5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Mise à disposition de bacs pour la collecte en porte à porte
Description
:
Mise à disposition de bacs pour la collecte en porte à porte
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Mise à disposition de deux déchèteries
Description
:
Mise à disposition de deux déchèteries
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
possibilité de reconduire 2 fois 1 an
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Traitement des déchets verts
Description
:
Traitement des déchets verts
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,250,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Traitement du bois
Description
:
Traitement du bois
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
70,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Traitement des inertes
Description
:
Traitement des inertes
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
350,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Traitement du tout-venant
Description
:
Traitement du tout-venant
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
570,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Fourniture de contenants pour la collecte en apport volontaire
Description
:
Fourniture de contenants pour la collecte en apport volontaire
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Options
:
Description des options
:
option : fourniture abri-bacs pour déchets alimentaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
110,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Transport et traitement des déchets dangereux
Description
:
Transport et traitement des déchets dangereux
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90523000
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
350,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Traitement des cartons
Description
:
Traitement des cartons
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44617100
Cartons
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
49,996
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Traitement des ferrailles
Description
:
Traitement des ferrailles
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
139,997
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Traitement des biodéchets alimentaires
Description
:
Traitement des biodéchets alimentaires
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
72,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Tri des emballages et papiers des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Description
:
Tri des emballages et papiers des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
805,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Traitement des OMr des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Description
:
Traitement des OMr des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
4
Autres informations sur le renouvellement
:
reconductible 4 fois 3 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
880,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux