140912 RES-0001 selec-w TEN-0001 140912 tenders 2 t-sme 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 140912 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-10-23+02:00 2026-Dec-0001 - Prestations De Depannage, Maintenance Et Reparation Des Vehicules Et Engins Speciaux De La Cassb false 2026017 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 20C76D3E-C50C-5F68-DBF59D069388F3CE +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/ ORG-0002 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME 155 Avenue Henri Jansoulin La Cadiere D Azur 83740 FRL05 FRA 80969 LUCIANO Pierre Président 0494982660 marches.publics@sudsaintebaume.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 20C76D6D-0B1E-0284-5B5174BF59721310 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 ATELIER TECHNO INDUSTRIELLES ET SERVICES 55 Av De Boisbaudran Marseille 15 13015 FRL04 FRA 1816376-1-0-1 04 91 58 80 73 secretariat@atisvoirie.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 4b52ffbe-e104-47ab-a432-2f5cf7602e87 dc8daefd-677e-417d-9db7-55e8fc8d9f4b 2026-10-28+01:00 17:10:40+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-DEC-0001 2026-DEC-0001 - PRESTATIONS DE DEPANNAGE, MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES ET ENGINS SPECIAUX DE LA CASSB Ce marché a pour objet la maintenance et la réparation des engins spéciaux de la CASSB. Il s'agit principalement des compacteurs mobiles des déchèteries. Il s'agit également des hayons, bennes et plateaux des véhicules des services techniques services L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau de prix. La date de signature du contrat est le 21/10/2026 La date de notification du contrat est le 23/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = 120 000,00 euro(s) / Maximum Ht = 480 000,00 euro(s)Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier, mail) auprès de la Direction de la Commande Publique 145540 50111000 50111000 FRL05 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 55 price Prix des prestations Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) ORG-0003 true 309791-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1816376 2026-DEC-0001 - PRESTATIONS DE DEPANNAGE, MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES ET ENGINS SPECIAUX DE LA CASSB Ce marché a pour objet la maintenance et la réparation des engins spéciaux de la CASSB. Il s'agit principalement des compacteurs mobiles des déchèteries. Il s'agit également des hayons, bennes et plateaux des véhicules des services techniques services other 50111000 50111000 155 Avenue Henri Jansoulin La Cadiere D Azur 83740 FRL05 FRA 2026-09-01+02:00 48 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2000-01-01Z 26-105099 26-45144 3.2.5 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME ATELIER TECHNO INDUSTRIELLES ET SERVICES 2026-10-30 2027-01-25 196 Maintenance 83 2026-DEC-0001 - PRESTATIONS DE DEPANNAGE, MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES ET ENGINS SPECIAUX DE LA CASSB Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-105099 du 28/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-105099
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-DEC-0001 - PRESTATIONS DE DEPANNAGE, MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES ET ENGINS SPECIAUX DE LA CASSB
Description : Ce marché a pour objet la maintenance et la réparation des engins spéciaux de la CASSB. Il s'agit principalement des compacteurs mobiles des déchèteries. Il s'agit également des hayons, bennes et plateaux des véhicules des services techniques
Identifiant de la procédure : dc8daefd-677e-417d-9db7-55e8fc8d9f4b
Identifiant interne : 2026-DEC-0001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 145,540 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau de prix. La date de signature du contrat est le 21/10/2026 La date de notification du contrat est le 23/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = 120 000,00 euro(s) / Maximum Ht = 480 000,00 euro(s)Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier, mail) auprès de la Direction de la Commande Publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 2026-DEC-0001 - PRESTATIONS DE DEPANNAGE, MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES ET ENGINS SPECIAUX DE LA CASSB
Description : Ce marché a pour objet la maintenance et la réparation des engins spéciaux de la CASSB. Il s'agit principalement des compacteurs mobiles des déchèteries. Il s'agit également des hayons, bennes et plateaux des véhicules des services techniques
Identifiant interne : S-PF-1816376
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 155 Avenue Henri Jansoulin
Ville : La Cadiere D Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 309791-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 140,912 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,912 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ATELIER TECHNO INDUSTRIELLES ET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 140,912 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026017
Titre : 2026-Dec-0001 - Prestations De Depannage, Maintenance Et Reparation Des Vehicules Et Engins Speciaux De La Cassb
Date de conclusion du marché : 23/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 20C76D3E-C50C-5F68-DBF59D069388F3CE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Numéro d’enregistrement : 80969
Adresse postale : 155 Avenue Henri Jansoulin
Ville : La Cadiere D Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : LUCIANO Pierre
Adresse électronique : marches.publics@sudsaintebaume.fr
Téléphone : 0494982660
Adresse internet : https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 20C76D6D-0B1E-0284-5B5174BF59721310
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ATELIER TECHNO INDUSTRIELLES ET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1816376-1-0-1
Adresse postale : 55 Av De Boisbaudran
Ville : Marseille 15
Code postal : 13015
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@atisvoirie.com
Téléphone : 04 91 58 80 73
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4b52ffbe-e104-47ab-a432-2f5cf7602e87 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/10/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>