0003 GRANDJOUAN PROPRETE NANTES 44300 FRG01 FRA 31383243800045 2.3 eforms-sdk-1.13 6bb814cf-1985-4a34-8c30-144cd6696f48 7edc55b1-4a10-4e7c-bd1b-e9ea56dd7e3c 2026-10-28+02:00 16:00:39+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl pub-os ORG-0001 open 176897c9-1187-4f60-962a-667859516506-01 false SDIS44/Nettoyage des locaux/SMG/FDi Prestations de nettoyage des locaux du SDIS 44 Prestations de nettoyage des locaux du SDIS 44 services Pour chacun des lots, l'accord cadre, d'une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 sans que la durée maximale puisse excéder 4 ans, est attribué à un seul opérateur économique. En application de l'article R2162-3 du CCP, cet accord cadre s'exécute : - pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord cadre, - pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent accord cadre. En application de l'article R2162-4 du CCP, les valeurs d'exécution sont les suivantes : - Lot 1 : Les établissements administratifs « ouverts du lundi au vendredi », montant minimum/an 125 000 Euros HT- Montant maximum/an 500 000 Euros HT - Lot 2 : Les établissements opérationnels « ouverts 365 jours / an », montant minimum/an 240 000 Euros HT- Montant maximum/an 960 000 Euros HT - Lot 3 : Les établissements « caserne locale ou à faible activité », montant minimum/an 120 000 Euros HT- Montant maximum/an 480 000 Euros HT. Les variantes ne sont pas autorisées. Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution : elle intègre aux lots 1 et 2, un nombre d'heures minimum d'insertion exigées réservées à l'emploi de personnes en difficulté d'insertion. Les personnes concernées par cette action seront prioritairement : - Bénéficiaire du RSA, ayant un contrat d'insertion dans l'année ; - Travailleur handicapé reconnu par la COTOREP ; - Jeune ayant un faible niveau de qualification ; - Jeune n'ayant jamais travaillé et inscrit auprès du relais 16/25 ans de la mission locale ; - Chômeur inscrit à FRANCE TRAVAIL depuis plus d'un an en continu ou depuis plus de deux ans en chômage récurrent CONNAISSANCE DES LIEUX : Une visite sur site est facultative Avant la remise de sa proposition, l'entreprise pourra se rendre sur place afin de visualiser des installations représentatives des locaux du SDIS 44. - Elle ne pourra en aucun cas présenter de plus-value, due à des prestations sous estimées ou non prises en compte. Des visites de sites sont programmées les jours suivants : - Le lundi 22/06 - RDV GESVRINE 8h30 - Le mardi 23/06 - RDV GESVRINE 8h30 Les rendez-vous sont fixés sur le site de la direction du SDIS 44 à l'adresse suivante : ZAC de Gesvrine, 12 rue Arago, BP 4309, 44243 La Chapelle sur Erdre. Les critères d'attribution des offres sont renseignés dans le règlement de la consultation du DCE. 0.00 90910000 Loire-Atlantique FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 price Se reporter au règlement de la consultation poi-exa 10 quality Critère d'insertion Se reporter au règlement de la consultation poi-exa 40 quality Se reporter au règlement de la consultation - Référé précontractuel (CJA art. L5511) - Référé contractuel (CJA art. L.55113) - Recours en contestation de validité de contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrats, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 1 Lot 1 - Les établissements administratifs « ouverts du lundi au vendredi » Lot 1 - Les établissements administratifs « ouverts du lundi au vendredi » services 500000 0.00 90910000 Loire-Atlantique FRG01 FRA LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 price Se reporter au règlement de la consultation poi-exa 10 quality Critère d'insertion Se reporter au règlement de la consultation poi-exa 40 quality Se reporter au règlement de la consultation - Référé précontractuel (CJA art. L5511) - Référé contractuel (CJA art. L.55113) - Recours en contestation de validité de contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrats, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Les établissements opérationnels « ouverts 365 jours / an » Les établissements opérationnels « ouverts 365 jours / an » services 960000 90910000 Loire-Atlantique FRG01 FRA LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 40 price Se reporter au règlement de la consultation poi-exa 10 quality Critère d'insertion Se reporter au règlement de la consultation poi-exa 40 quality Se reporter au règlement de la consultation - Référé précontractuel (CJA art. L5511) - Référé contractuel (CJA art. L.55113) - Recours en contestation de validité de contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrats, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 3 Les établissements « caserne locale ou à faible activité » Les établissements « caserne locale ou à faible activité » services 480000 90910000 Loire-Atlantique FRG01 FRA 2000-01-01Z 26-105031 26-52596 3.2.5 SDIS 44 Loire Atlantique GRANDJOUAN PROPRETE 2026-10-30 2026-12-31 239 Nettoyage de locaux 44 Prestations de nettoyage des locaux du SDIS 44 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-105031 du 28/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-105031
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS 44 Loire Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux du SDIS 44
Description : Prestations de nettoyage des locaux du SDIS 44
Identifiant de la procédure : 7edc55b1-4a10-4e7c-bd1b-e9ea56dd7e3c
Avis précédent : 176897c9-1187-4f60-962a-667859516506-01
Identifiant interne : SDIS44/Nettoyage des locaux/SMG/FDi
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour chacun des lots, l'accord cadre, d'une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 sans que la durée maximale puisse excéder 4 ans, est attribué à un seul opérateur économique. En application de l'article R2162-3 du CCP, cet accord cadre s'exécute : - pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord cadre, - pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent accord cadre. En application de l'article R2162-4 du CCP, les valeurs d'exécution sont les suivantes : - Lot 1 : Les établissements administratifs « ouverts du lundi au vendredi », montant minimum/an 125 000 Euros HT- Montant maximum/an 500 000 Euros HT - Lot 2 : Les établissements opérationnels « ouverts 365 jours / an », montant minimum/an 240 000 Euros HT- Montant maximum/an 960 000 Euros HT - Lot 3 : Les établissements « caserne locale ou à faible activité », montant minimum/an 120 000 Euros HT- Montant maximum/an 480 000 Euros HT. Les variantes ne sont pas autorisées. Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution : elle intègre aux lots 1 et 2, un nombre d'heures minimum d'insertion exigées réservées à l'emploi de personnes en difficulté d'insertion. Les personnes concernées par cette action seront prioritairement : - Bénéficiaire du RSA, ayant un contrat d'insertion dans l'année ; - Travailleur handicapé reconnu par la COTOREP ; - Jeune ayant un faible niveau de qualification ; - Jeune n'ayant jamais travaillé et inscrit auprès du relais 16/25 ans de la mission locale ; - Chômeur inscrit à FRANCE TRAVAIL depuis plus d'un an en continu ou depuis plus de deux ans en chômage récurrent CONNAISSANCE DES LIEUX : Une visite sur site est facultative Avant la remise de sa proposition, l'entreprise pourra se rendre sur place afin de visualiser des installations représentatives des locaux du SDIS 44. - Elle ne pourra en aucun cas présenter de plus-value, due à des prestations sous estimées ou non prises en compte. Des visites de sites sont programmées les jours suivants : - Le lundi 22/06 - RDV GESVRINE 8h30 - Le mardi 23/06 - RDV GESVRINE 8h30 Les rendez-vous sont fixés sur le site de la direction du SDIS 44 à l'adresse suivante : ZAC de Gesvrine, 12 rue Arago, BP 4309, 44243 La Chapelle sur Erdre. Les critères d'attribution des offres sont renseignés dans le règlement de la consultation du DCE.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Les établissements administratifs « ouverts du lundi au vendredi »
Description : Lot 1 - Les établissements administratifs « ouverts du lundi au vendredi »
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère d'insertion Se reporter au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (CJA art. L5511) - Référé contractuel (CJA art. L.55113) - Recours en contestation de validité de contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrats, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : SDIS 44 Loire Atlantique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Les établissements opérationnels « ouverts 365 jours / an »
Description : Les établissements opérationnels « ouverts 365 jours / an »
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère d'insertion Se reporter au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (CJA art. L5511) - Référé contractuel (CJA art. L.55113) - Recours en contestation de validité de contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrats, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : SDIS 44 Loire Atlantique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Les établissements « caserne locale ou à faible activité »
Description : Les établissements « caserne locale ou à faible activité »
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère d'insertion Se reporter au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (CJA art. L5511) - Référé contractuel (CJA art. L.55113) - Recours en contestation de validité de contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrats, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : SDIS 44 Loire Atlantique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,940,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 1,940,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRANDJOUAN PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : GRANDJOUAN PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/09/2026
Date de conclusion du marché : 27/10/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS 44 Loire Atlantique
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 960,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRANDJOUAN PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : GRANDJOUAN PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/09/2026
Date de conclusion du marché : 27/10/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS 44 Loire Atlantique
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 480,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRANDJOUAN PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : GRANDJOUAN PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/09/2026
Date de conclusion du marché : 27/10/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS 44 Loire Atlantique
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SDIS 44 Loire Atlantique
Numéro d’enregistrement : 28440001700018
Adresse postale : 12, rue Arago, ZAC de Gesvrine - BP 4309
Ville : La chapelle sur erdre
Code postal : 44243
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : service_marches_publics@sdis44.fr
Téléphone : 0228098100
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ARGg-xKD0s
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17350111500864
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GRANDJOUAN PROPRETE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31383243800045
Ville : NANTES
Code postal : 44300
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6bb814cf-1985-4a34-8c30-144cd6696f48 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/10/2026 à 16:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026
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L’essentiel du marché

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