16 https://www.chru-nancy.fr/ ORG-0001 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny NANCY 54000 FRF31 FRA 20004216600013 Secteur marchés publics CHRU de Nancy Coordinatrice gestionnaire marchés 54 +33 383851198 marches.publics@chru-nancy.fr http://nancy.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la Carrière – CO 20038 NANCY 54000 FRF31 FRA 17540005000019 54 +33 383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 2abb9001-37d8-4da6-9db2-5cc4c000c3c9 9ea784f7-197e-475f-bd26-bd141b7955ea 2026-10-29+01:00 14:07:18+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false PPP1ZI-293/6155/AO_2026_147 FOURNITURE DE PRODUITS LAITIERS ET OVOPRODUITS La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques établissant l’essentiel des termes régissant les marchés subséquents relatifs à la fourniture de produits laitiers et ovoproduits à destination des différents établissements membres du groupement de commandes du Réseau des Acheteurs Hospitalier Lorrains situés dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Moselle, Meuse, Vosges, Marne et Haute-Marne. supplies 39270000.00 15500000 FRF31 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Il ne sera fait application d'aucune retenue de garantie dans le cadre des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre. DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 60 quality Valeur technique de l’offre Appréciée au regard des sous-critères suivants : poi-exa 40 cost Prix ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 180 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-30+01:00 16:00:00+01:00 false 3 none fa-w-rc 1_1 FROMAGES FROMAGES supplies Les marchés subséquents seront établis sous forme d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou quantité et pour une quantité maximum calculée sur la base des quantités estimées + 40%. Cf. annexe. 18300000.00 15500000 15540000 Etablissements du RAHL concernés Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation NANCY 54000 FRF31 FRA 2027-03-01+01:00 00:00:00+01:00 2031-02-28+01:00 00:00:00+01:00 2 Le lot 1 comporte deux reconductions. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true Il ne sera fait application d'aucune retenue de garantie dans le cadre des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre. DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 60 quality Valeur technique de l’offre Appréciée au regard des sous-critères suivants : poi-exa 40 cost Prix ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 180 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-30+01:00 16:00:00+01:00 false 3 none fa-w-rc 2_2 OVO PRODUITS, LAIT, CREME, MATIERE GRASSE ET PRODUITS A BASE DE SOJA OVO PRODUITS, LAIT, CREME, MATIERE GRASSE ET PRODUITS A BASE DE SOJA supplies Les marchés subséquents seront établis sous forme d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou quantité et pour une quantité maximum calculée sur la base des quantités estimées + 40%. Cf. annexe. 12300000.00 15500000 15510000 15530000 03142500 Etablissements du RAHL concernés Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation NANCY 54000 FRF31 FRA 2027-03-01+01:00 00:00:00+01:00 2031-02-28+01:00 00:00:00+01:00 2 Le lot 2 comporte deux reconductions. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true Il ne sera fait application d'aucune retenue de garantie dans le cadre des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre. DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 60 quality Valeur technique de l’offre Appréciée au regard des sous-critères suivants : poi-exa 40 cost Prix ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 180 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-30+01:00 16:00:00+01:00 false 3 none fa-w-rc 3_3 AUTRES PRODUITS LAITIERS ULTRA FRAIS AUTRES PRODUITS LAITIERS ULTRA FRAIS supplies Les marchés subséquents seront établis sous forme d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou quantité et pour une quantité maximum calculée sur la base des quantités estimées + 40%. Cf. annexe. 7500000.00 15500000 15551000 15833100 15893200 Etablissements du RAHL concernés Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation NANCY 54000 FRF31 FRA 2027-03-01+01:00 00:00:00+01:00 2031-02-28+01:00 00:00:00+01:00 2 Le lot 3 comporte deux reconductions. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true Il ne sera fait application d'aucune retenue de garantie dans le cadre des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre. DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix poi-exa 35 quality Valeur technique de l’offre Appréciée au regard des sous-critères suivants : poi-exa 25 quality Performances en matière de protection de l'environnement et de développement des approvisionnements directs Appréciée au regard des sous-critères suivants : ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 180 Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-30+01:00 16:00:00+01:00 false 3 none fa-w-rc 4_4 PROMOTION DES CIRCUITS COURTS PROMOTION DES CIRCUITS COURTS supplies Les marchés subséquents seront établis sous forme d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou quantité et pour une quantité maximum calculée sur la base des quantités estimées + 40%. Cf. annexe. 1170000.00 15500000 15551000 15833100 15540000 Etablissements du RAHL concernés Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation NANCY 54000 FRF31 FRA 2027-03-01+01:00 00:00:00+01:00 2031-02-28+01:00 00:00:00+01:00 2 Le lot 4 comporte deux reconductions. 26-105368 3.2.5 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY 2026-10-30 2026-11-30T16:00:00+01:00 2026-12-28 88 Denrées alimentaires 66 Restauration collective 54 FOURNITURE DE PRODUITS LAITIERS ET OVOPRODUITS Avis de marché - Avis n° 26-105368 du 29/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-105368
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PRODUITS LAITIERS ET OVOPRODUITS
Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques établissant l’essentiel des termes régissant les marchés subséquents relatifs à la fourniture de produits laitiers et ovoproduits à destination des différents établissements membres du groupement de commandes du Réseau des Acheteurs Hospitalier Lorrains situés dans les départements de Meurthe-et-Moselle, Moselle, Meuse, Vosges, Marne et Haute-Marne.
Identifiant de la procédure : 9ea784f7-197e-475f-bd26-bd141b7955ea
Identifiant interne : PPP1ZI-293/6155/AO_2026_147
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 39,270,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FROMAGES
Description : FROMAGES
Identifiant interne : 1_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Etablissements du RAHL concernés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte deux reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les marchés subséquents seront établis sous forme d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou quantité et pour une quantité maximum calculée sur la base des quantités estimées + 40%. Cf. annexe.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Il ne sera fait application d'aucune retenue de garantie dans le cadre des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre.
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : OVO PRODUITS, LAIT, CREME, MATIERE GRASSE ET PRODUITS A BASE DE SOJA
Description : OVO PRODUITS, LAIT, CREME, MATIERE GRASSE ET PRODUITS A BASE DE SOJA
Identifiant interne : 2_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15510000 Lait et crème fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Etablissements du RAHL concernés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte deux reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les marchés subséquents seront établis sous forme d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou quantité et pour une quantité maximum calculée sur la base des quantités estimées + 40%. Cf. annexe.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Il ne sera fait application d'aucune retenue de garantie dans le cadre des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre.
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : AUTRES PRODUITS LAITIERS ULTRA FRAIS
Description : AUTRES PRODUITS LAITIERS ULTRA FRAIS
Identifiant interne : 3_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15833100 Desserts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893200 Préparations pour desserts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Etablissements du RAHL concernés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte deux reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les marchés subséquents seront établis sous forme d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou quantité et pour une quantité maximum calculée sur la base des quantités estimées + 40%. Cf. annexe.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Il ne sera fait application d'aucune retenue de garantie dans le cadre des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre.
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : PROMOTION DES CIRCUITS COURTS
Description : PROMOTION DES CIRCUITS COURTS
Identifiant interne : 4_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15833100 Desserts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Adresses des sites de livraison indiquées dans les documents de consultation
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Etablissements du RAHL concernés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Date de fin de durée : 28/02/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte deux reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,170,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les marchés subséquents seront établis sous forme d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou quantité et pour une quantité maximum calculée sur la base des quantités estimées + 40%. Cf. annexe.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement et de développement des approvisionnements directs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Il ne sera fait application d'aucune retenue de garantie dans le cadre des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre.
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 20004216600013
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Secteur marchés publics CHRU de Nancy
Adresse électronique : marches.publics@chru-nancy.fr
Téléphone : +33 383851198
Adresse internet : https://www.chru-nancy.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5, place de la Carrière – CO 20038
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 383174343
Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2abb9001-37d8-4da6-9db2-5cc4c000c3c9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2026 à 14:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
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L’essentiel du marché

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