caisse des Ecoles du 17ème Caisse des écoles du 17ème 20 rue des Batignolles 75017 Paris 0186905018 marchespublics@cde17.fr http://www.cde17.fr 6 marchés d'assurances pour les besoins du CDE 17 FR101 - Paris 48 Renvoi au règlement de la consultation 2026-11-30T17:00:00 M26FI01 Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Code NUTS : FR101 Lot 1 - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot 2 - Responsabilité civile et risques annexes Marchés réservés : NON marchéspublics@cde17.fr 0186905018 https://www.marches-publics.info 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les dommages susceptibles d'affecter les biens mobiliers et immobiliers de la Caisse des Écoles du 17e arrondissement de Paris 2 Responsabilité civile et risques annexes Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de la Caisse des Écoles du 17e arrondissement de Paris dans le cadre de ses activités 26-105921 3.2.5 Caisse des écoles du 17ème 2026-10-30 2026-11-30T17:00:00 2026-11-30 20 Assurance 75 marchés d'assurances pour les besoins du CDE 17 Avis de marché - Avis n° 26-105921 du 30/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-105921
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Caisse des écoles du 17ème
Correspondant : caisse des Ecoles du 17ème
Adresse : 20 rue des Batignolles, 75017 Paris
Coordonnées :
Téléphone : 0186905018
Courriel : marchespublics@cde17.fr
Adresse internet : http://www.cde17.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : marchés d'assurances pour les besoins du CDE 17
Lieu d'exécution et de livraison :FR101 - Paris
Section 3 - Caractéristiques du marché
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
        Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 17:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : M26FI01
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Code NUTS : FR101 Lot 1 - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot 2 - Responsabilité civile et risques annexes Marchés réservés : NON
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : marchéspublics@cde17.fr
Coordonnées : 
Téléphone : 0186905018
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
  • Lot(s) 1 - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les dommages susceptibles d'affecter les biens mobiliers et immobiliers de la Caisse des Écoles du 17e arrondissement de Paris
  • Lot(s) 2 - Responsabilité civile et risques annexes Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de la Caisse des Écoles du 17e arrondissement de Paris dans le cadre de ses activités
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2026
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L’essentiel du marché

  • Nom de l'organisme acheteur : Caisse des écoles du 17ème
  • A l'attention de : caisse des Ecoles du 17ème 
  • Adresse : 20 rue des Batignolles, 75017, Paris 
  • Téléphone : 0186905018
  • Courriel : marchespublics@cde17.fr
  • Adresse internet : http://www.cde17.fr
  • Objet du marché : marchés d'assurances pour les besoins du CDE 17
  • Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services : FR101 - Paris, 
  • Renseignements relatifs aux lots :
    • Lot no 1 : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les dommages susceptibles d'affecter les biens mobiliers et immobiliers de la Caisse des Écoles du 17e arrondissement de Paris
    • Lot no 2 : Responsabilité civile et risques annexes Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de la Caisse des Écoles du 17e arrondissement de Paris dans le cadre de ses activités

Informations pratiques

  • Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 17:00
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