16 https://www.grandangouleme.fr/ ORG-0001 Communauté d’agglomération de GrandAngoulême 25, boulevard Besson Bey Angoulême cedex 16023 FRI31 FRA 20007182700113 Service commun de la commande publique +33 545386984 marche-public@grandangouleme.fr http://poitiers.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac - BP 541 Poitiers Cedex 86020 FRI34 FRA 20007182700014 2.3 eforms-sdk-1.13 53889682-0de2-4572-9837-ee6ee3f6ec08 d823c59d-325d-42ec-9347-64526e6344a3 2026-10-29+01:00 08:13:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://demat-ampa.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-natl Interdictions de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique et interdictions de soumissionner mentionnées en annexe 4 du règlement de la consultation. 2 2 La présente consultation a pour objet la fourniture de pneumatiques, de chambres à air, accessoires et services divers afférents concernant l’ensemble des véhicules de la Communauté d’Agglomération du Grand Angoulême. La forme du contrat est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire) s’exécutant par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est alloti en 2 lots. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. open false GA-26150-26151 Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, d’accessoires et services divers afférents Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, d’accessoires et services divers afférents supplies Les prix sont unitaires et seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix du marché sont définitifs et révisables tous les ans à la date anniversaire de notification. 34351000 34352000 FRI31 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611391?orgAcronyme=s4l Le budget principal de GrandAngoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l’ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur. epo-procurement-document false none no performance required required true ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611391?orgAcronyme=s4l ORG-0001 ORG-0001 3 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-30+01:00 17:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none GA-26150 Pneumatiques, accessoires et services afférents pour les véhicules de type utilitaire, légers et petits matériels Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, d’accessoires et services divers afférents : Lot n°1 : Pneumatiques, accessoires et services afférents pour les véhicules de type utilitaire, légers et petits matériels. Montant maximum pour la durée totale d'exécution : 120 000.00 euros HT. supplies Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. true 34351000 FRI31 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611391?orgAcronyme=s4l Le budget principal de GrandAngoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l’ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur. epo-procurement-document false none no performance required required true ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611391?orgAcronyme=s4l ORG-0001 ORG-0001 3 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-30+01:00 17:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none GA-26151 Pneumatiques, accessoires et services afférents pour les véhicules de type poids lourds et engins Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, d’accessoires et services divers afférents - Lot n°2 : Pneumatiques, accessoires et services afférents pour les véhicules de type poids lourds et engins. Montant maximum pour la durée totale d'exécution : 800 000.00 euros HT. supplies Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. true 34352000 FRI31 FRA 48 26-105154 3.2.5 Communauté d’agglomération de GrandAngoulême 2026-10-30 2026-11-30T17:00:00+01:00 2026-11-30 271 Pneumatiques 16 Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, d’accessoires et services divers afférents Avis de marché - Avis n° 26-105154 du 29/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 26-105154
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, d’accessoires et services divers afférents
Description : Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, d’accessoires et services divers afférents
Identifiant de la procédure : d823c59d-325d-42ec-9347-64526e6344a3
Identifiant interne : GA-26150-26151
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation a pour objet la fourniture de pneumatiques, de chambres à air, accessoires et services divers afférents concernant l’ensemble des véhicules de la Communauté d’Agglomération du Grand Angoulême. La forme du contrat est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire) s’exécutant par l’émission de bons de commande. L'accord-cadre est alloti en 2 lots. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de quatre (4) ans.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34351000 Pneus pour charges légères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34352000 Pneus pour fortes charges
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les prix sont unitaires et seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix du marché sont définitifs et révisables tous les ans à la date anniversaire de notification.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Interdictions de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique et interdictions de soumissionner mentionnées en annexe 4 du règlement de la consultation.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pneumatiques, accessoires et services afférents pour les véhicules de type utilitaire, légers et petits matériels
Description : Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, d’accessoires et services divers afférents : Lot n°1 : Pneumatiques, accessoires et services afférents pour les véhicules de type utilitaire, légers et petits matériels. Montant maximum pour la durée totale d'exécution : 120 000.00 euros HT.
Identifiant interne : GA-26150
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34351000 Pneus pour charges légères
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611391?orgAcronyme=s4l
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611391?orgAcronyme=s4l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le budget principal de GrandAngoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l’ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Organisation qui traite les offres : Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pneumatiques, accessoires et services afférents pour les véhicules de type poids lourds et engins
Description : Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, d’accessoires et services divers afférents - Lot n°2 : Pneumatiques, accessoires et services afférents pour les véhicules de type poids lourds et engins. Montant maximum pour la durée totale d'exécution : 800 000.00 euros HT.
Identifiant interne : GA-26151
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34352000 Pneus pour fortes charges
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611391?orgAcronyme=s4l
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611391?orgAcronyme=s4l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le budget principal de GrandAngoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l’ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Organisation qui traite les offres : Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Numéro d’enregistrement : 20007182700113
Adresse postale : 25, boulevard Besson Bey
Ville : Angoulême cedex
Code postal : 16023
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Service commun de la commande publique
Adresse électronique : marche-public@grandangouleme.fr
Téléphone : +33 545386984
Adresse internet : https://www.grandangouleme.fr/
Profil de l’acheteur : https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 20007182700014
Adresse postale : 15, rue de Blossac - BP 541
Ville : Poitiers Cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 53889682-0de2-4572-9837-ee6ee3f6ec08 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2026 à 08:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
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L’essentiel du marché

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