1500000 1500000 RES-0001 selec-w 0 TEN-0001 1375000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w 0 TEN-0002 125000 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 1375000 no TPA-0001 LOT-0001 TERRAMAP/AFETI/CLMC TEN-0002 1 true false 125000 no TPA-0002 LOT-0002 GEOSAT CON-0001 2026-07-07+02:00 2026-09-03+02:00 true 194306-2026 ORG-0001 26060 TEN-0001 CON-0002 2026-07-07+02:00 2026-08-25+02:00 true 194306-2026 ORG-0001 26061 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 30 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Eau17 (17) 131 Cours Genêt CS 50517 Saintes Cedex 17119 FRI32 FRA 25170181900012 +33 546927271 laetitia.jolly@eau17.fr ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS 15 Rue de Blossac C.S 80541 POITIERS CEDEX 86020 FRI34 FRA 17860004500029 +33 549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0004 TERRAMAP/AFETI/CLMC 17 SAINTES 17100 FRI32 FRA 10523124500017 +33 781507569 contact@terra-map.com ORG-0005 GEOSAT PESSAC 33600 FRI12 FRA 42912377100074 +33 556781433 etudes-methodes@geo-sat.com 2.3 eforms-sdk-1.12 c5d1526c-af60-4e1d-b3d9-a8ec08155459 797bb970-77c5-463f-9400-6b8356b9fe2a 2026-10-29Z 12:06:26Z 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr water ORG-0001 open Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations topographiques et foncières Réalisation de prestations topographiques et foncières pour le compte d'Eau 17. Lot 1 : Prestations topographiques Lot 2 : Prestations foncières Chacun des accords-cadres est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa prise d'effet correspondant à l'émission du premier bon de commande, avec reconduction éventuelle pour 1 an, soit une durée maximale de 5 ans services 71351810 LOT-0001 no-eu-funds quality Valeur technique de l'offre (60 %) price Prix (40%) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none Prestations topographiques Eau 17 est équipé d'un Système d'Information Géographique (SIG) afin d'améliorer la connaissance et la gestion de son patrimoine. L’objectif du SIG est, entre autres, de cartographier l’ensemble des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif sur le territoire départemental et d’assurer une mise à jour régulière de l’information, au rythme des travaux neufs. La réalisation de fonds de plan topographique est nécessaire dans le cadre des études, avant-projets et projets de travaux. La capitalisation et la mise à jour de ces plans doivent permettre de répondre aux nouvelles réglementations (DT-DICT, PCRS). services 71351810 Les candidatures et offres devront être transmises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr FRI32 FRA 5 1 LOT-0002 no-eu-funds quality Valeur technique de l'offre (60 %) price Prix (40%) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none Prestations foncières Eau 17 est équipé d'un Système d'Information Géographique (SIG) afin d'améliorer la connaissance et la gestion de son patrimoine. L’objectif du SIG est, entre autres, de cartographier l’ensemble du patrimoine du Syndicat sur le territoire départemental. Dans ce cadre des prestations de bornages et de divisions parcellaires sont nécessaires. services 71351810 Les candidatures et offres devront être transmises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr FRI32 FRA 5 1 2000-01-01Z 26-105302 26-28430 3.2.5 Eau17 (17) TERRAMAP/AFETI/CLMC GEOSAT 2026-10-30 2027-04-30 344 Topographie 17 Avis d'attribution relatif à l'accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations topographiques et foncières Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-105302 du 29/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 26-105302
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Eau17 (17)
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations topographiques et foncières
Description : Réalisation de prestations topographiques et foncières pour le compte d'Eau 17. Lot 1 : Prestations topographiques Lot 2 : Prestations foncières Chacun des accords-cadres est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa prise d'effet correspondant à l'émission du premier bon de commande, avec reconduction éventuelle pour 1 an, soit une durée maximale de 5 ans
Identifiant de la procédure : 797bb970-77c5-463f-9400-6b8356b9fe2a
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations topographiques
Description : Eau 17 est équipé d'un Système d'Information Géographique (SIG) afin d'améliorer la connaissance et la gestion de son patrimoine. L’objectif du SIG est, entre autres, de cartographier l’ensemble des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif sur le territoire départemental et d’assurer une mise à jour régulière de l’information, au rythme des travaux neufs. La réalisation de fonds de plan topographique est nécessaire dans le cadre des études, avant-projets et projets de travaux. La capitalisation et la mise à jour de ces plans doivent permettre de répondre aux nouvelles réglementations (DT-DICT, PCRS).
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les candidatures et offres devront être transmises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (60 %)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (40%)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau17 (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Eau17 (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marché : Eau17 (17)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations foncières
Description : Eau 17 est équipé d'un Système d'Information Géographique (SIG) afin d'améliorer la connaissance et la gestion de son patrimoine. L’objectif du SIG est, entre autres, de cartographier l’ensemble du patrimoine du Syndicat sur le territoire départemental. Dans ce cadre des prestations de bornages et de divisions parcellaires sont nécessaires.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les candidatures et offres devront être transmises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (60 %)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (40%)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau17 (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Eau17 (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le marché : Eau17 (17)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,500,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,375,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TERRAMAP/AFETI/CLMC
Offre :
Identifiant de l’offre : TERRAMAP/AFETI/CLMC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,375,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26060
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2026
Date de conclusion du marché : 03/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 194306-2026
Organisation qui signe le marché : Eau17 (17)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 125,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GEOSAT
Offre :
Identifiant de l’offre : GEOSAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 125,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26061
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2026
Date de conclusion du marché : 25/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 194306-2026
Organisation qui signe le marché : Eau17 (17)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Eau17 (17)
Numéro d’enregistrement : 25170181900012
Adresse postale : 131 Cours Genêt CS 50517
Ville : Saintes Cedex
Code postal : 17119
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : laetitia.jolly@eau17.fr
Téléphone : +33 546927271
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 Rue de Blossac C.S 80541
Ville : POITIERS CEDEX
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TERRAMAP/AFETI/CLMC
Numéro d’enregistrement : 10523124500017
Département : 17
Ville : SAINTES
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@terra-map.com
Téléphone : +33 781507569
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : GEOSAT
Numéro d’enregistrement : 42912377100074
Ville : PESSAC
Code postal : 33600
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes-methodes@geo-sat.com
Téléphone : +33 556781433
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c5d1526c-af60-4e1d-b3d9-a8ec08155459 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2026 à 12:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
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L’essentiel du marché

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