17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 54444825-A1DA-637D-9A9026874FF3DE0B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://semitan.fr ORG-0002 SEMITAN 64605 3 Rue Bellier Nantes 44046 FRG01 FRA 57320 Le Grontec Olivier Directeur Général 0251817700 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Semitan 3 rue Bellier 3 rue Bellier Nantes 44000 FRG01 FRA 54444855-EA1D-74E7-BFA867A09A2A6942 0251817700 marchespublics@semitan.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Nantes 19 quai François Mitterrand Nantes 44921 FRG01 FRA 54444863-A4A3-2665-D7515E85C5CF13D2 0251179500 0251179831 tgi-nantes@justice.fr ORG-0005 Tribunal judiciaire de Nantes 19 quai François Mitterrand Nantes 44921 FRG01 FRA 54444876-C652-C3E3-8E10C4D52A7F487C 0251179500 0251179831 tgi-nantes@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 a594f685-77bb-46d7-8bd2-ce22f595ef93 4bbe7fd9-fc7e-4327-9a73-c5a4dc9bf868 2026-10-29+01:00 17:10:22+01:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://marchespublics.semitan.fr urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 neg-w-call false 26C02/121 Marchés de prestations de nettoyage des véhicules et installations de la Semitan - Lot 1 Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage au siège social de la SEMITAN, situé au 3 rue Bellier à Nantes (44000). Les prestations seront exécutées au sein des bâtiments et espaces suivants : - Bâtiment administratif - Bâtiment social - Espace 500 - Zenbox - Réfectoire - Circulation extérieure et locaux vélos (cheminements piétons aux abords des bâtiments cités ci-dessus, espaces fumeurs, escaliers, tourniquets) Le marché a également pour objet la réalisation de prestations de nettoyage dans deux locaux situés allée Brancas à Nantes (44000) - Espace Mobilité Commerce - Centre d'appel Commerce Le détail complet des prestations figure au CCTP services Le lot 1 est un lot réservé Siae /Ei Information sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer à la remise des offres (Phase 1) : pas de minimum ; 4 candidats maximum. Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Mise en concurrence effective. Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines suivants : Nettoyage de locaux, tertiaires L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire. Les lots 1 et 2 étant des lots réservés, le candidat devra en outre justifier qu'il relève de la catégorie d'opérateurs économiques auxquels le lot concerné est réservé et produire les justificatifs correspondants dans son dossier de candidature. En application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, la présente consultation est réservée aux structures de l'insertion par l'activité économique, mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. Ainsi, peuvent répondre à cette consultation : · Les entreprises d'insertion ; · Les entreprises de travail temporaire d'insertion ; · Les associations intermédiaires ; · Les ateliers et chantiers d'insertion ; · Les structures équivalentes. La sous-traitance ou co-traitance par le titulaire de ce marché réservé, est possible uniquement auprès des structures qui satisfont aux mêmes conditions que celles visées par le périmètre de la présente consultation réservée (structures de l'insertion par l'activité économique). Langue utilisée : Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté. Remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée 90919200 90911300 FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed true Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant 1896845 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896845 Modalités de financement : ressources propres de Nantes Métropole/de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures epo-procurement-document res-ws true En cas de groupement, la forme souhaitée par la Semitan est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la Semitan tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète du marché. Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements required not-allowed false no performance Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896845 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 false none none 1 Nettoyage des locaux administratifs Prestation de nettoyage des locaux administratifs du siège social de Dalby et de deux locaux commerciaux situés à Commerce services Le lot 1 est un lot réservé à une entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés other other 90919200 90919200 90911300 3 rue Bellier Nantes 44000 FRG01 FRA 2027-04-01+02:00 36 3 Ce marché sera reconductible trois fois un an par tacite reconduction sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception postal 3 mois au moins avant la date de renouvellement du marché LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed true Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant 1896845 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896845 Modalités de financement : ressources propres de Nantes Métropole/de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures epo-procurement-document res-ws true En cas de groupement, la forme souhaitée par la Semitan est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la Semitan tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète du marché. Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements required not-allowed false no performance Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896845 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2 Nettoyage espace 400 Prestation de nettoyage pour le bâtiment Espace 400 du site SEMITAN Dalby services Le lot 2 est un lot réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés other other 90919200 90919200 90911300 3 rue Bellier Nantes 44000 FRG01 FRA 2027-04-01+02:00 36 3 Ce marché sera reconductible trois fois un an par tacite reconduction sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception postal 3 mois au moins avant la date de renouvellement du marché LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed true Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant 1896845 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896845 Modalités de financement : ressources propres de Nantes Métropole/de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures epo-procurement-document res-ws true En cas de groupement, la forme souhaitée par la Semitan est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la Semitan tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète du marché. Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements required not-allowed false no performance Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896845 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 false none none 3 Nettoyage des Bâtiments de prise de service conducteurs et des sanitaires en ligne Nettoyage prise de service et sanitaires services other other 90919200 90910000 90911300 3 rue Bellier Nantes 44000 FRG01 FRA 2027-04-01+02:00 36 3 Ce marché sera reconductible trois fois un an par tacite reconduction sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception postal 3 mois au moins avant la date de renouvellement du marché LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed true Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant 1896845 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896845 Modalités de financement : ressources propres de Nantes Métropole/de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures epo-procurement-document res-ws true En cas de groupement, la forme souhaitée par la Semitan est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la Semitan tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète du marché. Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements required not-allowed false no performance Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896845 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 false none none 4 Nettoyage ateliers et tramways : Dalby, Trocardière et Babinière Nettoyage des ateliers, bureaux et tramways sur les différents sites de la semitan dans l'agglomération nantaise services Le lot 4 comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi other other 90919200 90910000 90911300 3 rue Bellier Nantes 44000 FRG01 FRA 2027-04-01+02:00 36 3 Ce marché sera reconductible trois fois un an par tacite reconduction sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception postal 3 mois au moins avant la date de renouvellement du marché 26-105532 3.2.5 SEMITAN 2026-10-31 2026-11-16 239 Nettoyage de locaux 44 Marchés de prestations de nettoyage des véhicules et installations de la Semitan - Lot 1 Avis de marché - Avis n° 26-105532 du 29/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-105532
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEMITAN
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marchés de prestations de nettoyage des véhicules et installations de la Semitan - Lot 1
Description : Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage au siège social de la SEMITAN, situé au 3 rue Bellier à Nantes (44000). Les prestations seront exécutées au sein des bâtiments et espaces suivants : - Bâtiment administratif - Bâtiment social - Espace 500 - Zenbox - Réfectoire - Circulation extérieure et locaux vélos (cheminements piétons aux abords des bâtiments cités ci-dessus, espaces fumeurs, escaliers, tourniquets) Le marché a également pour objet la réalisation de prestations de nettoyage dans deux locaux situés allée Brancas à Nantes (44000) - Espace Mobilité Commerce - Centre d'appel Commerce Le détail complet des prestations figure au CCTP
Identifiant de la procédure : 4bbe7fd9-fc7e-4327-9a73-c5a4dc9bf868
Identifiant interne : 26C02/121
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le lot 1 est un lot réservé Siae /Ei Information sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer à la remise des offres (Phase 1) : pas de minimum ; 4 candidats maximum. Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Mise en concurrence effective. Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines suivants : Nettoyage de locaux, tertiaires L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire. Les lots 1 et 2 étant des lots réservés, le candidat devra en outre justifier qu'il relève de la catégorie d'opérateurs économiques auxquels le lot concerné est réservé et produire les justificatifs correspondants dans son dossier de candidature. En application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, la présente consultation est réservée aux structures de l'insertion par l'activité économique, mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. Ainsi, peuvent répondre à cette consultation : · Les entreprises d'insertion ; · Les entreprises de travail temporaire d'insertion ; · Les associations intermédiaires ; · Les ateliers et chantiers d'insertion ; · Les structures équivalentes. La sous-traitance ou co-traitance par le titulaire de ce marché réservé, est possible uniquement auprès des structures qui satisfont aux mêmes conditions que celles visées par le périmètre de la présente consultation réservée (structures de l'insertion par l'activité économique). Langue utilisée : Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté. Remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage des locaux administratifs
Description : Prestation de nettoyage des locaux administratifs du siège social de Dalby et de deux locaux commerciaux situés à Commerce
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché sera reconductible trois fois un an par tacite reconduction sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception postal 3 mois au moins avant la date de renouvellement du marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 1 est un lot réservé à une entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896845
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896845
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant
Date limite de réception des demandes de participation : 16/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par la Semitan est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la Semitan tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète du marché. Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements
Montage financier : Modalités de financement : ressources propres de Nantes Métropole/de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Semitan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage espace 400
Description : Prestation de nettoyage pour le bâtiment Espace 400 du site SEMITAN Dalby
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché sera reconductible trois fois un an par tacite reconduction sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception postal 3 mois au moins avant la date de renouvellement du marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 2 est un lot réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896845
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896845
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant
Date limite de réception des demandes de participation : 16/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par la Semitan est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la Semitan tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète du marché. Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements
Montage financier : Modalités de financement : ressources propres de Nantes Métropole/de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Semitan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Nettoyage des Bâtiments de prise de service conducteurs et des sanitaires en ligne
Description : Nettoyage prise de service et sanitaires
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché sera reconductible trois fois un an par tacite reconduction sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception postal 3 mois au moins avant la date de renouvellement du marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896845
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896845
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant
Date limite de réception des demandes de participation : 16/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par la Semitan est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la Semitan tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète du marché. Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements
Montage financier : Modalités de financement : ressources propres de Nantes Métropole/de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Semitan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Nettoyage ateliers et tramways : Dalby, Trocardière et Babinière
Description : Nettoyage des ateliers, bureaux et tramways sur les différents sites de la semitan dans l'agglomération nantaise
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché sera reconductible trois fois un an par tacite reconduction sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception postal 3 mois au moins avant la date de renouvellement du marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 4 comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896845
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896845
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant
Date limite de réception des demandes de participation : 16/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par la Semitan est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la Semitan tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète du marché. Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements
Montage financier : Modalités de financement : ressources propres de Nantes Métropole/de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Semitan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 54444825-A1DA-637D-9A9026874FF3DE0B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SEMITAN
Numéro d’enregistrement : 57320
Adresse postale : 3 Rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44046
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Le Grontec Olivier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0251817700
Adresse internet : https://semitan.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.semitan.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Semitan
Numéro d’enregistrement : 54444855-EA1D-74E7-BFA867A09A2A6942
Adresse postale : 3 rue Bellier 3 rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@semitan.fr
Téléphone : 0251817700
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 54444863-A4A3-2665-D7515E85C5CF13D2
Adresse postale : 19 quai François Mitterrand
Ville : Nantes
Code postal : 44921
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-nantes@justice.fr
Téléphone : 0251179500
Télécopieur : 0251179831
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 54444876-C652-C3E3-8E10C4D52A7F487C
Adresse postale : 19 quai François Mitterrand
Ville : Nantes
Code postal : 44921
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-nantes@justice.fr
Téléphone : 0251179500
Télécopieur : 0251179831
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a594f685-77bb-46d7-8bd2-ce22f595ef93 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
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L’essentiel du marché

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