390000 460000 RES-0001 selec-w TEN-0001 390000 335000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 70000 55000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 1165262_offre_1224224_296310.crypt TEN-0002 1 true false no TPA-0002 LOT-0002 1165262_offre_1224226_382509.crypt CON-0001 2026-10-26+01:00 ORG-0001 2026CDG347-7LOT1 TEN-0001 CON-0002 2026-10-26+01:00 ORG-0001 2026CDG347-7LOT2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.inge43.fr ORG-0001 Agence ingénierie des Territoires 43 1 Place Monseigneur de Galard CS 20310 Le Puy en Velay 43000 FRK13 FRA 20009892900017 M. Le Directeur +33 471074171 pear@inge43.fr https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6, Cours Sablon CS 90129 Clermont Ferrand cedex 1 63033 FRK14 FRA 17630005100024 Greffe du Tribunal administratif 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr large ORG-0003 GIP TERANA 20 rue Aimé RUDEL Site de Marmilhat LEMPDES 63370 FRK14 FRA 130 021 637 00017 large ORG-0004 CARSO 4 Avenue Jean Moulin Venissieux 69200 FRK26 FRA 852 032 382 00016 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 7e337959-a4b7-4aba-a1e5-f8fe479e9e65 39eb487c-b783-4897-b8b3-210f92d93719 2026-10-28+01:00 17:10:05+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.cdg43.fr body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. open 4cc03914-17ca-42ac-98c0-883e945784fa-01 2026CDG347-7 Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. 2 lots : 01 Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles 02 Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles services 460000 71620000 FRK13 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 20 price Prix des prestations Prix des prestations 20 % per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique 40 % per-exa 40 quality Délai d'exécution Délai d'exécution 40 % ORG-0001 Greffe du Tribunal administratif - 6 cours Sablon - CS 90129 - 63033 Clermont-Ferrand cedex 1 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles services 390000 71620000 FRK13 FRA 2027-01-04+01:00 12 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 3 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations Prix des prestations 40 % per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique 40 % per-exa 20 quality Délai d'exécution Délai d'exécution 20 % ORG-0001 Greffe du Tribunal administratif - 6 cours Sablon - CS 90129 - 63033 Clermont-Ferrand cedex 1 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 2 Lot 2 : Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles services 70000 71620000 FRK13 FRA 2027-01-04+01:00 12 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 3 1970-01-01+01:00 26-105088 26-55861 3.2.5 Agence ingénierie des Territoires 43 GIP TERANA CARSO 2026-10-30 2026-12-29 274 Prestations de services 8 Analyses médicales, biologiques 43 Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-105088 du 28/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 43
Annonce n° 26-105088
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agence ingénierie des Territoires 43
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030
Description : La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. 2 lots : 01 Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles 02 Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles
Identifiant de la procédure : 39eb487c-b783-4897-b8b3-210f92d93719
Avis précédent : 4cc03914-17ca-42ac-98c0-883e945784fa-01
Identifiant interne : 2026CDG347-7
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles
Description : Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 390,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations 20 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 40 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai d'exécution
Description : Délai d'exécution 40 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Agence ingénierie des Territoires 43
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du Tribunal administratif - 6 cours Sablon - CS 90129 - 63033 Clermont-Ferrand cedex 1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence ingénierie des Territoires 43
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui signe le marché : Agence ingénierie des Territoires 43
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles
Description : Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations 40 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 40 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai d'exécution
Description : Délai d'exécution 20 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Agence ingénierie des Territoires 43
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du Tribunal administratif - 6 cours Sablon - CS 90129 - 63033 Clermont-Ferrand cedex 1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence ingénierie des Territoires 43
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui signe le marché : Agence ingénierie des Territoires 43
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 460,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 390,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 390,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 335,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GIP TERANA
Offre :
Identifiant de l’offre : 1165262_offre_1224224_296310.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026CDG347-7LOT1
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Organisation qui signe le marché : Agence ingénierie des Territoires 43
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 55,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARSO
Offre :
Identifiant de l’offre : 1165262_offre_1224226_382509.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026CDG347-7LOT2
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Organisation qui signe le marché : Agence ingénierie des Territoires 43
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agence ingénierie des Territoires 43
Numéro d’enregistrement : 20009892900017
Adresse postale : 1 Place Monseigneur de Galard CS 20310
Ville : Le Puy en Velay
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : M. Le Directeur
Adresse électronique : pear@inge43.fr
Téléphone : +33 471074171
Adresse internet : https://www.inge43.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.cdg43.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6, Cours Sablon CS 90129
Ville : Clermont Ferrand cedex 1
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Adresse internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GIP TERANA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 130 021 637 00017
Adresse postale : 20 rue Aimé RUDEL Site de Marmilhat
Ville : LEMPDES
Code postal : 63370
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CARSO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 852 032 382 00016
Adresse postale : 4 Avenue Jean Moulin
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7e337959-a4b7-4aba-a1e5-f8fe479e9e65 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/10/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026
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L’essentiel du marché

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